Auxange, commune - Recherche

Résultat n°1
Distribution d'énergie électrique.

Date

1910-1951

Cote

5E387/58
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyen de transport - Régime...
- Moyens de transport et travaux divers
- Electricité
- Distribution d'énergie électrique.
Résultat n°2
Marché de construction d'une maison à Auxange entre Jeanne Françoise Larquand, veuve de noble Jean Tahon, conseiller secrétaire du Roi et Antoine Bey, entrepreneur à Orchamps, 19 mars 1739. Partage des biens Robardet, 1781-1782.

Date

1739-1782

Cote

5E387/18
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Documents divers
- Affaires entre particuliers
- Marché de construction d'une maison à Auxange entre...
Résultat n°3

218 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/1775
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- A
- AUXANGE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°4

104 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures avril 1743-mai 1783.

Date

1743-1783

Cote

5E387/14
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Cultes - Instruction publique - Assistance publique
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures avril...
Résultat n°5
Réparations à l'église, 1864-1866. Presbytère : réparations à la toiture, 1924 ; location, 1912-1931.

Date

1864-1931

Cote

5E387/53
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux - Monuments et établissements publics
- Edifices du culte et cimetières
- Réparations à l'église, 1864-1866. Presbytère : réparations...
Résultat n°6
Droits d'usage dans un canton de bois appelé "les petits bois" : procès entre les communautés d'Auxange, de Lavans et d'Orchamps.

Date

1717-1734

Cote

5E387/8
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
- Bois communaux
- Droits d'usage dans un canton de bois appelé "les petits...
Résultat n°7
Rôles d'impositions des contributions directes, 1842-1844. Contributions sur les voitures, chevaux, 1929-1934. Taxe sur les chiens, 1865-1912 ; registre, 1860-1895.

Date

1842-1934

Cote

5E387/39
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Contribution - Administration financière
- Cadastre et autres impôts
- Rôles d'impositions des contributions directes, 1842-1844....
Résultat n°8
Répartements.

Date

1766-1775

Cote

5E387/3
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité
- Impositions
- Répartements.
Résultat n°9

167 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8418
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- A
- AUXANGE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°10
Entretien des routes, 1766 et 1772.

Date

1766-1772

Cote

5E387/11
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
- Travaux publics
- Voirie
- Entretien des routes, 1766 et 1772.
Résultat n°11
Droits d'usage dans la forêt appelée "les petits bois" : procès entre la commune d'Auxange et les communes d'Orchamps, Lavans et l'Etat, 1792-1806 (indemnités et frais, 1810-1823) ; pièces justificatives (voir 5 E 387/8) ; un plan, an II (incomplet).

Date

1793-1823

Cote

5E387/56
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
- Bois communaux
- Droits d'usage dans la forêt appelée "les petits bois"...
Résultat n°12
Liste des employeurs assujettis.

Date

1937

Cote

5E387/31
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Population - Economie sociale - Statistique
- Allocations familiales en agriculture
- Liste des employeurs assujettis.
Résultat n°13

1 media
Auxange, tableau d'assemblage. géomètre : Grenot

Date

1814

Cote

3Pplan376
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Auxange
- Plans parcellaires napoléoniens
- Auxange, tableau d'assemblage. géomètre : Grenot
Résultat n°14

128 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1756

Cote

3E/99
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- A
- AUXANGE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°15

2 lots 70 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1216
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Gendrey
- Tables décennales.
Résultat n°16

70 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/8815
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- A
- AUXANGE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
Résultat n°17
Elections des commis et échevins pour l'armée 1773, 11 octobre 1772.

Date

1772

Cote

5E387/2
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune
- Administration communale
- Elections des commis et échevins pour l'armée 1773,...
Résultat n°18
Fournitures de taureaux, an XII et 1807. Etude chimique des terres de la commune, sans date. Carte agronomique de la commune : notice explicative, 1912 ; carte, voir 17 Fi 645.

Date

1803-1912

Cote

5E387/29
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Population - Economie sociale - Statistique
- Agriculture
- Fournitures de taureaux, an XII et 1807. Etude chimique...
Résultat n°19
Etats nominatifs, 1851-1876 ; listes nominatives, 1881-1946. Mouvement de la population, 1889-1896. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896. Etats récapitulatifs, 1866-1896. Etats récapitulatifs sommaires, 1881-1911.

Date

1851-1946

Cote

5E387/26
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Population - Economie sociale - Statistique
- Population
- Etats nominatifs, 1851-1876 ; listes nominatives, 1881-1946....
Résultat n°20
Coupes de bois : assignation de la communauté devant la maîtrise des eaux et forêts de Dole.

Date

1778

Cote

5E387/9
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
- Bois communaux
- Coupes de bois : assignation de la communauté devant...
Résultat n°21
Matrice foncière.

Date

1820

Cote

3P397
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Auxange
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
Résultat n°22

2 lots 75 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1215
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Gendrey
- Tables décennales.
Résultat n°23

29 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-avril 1743.

Date

1737-1743

Cote

5E387/13
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- A
- Auxange
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-avril...
Résultat n°24
Comptes des échevins, 1772, 1773 et 1788.

Date

1772-1788

Cote

5E387/4
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité
- Comptes
- Comptes des échevins, 1772, 1773 et 1788.
Résultat n°25
Règlement du moulin de Jérôme Saclier, sur le ruisseau de Lignière, 1886. Plan géométral d'un bassin de lavage ou patouillet du moulin du bas (voir 17 Fi 644).

Date

1886

Cote

5E387/59
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyen de transport - Régime...
- Navigation et régime des eaux
- Cours d'eau
- Règlement du moulin de Jérôme Saclier, sur le ruisseau...
Résultat n°26
Projet d'achat d'une maison pour y établir l'école.

Date

1844

Cote

5E387/54
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux - Monuments et établissements publics
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Projet d'achat d'une maison pour y établir l'école.
Résultat n°27

29 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-avril 1743.

Date

1737-1743

Cote

5E387/13
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Cultes - Instruction publique - Assistance publique
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-avril...
Résultat n°28
Auxange

Cote

3Pplan7099
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Auxange
Résultat n°29

51 medias
Auxange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M530
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 14-Canton de Gendrey
- Auxange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
Résultat n°30
Listes des gardes nationaux, sans date.

Cote

5E387/42
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires
- Garde nationale
- Listes des gardes nationaux, sans date.
Résultat n°31
Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Date

1882-1910

Cote

5E387/33
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Contribution - Administration financière
- Cadastre et autres impôts
- Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Résultat n°32

1 media
Auxange, section B, les Longs Champs, feuille unique.géomètre : Petite

Date

1814

Cote

3Pplan378
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Auxange
- Plans parcellaires napoléoniens
- Auxange, section B, les Longs Champs, feuille unique.géomètre...
Résultat n°33
Enfants admis gratuitement dans les écoles : arrêtés préfectoraux fixant le nombre, 1860 et 1865 ; listes, 1853-1880. Rôles de la rétribution scolaire, 1868-1869. Nominations d'instituteurs, 1856 et 1858 ; traitement, 1876. Délibération du conseil municipal sur le choix d'un instituteur, 1856. Nomination du comité local, 1833.

Date

1833-1880

Cote

5E387/63
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique - Sciences, lettres et arts
- Instruction publique
- Enfants admis gratuitement dans les écoles : arrêtés...
Résultat n°34

2 lots 62 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1219
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Gendrey
- Tables décennales.
Résultat n°35
Réquisitions, 1816. Etats des chevaux, mulets et voitures, 1875-1935. Tombes des soldats morts pendant la guerre de 1870-1871, 1874-1877.

Date

1816-1935

Cote

5E387/41
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires
- Administration militaire
- Réquisitions, 1816. Etats des chevaux, mulets et voitures,...
Résultat n°36
Gestion (approbation).

Date

1837-1888

Cote

5E387/51
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune
- Comptes
- Gestion (approbation).
Résultat n°37
Contrôle des étrangers : demandes de carte d'identité.

Date

1935-1955

Cote

5E387/44
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Police - Hygiène publique - Justice
- Police générale
- Contrôle des étrangers : demandes de carte d'identité.
Résultat n°38
Statuts, sans date.

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

5E387/30
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Population - Economie sociale - Statistique
- Syndicat agricole
- Statuts, sans date.
Résultat n°39

282 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/1778
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- A
- AUXANGE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°40

2 lots 80 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1213
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Gendrey
- Tables décennales.
Résultat n°41
Succession Vuillemenot et pièces justificatives, 1813-1859. Partage Jeannelle et pièces justificatives, 1837-1914. Succession de Anne Claude Chancenotte, 1868.

Date

1813-1914

Cote

5E387/64
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
- Affaires entre particuliers
- Succession Vuillemenot et pièces justificatives, 1813-1859....
Résultat n°42
Obligations.

Date

1880-1883

Cote

5E387/52
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune
- Revenus et charges de la commune
- Obligations.
Résultat n°43
Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1977-1979

Cote

1714W46
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 46 - LAVANS-LES-DOLE - LAVANGEOT - ROMANGE-LES-VRIANGE...
- Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
Résultat n°44

198 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1757-1792

Cote

3E/100
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- A
- AUXANGE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°45
Quatre plans cadastraux, 1814 (voir 19 Fi 561 à 564).

Date

1814

Cote

5E387/38
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Contribution - Administration financière
- Cadastre et autres impôts
- Quatre plans cadastraux, 1814 (voir 19 Fi 561 à 564).
Résultat n°46
Quittances remises aux échevins.

Date

1773

Cote

5E387/5
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité
- Comptes
- Quittances remises aux échevins.
Résultat n°47
Auxange

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6674/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Gendrey
- Auxange
Résultat n°48
Registre des délibérations.

Date

1790-1811

Cote

5E387/20
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune
- Conseil municipal
- Registre des délibérations.
Résultat n°49
Procès entre Charles Joseph Journal, ancien curé et la communauté au sujet de travaux à l'église.

Date

1734-1735

Cote

5E387/17
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
- Travaux publics
- Edifices
- Procès entre Charles Joseph Journal, ancien curé et...
Résultat n°50
Arrêté concernant les constructions, 1904. Statistique du choléra épidémique, 1853-1854. Arrêtés concernant la fièvre aphteuse ; la rage, 1920.

Date

1853-1920

Cote

5E387/45
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Police - Hygiène publique - Justice
- Hygiène publique et salubrité
- Arrêté concernant les constructions, 1904. Statistique...
Résultat n°51
Jugements du tribunal de première instance de Dole déclaratifs du décès du soldat Lyet Jules, 1920 ; du soldat Maitre Pierre François Joseph, 1921, ordonnant la transcription sur les registres d'état civil.

Date

1920

Cote

5E387/25
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil
- Jugements du tribunal de première instance de Dole...
Résultat n°52
Auxange

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6674/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Gendrey
- Auxange
Résultat n°53
Arrêté concernant le pâturage, 1876. Police de la chasse, 1884-1886.

Date

1876-1886

Cote

5E387/43
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Police - Hygiène publique - Justice
- Police rurale
- Arrêté concernant le pâturage, 1876. Police de la chasse,...
Résultat n°54
Tables décennales : naissances, mariages et décès : 1813-1822 et 1823-1832.

Date

1813-1832

Cote

5E387/24
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil
- Tables décennales : naissances, mariages et décès :...
Résultat n°55

2 lots 82 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1218
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Gendrey
- Tables décennales.
Résultat n°56

24 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P400
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Auxange
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°57
Location d'un pré communal à Guillaume Javoy.

Date

1736

Cote

5E387/6
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
- Biens communaux
- Location d'un pré communal à Guillaume Javoy.
Résultat n°58
Baux d'immeubles, 1723 et 1731. Partage Sergent, 15 janvier 1749. Anticipation de terrain : procès de la veuve et des enfants de jean Perrot contre Pierre Dintroz, 1785-1786 ; pièces justificatives, 1767 et 1773. Don de Monsieur Luc Jacotey, le 23 septembre 1999 (photocopies), les originaux sont conservés chez Monsieur Jacques Vincent d'Auxange.

Date

1723-1773

Cote

5E387/19
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Documents divers
- Affaires entre particuliers
- Baux d'immeubles, 1723 et 1731. Partage Sergent, 15...
Résultat n°59
Matrice cadastrale.

Date

1827-1867

Cote

5E387/32
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Contribution - Administration financière
- Cadastre et autres impôts
- Matrice cadastrale.
Résultat n°60
Registre des cultures : récoltes, 1903. Registre des cultures : composition des exploitations, terres labourables, 1943. Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926. Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltées, 1934-1937. Résultats des déclarations des superficies ensemencées en blé : campagne 1937-1938 et 1938-1939 ; ensemencées en céréales : campagne 1940-1941. Etats des producteurs de blé ayant souscrit la déclaration en vue de bénéficier de l'exonération de la taxe à la production sur les quantités de blé destinées à la consommation familiale, 1935-1936.

Date

1903-1943

Cote

5E387/28
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Population - Economie sociale - Statistique
- Agriculture
- Registre des cultures : récoltes, 1903. Registre des...
Résultat n°61

96 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1691-1736

Cote

5E387/12
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Cultes - Instruction publique - Assistance publique
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°62

269 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/1777
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- A
- AUXANGE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°63
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 399.

Date

1913

Cote

3P402
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Auxange
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 399.
Résultat n°64
Budgets primitifs, 1938-1942 ; chapitres additionnels aux budgets, 1844-1941.

Date

1844-1942

Cote

5E387/49
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune
- Budgets
- Budgets primitifs, 1938-1942 ; chapitres additionnels...
Résultat n°65
Registre des délibérations.

Date

1891-1927

Cote

5E387/23
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune
- Conseil municipal
- Registre des délibérations.
Résultat n°66

1 media
Auxange, section C, Berthoulange, feuille unique.géomètre : Petite

Date

1814

Cote

3Pplan379
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Auxange
- Plans parcellaires napoléoniens
- Auxange, section C, Berthoulange, feuille unique.géomètre...
Résultat n°67
Copie, du XVIIIe siècle, des droits seigneuriaux en date du 14 janvier 1514.

Date

1514

Cote

5E387/1
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune
- Droits seigneuriaux
- Copie, du XVIIIe siècle, des droits seigneuriaux en...
Résultat n°68

94 medias
Etat de sections.

Date

1810

Cote

3P396
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Auxange
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
Résultat n°69
Travaux à l'église et mobilier.

Date

1720-1735

Cote

5E387/16
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
- Travaux publics
- Edifices
- Travaux à l'église et mobilier.
Résultat n°70
Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P398
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Auxange
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
Résultat n°71
Procès-verbal d'adjudication des regains.

Date

1777-1778

Cote

5E387/7
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
- Biens communaux
- Procès-verbal d'adjudication des regains.
Résultat n°72

104 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures avril 1743-mai 1783.

Date

1743-1783

Cote

5E387/14
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- A
- Auxange
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures avril...
Résultat n°73

96 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1691-1736

Cote

5E387/12
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- A
- Auxange
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°74
Budgets, 1912-1931 ; compte administratif, 1936. Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1929.

Date

1912-1936

Cote

5E387/61
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Budgets, 1912-1931 ; compte administratif, 1936. Commission...
Résultat n°75

36 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin 1783-1792.

Date

1783-1792

Cote

5E387/15
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- A
- Auxange
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin...
Résultat n°76
Déclaration pour assurer l'exercice du culte et attribution au desservant de la jouissance de l'église, 1906. Procès-verbal descriptif et estimatif des immeubles donnés à la fabrique de la commune par Marguerite Lambert, Liet, 1877 ; legs par testament olographe du 23 juillet 1881 ; décret pour acceptation de ce legs, 21 février 1903.

Date

1877-1906

Cote

5E387/60
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Cultes
- Culte catholique
- Déclaration pour assurer l'exercice du culte et attribution...
Résultat n°77

105 medias
Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896. États récapitulatifs, 1866-1896.

Date

1851-1891

Cote

5E387/26
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- A
- Auxange
- Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876,...
Résultat n°78
Etats de sections.

Date

1807

Cote

5E387/36
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Contribution - Administration financière
- Cadastre et autres impôts
- Etats de sections.
Résultat n°79

36 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin 1783-1792.

Date

1783-1792

Cote

5E387/15
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives antérieures à 1790
- Cultes - Instruction publique - Assistance publique
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin...
Résultat n°80
Assistance médicale gratuite : listes des indigents, 1856-1861. Protection des enfants du premier âge : "deuxième registre des maires" déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1891-1935. Assistance aux familles nombreuses : taux d'allocation délibéré par le conseil municipal, 1925.

Date

1856-1935

Cote

5E387/62
- Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance médicale gratuite : listes des indigents,...

Résultats de la recherche

Distribution d'énergie électrique.

Date

Cote

Marché de construction d'une maison à Auxange entre Jeanne Françoise Larquand, veuve de noble Jean Tahon, conseiller secrétaire du Roi et Antoine Bey, entrepreneur à Orchamps, 19 mars 1739. Partage des biens Robardet, 1781-1782.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures avril 1743-mai 1783.

Date

Cote

Réparations à l'église, 1864-1866. Presbytère : réparations à la toiture, 1924 ; location, 1912-1931.

Date

Cote

Droits d'usage dans un canton de bois appelé "les petits bois" : procès entre les communautés d'Auxange, de Lavans et d'Orchamps.

Date

Cote

Rôles d'impositions des contributions directes, 1842-1844. Contributions sur les voitures, chevaux, 1929-1934. Taxe sur les chiens, 1865-1912 ; registre, 1860-1895.

Date

Cote

Répartements.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Entretien des routes, 1766 et 1772.

Date

Cote

Droits d'usage dans la forêt appelée "les petits bois" : procès entre la commune d'Auxange et les communes d'Orchamps, Lavans et l'Etat, 1792-1806 (indemnités et frais, 1810-1823) ; pièces justificatives (voir 5 E 387/8) ; un plan, an II (incomplet).

Date

Cote

Liste des employeurs assujettis.

Date

Cote

Auxange, tableau d'assemblage. géomètre : Grenot

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Elections des commis et échevins pour l'armée 1773, 11 octobre 1772.

Date

Cote

Fournitures de taureaux, an XII et 1807. Etude chimique des terres de la commune, sans date. Carte agronomique de la commune : notice explicative, 1912 ; carte, voir 17 Fi 645.

Date

Cote

Etats nominatifs, 1851-1876 ; listes nominatives, 1881-1946. Mouvement de la population, 1889-1896. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896. Etats récapitulatifs, 1866-1896. Etats récapitulatifs sommaires, 1881-1911.

Date

Cote

Coupes de bois : assignation de la communauté devant la maîtrise des eaux et forêts de Dole.

Date

Cote

Matrice foncière.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-avril 1743.

Date

Cote

Comptes des échevins, 1772, 1773 et 1788.

Date

Cote

Règlement du moulin de Jérôme Saclier, sur le ruisseau de Lignière, 1886. Plan géométral d'un bassin de lavage ou patouillet du moulin du bas (voir 17 Fi 644).

Date

Cote

Projet d'achat d'une maison pour y établir l'école.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-avril 1743.