Archives communales déposées : AUXANGE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E387/

Date

1514-1967

Importance matérielle

2.8 ml

64 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Auxange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Baux d'immeubles, 1723 et 1731. Partage Sergent, 15 janvier 1749. Anticipation de terrain : procès de la veuve et des enfants de jean Perrot contre Pierre Dintroz, 1785-1786 ; pièces justificatives, 1767 et 1773. Don de Monsieur Luc Jacotey, le 23 septembre 1999 (photocopies), les originaux sont conservés chez Monsieur Jacques Vincent d'Auxange.

Cote/Cotes extrêmes

5E387/19

Date

1723-1773

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux