Créance : Jean Claude Bailly de Morbier contre Pierre François Benoît du Lac des Rouges-Truites, 1710. Quittance en faveur de Nicolas Joseph Bailly de Morbier par Félix Bailly son frère demeurant aux Rousses, 1764.

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Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

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Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Cote/Cotes extrêmes

5E526/

Date

1670-1979

Importance matérielle

2.55 ml

101 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 01/03/2004

ARCHIVES ANTERIEURES A 1790

Affaires entre particuliers

Créance : Jean Claude Bailly de Morbier contre Pierre François Benoît du Lac des Rouges-Truites, 1710. Quittance en faveur de Nicolas Joseph Bailly de Morbier par Félix Bailly son frère demeurant aux Rousses, 1764.

Cote/Cotes extrêmes

5E526/15

Date

1710-1764

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bellefontaine, commune

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