Archives communales déposées : AUXANGE

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Cote/Cotes extrêmes

5E387/

Date

1514-1967

Importance matérielle

2.8 ml

64 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Auxange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Budgets, 1912-1931 ; compte administratif, 1936. Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1929.

Cote/Cotes extrêmes

5E387/61

Date

1912-1936

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux