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Archives communales déposées : AUXANGE

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Cote/Cotes extrêmes

5E387/

Date

1514-1967

Importance matérielle

2.8 ml

64 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Auxange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Déclaration pour assurer l'exercice du culte et attribution au desservant de la jouissance de l'église, 1906. Procès-verbal descriptif et estimatif des immeubles donnés à la fabrique de la commune par Marguerite Lambert, Liet, 1877 ; legs par testament olographe du 23 juillet 1881 ; décret pour acceptation de ce legs, 21 février 1903.

Cote/Cotes extrêmes

5E387/60

Date

1877-1906

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Auxange, commune