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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Listes d'émargement.
Cote
5E324/94
 Date
1863-1937
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement.
2

Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et listes nominatives.
Cote
5E324/69
 Date
1918-1922
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et...
3
Mouchard, section A, feuille 1.

1 media

Mouchard, section A, feuille 1.
Cote
3Pplan4116
 Date
1879
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
  • Mouchard, section A, feuille 1.
4
Mouchard, section C, feuille 3.

1 media

Mouchard, section C, feuille 3.
Cote
3Pplan4127
 Date
1879
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
  • Mouchard, section C, feuille 3.
5

Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec plans). Entretiens des abords d'une fontaine, 1908. Abreuvoir.- Reconstruction d'un mur de soutènement, 1920-1922.
Cote
5E324/130
 Date
1863-1922
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Service de eaux, assainissement
  • Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec...
6

Bétail.- Recensement.
Cote
5E324/40
 Date
1918
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Bétail.- Recensement.
7

Mouchard
Cote
3Pplan7179
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Mouchard
8

Registre d'inscription de logement dans maison garnie.
Cote
5E324/81
 Date
1879-1882
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Registre d'inscription de logement dans maison garnie.
9

Mouchard
Cote
3Pplan6821/1
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Mouchard
10
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

32 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.
Cote
5E324/2
 Date
1685-1690
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3...
11

1822-1867.
Cote
5E324/45
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Cadastre "napoléonien". - Matrices foncières
  • 1822-1867.
12

Statuts et liste de membres.
Cote
5E324/169
 Date
1927
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Association des anciens élèves de l'Ecole Primaire...
  • Statuts et liste de membres.
13

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.
Cote
5E324/26
 Date
1860-1904
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

178 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/7800
 Date
1883-1887
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MOUCHARD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
15

Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.
Cote
5E324/80
 Date
1883-1924
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.
16

Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917 ; registres récapitulatifs, 1946-1951. Récoltes de blé.- Déclarations, 1955-1956 ; état de livraison, 1947.
Cote
5E324/39
 Date
1914-1956
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917...
17

Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.
Cote
5E324/104
 Date
1815-1915
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.
18

Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.
Cote
5E324/120
 Date
1821-1856
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.
19

Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement du mobilier scolaire, 1887 et 1907-1924. Logement du personnel enseignant, 1903-1921. Inventaire des objets mobilier appartenant à l'école de garçon, 1887-1918.
Cote
5E324/116
 Date
1887-1924
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement...
20

Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements et plan de dispersion, 1931-1939 ; réglementation et documentation d'abri, 1939-1941.
Cote
5E324/72
 Date
1931-1941
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements...
21

Rentes.- Projets d'achat, 1908 et 1914 ; d'aliénation, 1925.
Cote
5E324/179
 Date
1908-1925
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Hôpital - hospice
  • Rentes.- Projets d'achat, 1908 et 1914 ; d'aliénation,...
22

Comptes administratifs.
Cote
5E324/103
 Date
1884-1940
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes administratifs.
23

Recherche dans l'intérêt des familles.
Cote
5E324/82
 Date
1858
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Recherche dans l'intérêt des familles.
24

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayants-droit, 1882-1898 et 1900-1911 ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1884-1898. Rapport annuel, 1884-1896. Statistique de décès : tableaux annuels, 1877.
Cote
5E324/154
 Date
1877-1911
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
25

Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation en hôpital-hospice le 8 juin 1907, décret du 11 mars 1907 ; délibérations, 4 juin 1908 - 27 août 1960.
Cote
5E324/170
 Date
1898-1960
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Asile de vieillards Alixant
  • Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation...
26

Forum - journal du foyer rural
Cote
Per489
 Date
1978-1979
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per401-500
  • Forum - journal du foyer rural
27

1891-1921.
Cote
5E324/31
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Listes nominatives
  • 1891-1921.
28

1926-1931.
Cote
5E324/106
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Carnets d'enregistrement des mandats
  • 1926-1931.
29

Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1877-1915. Registres de déclarations, 1855-1912.
Cote
5E324/109
 Date
1855-1915
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1877-1915....
30
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.
Cote
3E/11028
 Date
1913-1922
 Lieu
Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
31

Tableaux de recensement des classes 1848-1952. Drapeau des conscrits, 1899.
Cote
5E324/57
 Date
1848-1952
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Tableaux de recensement des classes 1848-1952. Drapeau...
32

1932-1952.
Cote
5E324/107
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Carnets d'enregistrement des mandats
  • 1932-1952.
33
Mouchard, section B, feuille 2.

1 media

Mouchard, section B, feuille 2.
Cote
3Pplan7001
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mouchard, section B, feuille 2.
34

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13572
 Date
1923-1932
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MOUCHARD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
35
Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".

1 media

Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".
Cote
7Fi1805
 Date
vers 1970
 Lieu
Mouchard, commune, Mouchard, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon...
36

Affouage.- Rôle, sans date ; marché pour l'exploitation, 1865. Bois délivré pour le chauffage des classes (délibération), 1904. Procès-verbal d'estimation de bois de chauffage, 1954. Procès-verbaux de reconnaissance pour pâturage, 1840, 1843 et 1874. Créance dûe à un arpenteur, dépense et crédits relatifs aux bois, 1841-1936. Délits forestiers (voir 5 E 324/12*).
Cote
5E324/119
 Date
1840-1954
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Affouage.- Rôle, sans date ; marché pour l'exploitation,...
37
Mouchard (Jura). La gare : ligne de Lyon. Libr. David-Mauvas.

1 media

Mouchard (Jura). La gare : ligne de Lyon. Libr. David-Mauvas.
Cote
7Fi1708
 Date
1904
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Mouchard (Jura). La gare : ligne de Lyon. Libr. David-Mauvas.
38

Caisse des écoles.- Statuts, 1921 ; budgets, 1882-1923 ; dons, 1946-1951.
Cote
5E324/161
 Date
1882-1951
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Ecole primaire
  • Caisse des écoles.- Statuts, 1921 ; budgets, 1882-1923...
39

Statistique agricole.- Renseignements sur les cultures et récoltes diverses, 1874-1881. Statistique décennales, 1882 et 1892. Etats communaux, 1946-1953. Enquête agricole de printemps et d'automne : bulletins de déclaration agricole, 1945.
Cote
5E324/36
 Date
1874-1953
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Statistique agricole.- Renseignements sur les cultures...
40

16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et 20 août 1820 - 10 février 1847, quelques délibérations.
Cote
5E324/11
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et...
41

Etat des chemins communaux.
Cote
5E324/124
 Date
1830
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Etat des chemins communaux.
42
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

252 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.
Cote
3E/5601
 Date
1803-1812
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MOUCHARD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
43

Listes des sociétaires, rapports et renseignements sur le fonctionnement.
Cote
5E324/166
 Date
1886-1937
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société Coopérative de Consommation
  • Listes des sociétaires, rapports et renseignements...
44
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 506 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.
Cote
3E/11026
 Date
1903-1912
 Lieu
Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
45

Logement et cantonnement des troupes, 1876-1913 et 1923-1930.
Cote
5E324/60
 Date
1876-1930
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Logement et cantonnement des troupes, 1876-1913 et...
46

Epizooties.- Péripneumonie : arrêté d'interdiction et levée ; autorisation d'abattre un boeuf pour la boucherie.
Cote
5E324/91
 Date
1856-1857
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Epizooties.- Péripneumonie : arrêté d'interdiction...
47
Etat de sections.

74 medias

Etat de sections.
Cote
3P2678
 Date
1882
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
48
Mouchard, section B, feuille 1.

1 media

Mouchard, section B, feuille 1.
Cote
3Pplan4119
 Date
1879
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
  • Mouchard, section B, feuille 1.
49

Règlement, 1860-1864. Comptabilité, 1860-1872.
Cote
5E324/66
 Date
1860-1872
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Règlement, 1860-1864. Comptabilité, 1860-1872.
50
Tables décennales.

2 lots 99 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1393
 Date
1863-1872
 Lieu
Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Villers-Farlay
  • Tables décennales.
51
Mouchard, section B, feuille 6.

1 media

Mouchard, section B, feuille 6.
Cote
3Pplan4124
 Date
1879
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
  • Mouchard, section B, feuille 6.
52

Culture.- Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926. Registres des cultures, 1902-1904 et 1945-1953. Déclarations des cultivateurs prétendant à une prime pour la culture du chanvre et du lin, 1892-1894.
Cote
5E324/38
 Date
1892-1953
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Culture.- Etat des surfaces ensemencées en blé, orge,...
53

Inventaire du mobilier et matériel.
Cote
5E324/173
 Date
1898-1901
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Asile de vieillards Alixant
  • Inventaire du mobilier et matériel.
54
Baptêmes, mariages, sépultures.

129 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/667
 Date
1760-1775
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MOUCHARD
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
55

Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués et nominations de membres. (création le 12 mars 1864).
Cote
5E324/139
 Date
1881-1925
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance.- Commission administrative...
56

Listes nominatives des enfants qui ont obtenu un livret d'ouvrier apprenti, 1889-1903. Association des anciens élèves.
Cote
5E324/164
 Date
1889-1903
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Ecole primaire supérieure
  • Listes nominatives des enfants qui ont obtenu un livret...
57

Organisation, 1947-1950. Fermeture pour cause de guerre (voir 5 E 324/158). Personnel enseignant.- Nominations et traitement, 1929-1944. Attributions de bourses à des élèves, 1930.
Cote
5E324/165
 Date
1929-1950
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Ecole technique
  • Organisation, 1947-1950. Fermeture pour cause de guerre...
58

Pigeons-voyageurs.- Autorisation d'ouvrir un colombier et états des colombophiles.
Cote
5E324/63
 Date
1932-1937
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Pigeons-voyageurs.- Autorisation d'ouvrir un colombier...
59
Baptêmes, mariages, sépultures 6 janvier 1757 - 25 décembre 1769.

88 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 6 janvier 1757 - 25 décembre 1769.
Cote
5E324/8
 Date
1757-1769
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Mouchard
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 6 janvier 1757 - 25...
60
Mouchard, section B, feuille 3.

1 media

Mouchard, section B, feuille 3.
Cote
3Pplan4121
 Date
1879
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
  • Mouchard, section B, feuille 3.
61

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P2684
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].
62

Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture.
Cote
5E324/144
 Date
1865-1914
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture.
63

1846-1886.
Cote
5E324/30
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Listes nominatives
  • 1846-1886.
64

Service vicinal.- Création de ressources et budgets, 1905-1923. Rôle de prestations sur les chemins vicinaux, 1842-1845 et 1874-1919.
Cote
5E324/122
 Date
1842-1923
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Service vicinal.- Création de ressources et budgets,...
65

Médaille militaire.- Décoration, 1873. Médaille de bronze décernée au facteur, 1883.
Cote
5E324/100
 Date
1873-1883
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Protocole et distinctions honorifiques
  • Médaille militaire.- Décoration, 1873. Médaille de...
66

Armée territoriale : tableau de recensement des classes.
Cote
5E324/58
 Date
1855-1866
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Armée territoriale : tableau de recensement des classes.
67
Tables décennales.

2 lots 76 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1396
 Date
1893-1902
 Lieu
Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Villers-Farlay
  • Tables décennales.
68
Naissances, publications de mariage.

186 medias

Naissances, publications de mariage.
Cote
3E/9359
 Date
1893-1902
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MOUCHARD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage.
69

Plébiscites, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1878-1935 ; législatives, 1863-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1935 ; nominations de maires et d'adjoints, 1855 et 1874.
Cote
5E324/95
 Date
1822-1937
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux d'élections
  • Plébiscites, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1878-1935...
70

Elections au conseil supérieur : listes et procès-verbaux, 1907-1938. Cahier d'appel, 1881-1884. Organisations de la subdivision, 1905-1925. Engagements quinquennaux, listes nominatives et nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1865-1843. Renseignements concernant la subdivision, 1942-1944.
Cote
5E324/65
 Date
1865-1944
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Elections au conseil supérieur : listes et procès-verbaux,...
71

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied
Cote
2286W93
 Date
1997-2009
 Lieu
Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
72
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/14681
 Date
1933-1942
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • ville de Mouchard
  • Tables décennales.
73

Omission d'enregistrement, rectification d'actes de naissances et de décès et levée de prohibition pour un mariage.
Cote
5E324/28
 Date
1820-1902
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Omission d'enregistrement, rectification d'actes de...
74

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnnaires, 1891-1934. Recensement des blés, orge, seigle, maïs, sarrazin et fèves existant chez les cultivateurs, 1917.
Cote
5E324/37
 Date
1891-1934
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Statistique agricole annuelle et plan départemental...
75
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 15 janvier 1735 - 24 novembre 1739.

33 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 15 janvier 1735 - 24 novembre 1739.
Cote
5E324/6
 Date
1735-1739
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 15...
76
Gare de Mouchard, vue sur les voies ferrées.

1 media

Gare de Mouchard, vue sur les voies ferrées.
Cote
69Fi/518
 Date- Lieu
Jura, département, Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 501 à 600.
  • Gare de Mouchard, vue sur les voies ferrées.
77

Ravitaillement en blé, 1935. Réquisitions et indemnités.- Automobiles, denrées alimentaires, objets divers, appareils de chauffage, essence, huile et vêtements, 1938-1940,
Cote
5E324/73
 Date
1935-1940
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Ravitaillement en blé, 1935. Réquisitions et indemnités.-...
78

Mouchard
Cote
3Pplan6821/6
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Mouchard
79

Commission municipale scolaire : délibérations, 7 novembre 1885 - 26 mai 1889 (cahier). Création d'une classe mixte "au Bel-Air", 1931. Fermeture d'école pour cause d'épidémies, 1891-1933. Fermeture des établissemetns le 27 mai 1944 au soir pour "cause de guerre".
Cote
5E324/158
 Date
1885-1944
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Ecole primaire
  • Commission municipale scolaire : délibérations, 7 novembre...
80
Matrice des propriétés bâties.

68 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P2683
 Date
1911
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.