Archives communales déposées : AUXANGE

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Cote/Cotes extrêmes

5E387/

Date

1514-1967

Importance matérielle

2.8 ml

64 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Auxange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Enfants admis gratuitement dans les écoles : arrêtés préfectoraux fixant le nombre, 1860 et 1865 ; listes, 1853-1880. Rôles de la rétribution scolaire, 1868-1869. Nominations d'instituteurs, 1856 et 1858 ; traitement, 1876. Délibération du conseil municipal sur le choix d'un instituteur, 1856. Nomination du comité local, 1833.

Cote/Cotes extrêmes

5E387/63

Date

1833-1880

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux