Archives communales déposées : AUXANGE

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Cote/Cotes extrêmes

5E387/

Date

1514-1967

Importance matérielle

2.8 ml

64 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Auxange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Registre des cultures : récoltes, 1903. Registre des cultures : composition des exploitations, terres labourables, 1943. Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926. Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltées, 1934-1937. Résultats des déclarations des superficies ensemencées en blé : campagne 1937-1938 et 1938-1939 ; ensemencées en céréales : campagne 1940-1941. Etats des producteurs de blé ayant souscrit la déclaration en vue de bénéficier de l'exonération de la taxe à la production sur les quantités de blé destinées à la consommation familiale, 1935-1936.

Cote/Cotes extrêmes

5E387/28

Date

1903-1943

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux