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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1202
 Date
1803-1812
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
2

Fontaines : travaux, 1790-1845 ; réglementation, 1826 ; recherches des sources, 1847 ; plans d'une maison à acquérir pour l'emplacement d'une fontaine, cotes de rangement 13 Fi 2544 et 17 Fi 1480-1481 (voir 5E 150/99). Etablissement d'une conduite d'eau, déplacement des auges de l'abreuvoir de la fontaine de Priel et construction d'un aqueduc, 1898-1899. Nomination d'un fontainier, 1928. Constructions et réparations de puits et fontaines, 1834-1851. Construction de quatre puits, 1848-1852 ; entretien, 1862. Etablissement d'une pompe sur puits communal, 1868-1871. Etablissement d'un puits avec pompe et pavage des abords de la fontaine, 1878-1881. Travaux exécutés sur deux puits, 1904. Plan d'un puits, s.d., cote de rangment 13 Fi 2533. Travaux à l'abreuvoir, 1902-1904. Construction de lavoir et abreuvoir, 1909-1911. Rapports géologiques et analyses bactériologiques d'eau, 1914-1950. Travaux d'extension du réseau d'adduction d'eau, 1926-1961. Alimentation en eau potable, 1947-1956 voir syndicat intercommunal des eaux de la région de Dole, siège mairie de Champvans 5E 150/115.
Cote
5E150/61
 Date
1790-1961
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
  • Eaux
  • Fontaines : travaux, 1790-1845 ; réglementation, 1826...
3

Legs à l'église de Champvans : testament de Nicolas Guyenard, prêtre, ancien curé de Champvans, 26 novembre 1717.
Cote
5E150/277
 Date
1717
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Legs à l'église de Champvans : testament de Nicolas...
4

Curage du Bief, 1832-1850. Commission syndicale instituée pour le curage de ruisseau : nomination de membres, 1852. Curage du ruisseau de la fontaine de Moulans, 1863-1913. Dérivation du ruisseau de la fontaine et construction d'un aqueduc, 1871-1872. Règlement d'eau moulin de M. PETOT, 1843-1857. Ruisseaux de Moulans et de la Bazerotte : barrages d'irrigation des frères NOBLET d'Auxonne : règlement d'eau, 1859-1862. Requête de Sébastien FLEURY de Champvans contre la commune pour dégradations des murs du ruisseau par suite de fouilles dans la partie où ils traversent les jardins du requèrant, 1877. assainissement des climats de Cervole, du Crot, des Avaux et des vignes sous Plumont, 1880.
Cote
5E150/79
 Date
1832-1913
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Curage du Bief, 1832-1850. Commission syndicale instituée...
5

Pièces justificatives des comptes des échevins
Cote
5E150/164
 Date
1567-1691
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Comptabilité
  • Pièces justificatives des comptes des échevins
6

Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).
Cote
5E150/219
 Date
1734-1736
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise...
7
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

54 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.
Cote
5E150/311
 Date
1648-1692
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692,...
8

Registre des prêts de la bibliothèque scolaire, 1880-1886.
Cote
5E150/98
 Date
1880-1886
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
  • Instruction publique
  • Registre des prêts de la bibliothèque scolaire, 1880-1886.
9

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Jean Renoy, de Tavaux, 1673 ; Denis Sacret, maréchal, de l'Abbaye-Damparis, 1676 ; Lazare Vermand, 1678 ; Jacques Viverge et Jean Angelot, 1678 ; Jean Daubigney, de Tavaux, 1679 ; Sébastien Papet, 1680.
Cote
5E150/227
 Date
1673-1680
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
10

Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).
Cote
5E150/218
 Date
1726
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise...
11

Police. - Jeux et fêtes, épidémies, encombrement de la voie publique, vagabondage, construction sur des terrains soumis au droit de parcours.
Cote
5E150/268
 Date
1565-1780
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Justices.- Procédures.- Police (série FF)
  • Police. - Jeux et fêtes, épidémies, encombrement de...
12

Capitation.
Cote
5E150/137
 Date
1761-1780
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Capitation.
13
Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

54 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.
Cote
5E150/311
 Date
1648-1692
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Champvans
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes...
14

Champvans. Tome 1 : géographie et histoire locales.
Cote
8oF747/1
 Date- Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF501-750
  • Champvans. Tome 1 : géographie et histoire locales.
15

Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins, 1825-1897. C.V.O. n° 1 de Champvans à Sampans : travaux, 1866 ; construction d'un aqueduc, 1893. C.V.O. n° 2 bis dit rue d'Amont : P.V. de constatation de l'état du mur de façade du bâtiment de Mme veuve GRAND, 1892 ; plan figuratif du tracé de la grande rue, dite rue d'Amont, au vis-à-vis des propriétés de Mme veuve NOBLET, s.d. ; procès entre la commune et Mme veuve NOBLET au sujet de travaux de voirie, 1834-1836 ; plan de nivellement de la rue d'Amont, 1834. C.V.O. n° 3 de Champvans à Monnière : travaux, 1879-1880. C.V.O. n° 4 bis de Champvans à Foucherans : travaux, 1856-1896 ; construction de rigoles pavées et curage de fossés, 1880-1911 ; alignement, 1880 ; autorisations de construction accordées à des particuliers, 1881-1882 et 1896 ; projet de construction d'un canal par la commune, 1907. C.V.O. n° 5 de Champvans à Myarle : travaux, 1889. C.V.O. n° 5 bis dit rue de l'Eglise : travaux, 1867-1885 ; plan, 1875, cote de rangement 17 Fi 1477 ; dit de Verdot : travaux, 1868-1876 ; demande d'autorisation de reconstruction d'un mur de clôture faite par un particulier, 1879. Chemin de grande communication n°6 : travaux et autorisations de construction faites à des particuliers, 1833-1963 ; plan, 1838, cote de rangement 17 Fi 1478 ; plan, 1846, cote de rangement 17 Fi 1479. Elargissement de la rue de Fondrisain et de l'église, 1874-1883. rue de Fondrisain : plan d'alignement, 1892 ; travaux, 1893 et 1906. Ouverture de la ruelle dite des Morts, 1864-1865.
Cote
5E150/77
 Date
1825-1963
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Travaux publics et voirie en général
  • Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins,...
16
Baptêmes, mariages, sépultures.

237 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/191
 Date
1769-1780
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAMPVANS
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
17

Rôle d'impositions des contributions directes, 1790-an X et 1854-1911.
Cote
5E150/23
 Date
1790-1911
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Contributions
  • Rôle d'impositions des contributions directes, 1790-an...
18
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

199 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E150/288
 Date
Entre le 1er janvier 1756 et le 28 février 1772
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
19

Assistance médicale gratuite, 1871-1928. Indigents, 1837-1911. assistance aux familles nombreuses, 1913-1937. Assistance aux femmes en couches, 1913-1932. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : demande d'admission, admission et cartes, 1875-1934 ; allocations, 1915-1922 ; correspondance, 1952.
Cote
5E150/91
 Date
1834-1952
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Assistance publique
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite, 1871-1928. Indigents,...
20

Renouveau
Cote
Per214
 Date
1951
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per201-300
  • Renouveau
21

Procès contre la communauté de l'Abbaye-Damparis, et le cardinal de Grandvelle, abbé de Damparis, 1570-1586
Cote
5E150/201
 Date
1570-1586
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès contre la communauté de l'Abbaye-Damparis, et...
22

Registre de chômage, 1932.
Cote
5E150/90
 Date
1932
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
  • Agriculture
  • Registre de chômage, 1932.
23
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

382 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2353
 Date
1843-1852
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAMPVANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
24

Rentes constituées sur la communauté au profit de : Jésuites de Dole, 1615 ; Antoine Amyot, 1635 ; Jeanne Sirejean, de la Borde-au-Rousseau, 1637 ; Claude Arvisenet, de Dole, 1670 ; Nicolas Guigue, de Dole, 1675 ; la collégiale Notre-Dame de Dole, 1678-1779.
Cote
5E150/175
 Date
1615-1779
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Comptabilité
  • Rentes constituées sur la communauté au profit de :...
25

Vente de terre par Antoine Belin, de Sampans, à Denis Lauchet, de Champvans, 1604. Amodiation de vignes à un particulier de Meursault (Côte d'Or), 1673. Ordonnance de Louis Chauvelin, intendant, condamnant plusieurs particuliers à l'amende au profit de la communauté de Menotey, 1676. Procès entre la communauté de Tavaux et Emiland Bonnot, dudit lieu, 1689. Reconnaissance de Claude Faivre, maître de poste à Orchamps, fermier du domaine de Dole, Grozon et Buvilly, 1724. Papiers de la famille Ducret, XVIII siècle. Testament de Marguerite Vauchier de Sampans, 27 juin 1663.
Cote
5E150/300
 Date
1604-1724
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Vente de terre par Antoine Belin, de Sampans, à Denis...
26

Comptes des échevins
Cote
5E150/157
 Date
1698-1700
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Comptabilité
  • Comptes des échevins
27

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Claude Revy et consorts, de Saint-François, 1740-1742 ; Jean Claude Rousseau, de Sampans, 1740-1741 ; Jacques Caillet, de Gevry, 1741 ; Louis Maldan et Pierre Desoudrey, 1742.
Cote
5E150/241
 Date
1740-1742
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
28

Baux des biens communaux. Maison, 1668-1785 ; vigne, 1751-1786 ; terres, 1788 ; contestations, 1606-1755 ; four banal, 1738.
Cote
5E150/179
 Date
1606-1788
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Baux des biens communaux. Maison, 1668-1785 ; vigne,...
29

Registre de déclarations d'habitation pour avoir droit à l'affouage, 1863-1952.
Cote
5E150/71
 Date
1863-1952
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
  • Bois
  • Registre de déclarations d'habitation pour avoir droit...
30

Procès avec les seigneurs de Champvans et leurs fermiers
Cote
5E150/258
 Date
1545-1675
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès avec les seigneurs de Champvans et leurs fermiers
31
Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

1 media

Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan1139
 Date
1813
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champvans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
32

Contentieux. Procès pour réduction ou exemption d'impositions. Contre : François Perrenot, maître ordinaire en la chambre et cour des comptes, 1700-1701 ; Joseph Amyot, président des gabelles au département de Dole, 1742.
Cote
5E150/148
 Date
1700-1742
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Contentieux. Procès pour réduction ou exemption d'impositions....
33

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). André Barrat, de Saint-François.
Cote
5E150/232
 Date
1699
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
34

Salpêtre, 1624-1778.Affiche, 1778 (cote de rangement 13 Fi 1339). Affiche, 1737 (cote de rangement 13 Fi 2555)
Cote
5E150/266
 Date
1624-1778
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Salpêtre, 1624-1778.Affiche, 1778 (cote de rangement...
35
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

295 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2354
 Date
1853-1857
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAMPVANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
36

Chemins, 1757-1788 ; plan, 1788 (cote de rangement 13 Fi 2550). Plan d'un pont, 1788 (cote de rangement 13 Fi 1321).
Cote
5E150/187
 Date
1757-1788
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Travaux publics - Voirie
  • Chemins, 1757-1788 ; plan, 1788 (cote de rangement...
37

Réglements, 1879 et 1891 ; statuts, 1930 ; statistiques, 1895 ; comptes, 1890 ; correspondance de la société des auteurs compositeurs, 1936.
Cote
5E150/106
 Date
1879-1936
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
  • Sciences - lettres et arts
  • Fanfare "La Cécilienne
  • Réglements, 1879 et 1891 ; statuts, 1930 ; statistiques,...
38

Délibérations, 1649-1680, 1684-1689 et 1691-1699. La communauté de Champvans ne tenait pas de registres de délibérations. Celles-ci étaient tantôt transcrites sur feuilles volantes, tantôt prises par un notaire. On trouvera ici une collection de minutes et d'expéditions.
Cote
5E150/125
 Date
1649-1699
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations, 1649-1680, 1684-1689 et 1691-1699. La...
39

L'image de nos paroisses
Cote
Per1873
 Date
1987-2008
 Lieu
Abergement (L'), commune, Aumur, commune, Foucherans, commune, Sampans, commune, Choisey, commune, Gevry, commune, Parcey, commune, Molay, commune, Goux, commune, Champvans, commune, Biarne, commune, Monnières, commune, Damparis, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • L'image de nos paroisses
40

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Louis Borthon, veuve de Pierre Pyon, de Dole, 1733 ; Jean-Baptiste Barbier, Jean Moirot et consorts, 1734 ; Claude Garnier, pâtre de la communauté, 1734-1735 ; Etienne Midol, salpétrier, 1736 ; François Moindrot, 1738-1739 ; François Rouhier et François Ravonnaux, de Saint-François, 1739 ; Claude Labourey, marchand, 1739 ; Nicolas Faivre, marchand, de Montarlot, 1739.
Cote
5E150/240
 Date
1733-1739
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
41

Comptes des échevins : pentecôte 1608-pentecôte 1609
Cote
5E150/151
 Date
1608-1609
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Comptabilité
  • Comptes des échevins : pentecôte 1608-pentecôte 1609
42
Baptêmes, mariages, sépultures.

189 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E150/289
 Date
Entre le 1er mars 1772 et le 28 février 1786
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Champvans
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
43
Tables décennales.

2 lots 291 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1211
 Date
1893-1902
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
44

Demandes de permis de construire, 1952-1955.
Cote
5E150/105
 Date
1952-1955
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Affaires entre particulier
  • Demandes de permis de construire, 1952-1955.
45

Sinistres et nominations de commissaires pour vérifier les pertes, 1868-1925. Sécheresse de l'été 1893 : déclaration pour pertes faites par chaque intéressé. Epizooties, 1853-1871 ; arrêtés de mise en surveillance, 1946. Marchés de pâtres, 1826-1880. Marchés pour fourniture de taureaux, an IX-1863. Carte agronomique de la commune, cote de rangement 17 Fi 1108 ; notice explicative, 1912.
Cote
5E150/85
 Date
1826-1946
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
  • Agriculture
  • Sinistres et nominations de commissaires pour vérifier...
46

Coupes d'ordinaires. Apposition et récolement d'assiette
Cote
5E150/249
 Date
1716-1738
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Coupes d'ordinaires. Apposition et récolement d'assiette
47

Droit d'habitantage. Procès contre Claude Cornu.
Cote
5E150/130
 Date
1621
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Droit d'habitantage. Procès contre Claude Cornu.
48

Arrêtés de police municipale, 1790-1965. Vagabondage, 1870-1871. Surveillance légale, 1792-1865. Vaccinations, 1894-1938.
Cote
5E150/47
 Date
1790-1965
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
  • Police générale
  • Arrêtés de police municipale, 1790-1965. Vagabondage,...
49

Délibérations. Contestations, homologations.
Cote
5E150/127
 Date
1666-1778
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations. Contestations, homologations.
50

Impositions extraodinaires.
Cote
5E150/140
 Date
1767-1780
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Impositions extraodinaires.
51

Elevage : droit d'élever des moutons, 1786. Vétérinaire, 1767 et 1772. Demande d'un état des bêtes de labour, 1773. Marché pour abbatage de la viande, 1673.
Cote
5E150/296
 Date
1673-1786
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce (série HH)
  • Elevage : droit d'élever des moutons, 1786. Vétérinaire,...
52

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Denis Bougaud, de la Borde-au-Rousseau, 1651 ; le collège Saint-Jérôme de Dole, 1655 ; Etienne Pierre, de Dole, procureur postulant en parlement, 1656 ; François et Eustache Maire, couvreurs, d'Auxonne, 1660-1661 ; Joseph et Claude Guigue, 1666-1667 ; Georges Perrenet, de l'Abbaye-Damparis, 1669.
Cote
5E150/226
 Date
1651-1669
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
53

Registre de correspondance du maire, arrivée, copie de lettres, 1862-1894.
Cote
5E150/16
 Date
1862-1894
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Registre de correspondance du maire, arrivée, copie...
54

Dénombrement de 1876 : bulletins individuels.
Cote
5E150/30
 Date
1876
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
  • Population
  • Dénombrement de 1876 : bulletins individuels.
55

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Jacques Cretin et Hugues Matz, de Gevry.
Cote
5E150/242
 Date
1745-1758
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
56

Copies d'assignations, significations de jugements, saisies délivrées au maire contre différents particuliers, 1810-1916 et 1928.
Cote
5E150/48
 Date
1810-1928
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
  • Justice
  • Copies d'assignations, significations de jugements,...
57

Coupes extraordinaires : bois de marine.
Cote
5E150/256
 Date
1690-1726
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Coupes extraordinaires : bois de marine.
58

Aménagement, 1952-1954
Cote
5E150/83
 Date
1952-1954
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Travaux publics et voirie en général
  • Voirie privée
  • Lotissement du "Moulin à Vent
  • Aménagement, 1952-1954
59

Matrice foncière.
Cote
3P853
 Date
1819
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champvans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
60
Champvans, section C, Miarle, feuille 2.géomètre : Tabey

1 media

Champvans, section C, Miarle, feuille 2.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan1144
 Date
1813
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champvans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Champvans, section C, Miarle, feuille 2.géomètre :...
61

Procès contre la communauté de Gevry
Cote
5E150/209
 Date
1745
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès contre la communauté de Gevry
62

Contributions patriotiques, 1790. Liste des plus imposés au rôle de 1853. P.V. d'élections des commissaires qui doivent se transporter sur les différentes sections de la commune, 1791. P.V. des commissaires qui ont procédés à la confection des états de sections du territoire, 1791. Etat des débiteurs du sommier des surséances, 1866. Remembrement, 1960 (notes). Institution d'une régie de recettes, 1964.
Cote
5E150/24
 Date
1790-1964
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Contributions
  • Contributions patriotiques, 1790. Liste des plus imposés...
63
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

58 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E150/316
 Date
1705-1707
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
64
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

496 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2350
 Date
1813-1822
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAMPVANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
65

Eglise : travaux d'ameublement et d'appropriation de l'église, 1791-1880. Couverture de l'église, 1848-1849. Reconstruction des murs d'enceinte de l'église, 1875-1880. Clôture des abords de l'église, 1879-1884. Réparations à l'église, 1895-1898. Refonte des cloches, 1830-1855. Travaux au clocher, 1831-1845 et 1955-1956. Financement de démolition du clocher : délibération, 1957. Devis d'une horloge à construire, 1834 ; réparation, 1852 ; acquisition d'une horloge neuve, 1880. Reconstruction d'un beffroi, 1849-1852. Orgue, 1792-1793. Tableaux, 1836-1837. Acquisition d'un harmonium, 1858 ; d'une chasuble, 1837. Marché de lustres, chandeliers et autres ornements, 1859. Etat de l'église : rapport de l'architecte des monuments historiques, 1949. Installation de paratonnerre, 1958. Distribution du pain bénit, 1790. Entente pour remplacement des droits mortuaires et bénédictions nuptiales, par une somme, 1826. Correspondance concernant le casuel, 1881. Renouvellement d'une police d'assurances pour l'église, le clocher, le presbytère : délibération, 1896. Eglise et presbytère : travaux, 1849. Presbytère : travaux, 1844-1950. Location de presbytère, 1908, 1929 et 1949-1959 ; proposition de location : délibération, 1929. Cimetière : reconstruction du mur, 1834. Transfert au nouveau cimetière, 1847 ; construction des murs d'enceinte : correspondance, 1850. Assainissement, 1882-1883. Exhumation, 1855. Règlement, 1913 ; affiche, 27 juin 1913, cote de rangement 17 Fi 1482. Plan des portes de l'ancien cimetière, s.d., cote de rangement 13 Fi 2538. Plan du cimetière, 1880, cote de rangement 13 Fi 2539. Concessions de terrain, 1873-1960. Devis des ouvrages à faire pour la confection d'un piedestal pour la croix en fer qui sera placée au cimetière et pour les cinq piedestaux sur lesquels seront placées les cinq croix en fonte sur le territoire de Champvans, 1834. Réparations des croix, 1863. Déplacement de la chapelle située au milieu de l'ancien cimetière, 1924. Fabrique : budgets, 1881 et 1899-1902 ; comptes administratifs, 1879-1901. Donation d'immeubles HURTARD-RIGONNAUX à la fabrique, 1861.
Cote
5E150/86
 Date
1790-1959
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetières
  • Eglise : travaux d'ameublement et d'appropriation de...
66

