Assistance médicale gratuite : listes des indigents, 1856-1861. Protection des enfants du premier âge : "deuxième registre des maires" déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1891-1935. Assistance aux familles nombreuses : taux d'allocation délibéré par le conseil municipal, 1925.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : AUXANGE

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : AUXANGE

Cote/Cotes extrêmes

5E387/

Date

1514-1967

Importance matérielle

2.8 ml

64 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Auxange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Assistance et prévoyance

Application des lois d'assistance et de prévoyance

Assistance médicale gratuite : listes des indigents, 1856-1861. Protection des enfants du premier âge : "deuxième registre des maires" déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1891-1935. Assistance aux familles nombreuses : taux d'allocation délibéré par le conseil municipal, 1925.

Cote/Cotes extrêmes

5E387/62

Date

1856-1935

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Auxange, commune