Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes, 1905-1933. Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1895-1958. Listes des plus imposés de la commune, 1823-1852. Correspondance, an II-1853. Rôle de la taxe sur les chiens, 1871-1919 ; registres, 1907-1931.

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Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

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Cote/Cotes extrêmes

5E526/

Date

1670-1979

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2.55 ml

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Dates d'entrée : 11/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

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Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 01/03/2004

Cote/Cotes extrêmes

5E526/30

Date

1793-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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Communicable

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