Procès contre la communauté de Sampans, au sujet de sa participation aux travaux de l'église et du presbytère, 1601-1692 et 1740.
Cote
5E150/185
 Date
1601-1740
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bâtiments communaux
  • Procès contre la communauté de Sampans, au sujet de...
67
Tables décennales.

2 lots 277 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1205
 Date
1833-1842
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
68

Registre des comptes, 1901.
Cote
5E150/117
 Date
1901
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Assistance publique
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Société de secours mutuels
  • Registre des comptes, 1901.
69

Coupes d'ordinaires. Apposition et récolement d'assiette
Cote
5E150/251
 Date
1741-1769
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Coupes d'ordinaires. Apposition et récolement d'assiette
70

Eglise.
Cote
5E150/182
 Date
1668-1787
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bâtiments communaux
  • Eglise.
71

Statuts, 1949.
Cote
5E150/107
 Date
1949
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
  • Sciences - lettres et arts
  • Groupe théâtral
  • Statuts, 1949.
72

Construction dans le rayon prohibé des forêts, 1869. Concession pour ouverture d'une carrière de sable dans la forêt communale, 1900. Concessions de passage dans la forêt communale, 1857-1929. Garde-vente : nomination, 1825. Ouverture d'un chemin de desserte sur le bord de la forêt communale, 1859-1865. Empierrement de la grande ligne forestière et des Chaintres, 1880-1910. Construction d'un aqueduc au chemin de vidange de la coupe affouagère, 1900. Parcours dans les bois de Champvans : procès entre Champvans et Foucherans, 1790-1792 et 1838-1852. Rectification de servitude de passage dans la forêt de Champvans, 1873. Coupes extraordinaires, 1840-1872 et 1935. Bois soumis au régime forestier, 1896 et 1921. Délibérations et correspondance, 1813-1959.
Cote
5E150/68
 Date
1790-1959
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
  • Bois
  • Construction dans le rayon prohibé des forêts, 1869....
73
Baptêmes, mariages, sépultures.

197 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/189
 Date
1737-1759
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAMPVANS
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
74

Procès avec les seigneurs de Champvans. Défaut de rapport de mésus.
Cote
5E150/270
 Date
1712-1742
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Justices.- Procédures.- Police (série FF)
  • Justice
  • Procès avec les seigneurs de Champvans. Défaut de rapport...
75

1790-an III.
Cote
5E150/1
 Date
1790-1795
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • 1790-an III.
76

Presbytère, 1651-1692, 1708 et 1712. Plan d'une maison (presbytère), 1788 (cote de rangement 13 Fi 1320).
Cote
5E150/183
 Date
1651-1788
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, 1651-1692, 1708 et 1712. Plan d'une maison...
77

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13249
 Date
1923-1932
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAMPVANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
78

Statuts, conseil d'administration, 1936.
Cote
5E150/110
 Date
1936
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Institutions diverses
  • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
  • Statuts, conseil d'administration, 1936.
79
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

282 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/8944
 Date
1913-1922
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAMPVANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
80

Procès entre les communautés de L'Abbaye-Damparis et de La Perrière, 1443 (copies - en mauvais état).
Cote
5E150/198
 Date
1443
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès entre les communautés de L'Abbaye-Damparis et...