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1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202

2

Fontaines : travaux, 1790-1845 ; réglementation, 1826 ; recherches des sources, 1847 ; plans d'une maison à acquérir pour l'emplacement d'une fontaine, cotes de rangement 13 Fi 2544 et 17 Fi 1480-1481 (voir 5E 150/99). Etablissement d'une conduite d'eau, déplacement des auges de l'abreuvoir de la fontaine de Priel et construction d'un aqueduc, 1898-1899. Nomination d'un fontainier, 1928. Constructions et réparations de puits et fontaines, 1834-1851. Construction de quatre puits, 1848-1852 ; entretien, 1862. Etablissement d'une pompe sur puits communal, 1868-1871. Etablissement d'un puits avec pompe et pavage des abords de la fontaine, 1878-1881. Travaux exécutés sur deux puits, 1904. Plan d'un puits, s.d., cote de rangment 13 Fi 2533. Travaux à l'abreuvoir, 1902-1904. Construction de lavoir et abreuvoir, 1909-1911. Rapports géologiques et analyses bactériologiques d'eau, 1914-1950. Travaux d'extension du réseau d'adduction d'eau, 1926-1961. Alimentation en eau potable, 1947-1956 voir syndicat intercommunal des eaux de la région de Dole, siège mairie de Champvans 5E 150/115.

Date

1790-1961

Cote

5E150/61

3

Legs à l'église de Champvans : testament de Nicolas Guyenard, prêtre, ancien curé de Champvans, 26 novembre 1717.

Date

1717

Cote

5E150/277

4

Curage du Bief, 1832-1850. Commission syndicale instituée pour le curage de ruisseau : nomination de membres, 1852. Curage du ruisseau de la fontaine de Moulans, 1863-1913. Dérivation du ruisseau de la fontaine et construction d'un aqueduc, 1871-1872. Règlement d'eau moulin de M. PETOT, 1843-1857. Ruisseaux de Moulans et de la Bazerotte : barrages d'irrigation des frères NOBLET d'Auxonne : règlement d'eau, 1859-1862. Requête de Sébastien FLEURY de Champvans contre la commune pour dégradations des murs du ruisseau par suite de fouilles dans la partie où ils traversent les jardins du requèrant, 1877. assainissement des climats de Cervole, du Crot, des Avaux et des vignes sous Plumont, 1880.

Date

1832-1913

Cote

5E150/79

5

Pièces justificatives des comptes des échevins

Date

1567-1691

Cote

5E150/164

6

Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).

Date

1734-1736

Cote

5E150/219

7
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

54 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

Date

1648-1692

Cote

5E150/311

8

Registre des prêts de la bibliothèque scolaire, 1880-1886.

Date

1880-1886

Cote

5E150/98

9

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Jean Renoy, de Tavaux, 1673 ; Denis Sacret, maréchal, de l'Abbaye-Damparis, 1676 ; Lazare Vermand, 1678 ; Jacques Viverge et Jean Angelot, 1678 ; Jean Daubigney, de Tavaux, 1679 ; Sébastien Papet, 1680.

Date

1673-1680

Cote

5E150/227

10

Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).

Date

1726

Cote

5E150/218

11

Police. - Jeux et fêtes, épidémies, encombrement de la voie publique, vagabondage, construction sur des terrains soumis au droit de parcours.

Date

1565-1780

Cote

5E150/268

12

Capitation.

Date

1761-1780

Cote

5E150/137

13
Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

54 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

Date

1648-1692

Cote

5E150/311

14

Champvans. Tome 1 : géographie et histoire locales.

Date

-

Cote

8oF747/1

15

Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins, 1825-1897. C.V.O. n° 1 de Champvans à Sampans : travaux, 1866 ; construction d'un aqueduc, 1893. C.V.O. n° 2 bis dit rue d'Amont : P.V. de constatation de l'état du mur de façade du bâtiment de Mme veuve GRAND, 1892 ; plan figuratif du tracé de la grande rue, dite rue d'Amont, au vis-à-vis des propriétés de Mme veuve NOBLET, s.d. ; procès entre la commune et Mme veuve NOBLET au sujet de travaux de voirie, 1834-1836 ; plan de nivellement de la rue d'Amont, 1834. C.V.O. n° 3 de Champvans à Monnière : travaux, 1879-1880. C.V.O. n° 4 bis de Champvans à Foucherans : travaux, 1856-1896 ; construction de rigoles pavées et curage de fossés, 1880-1911 ; alignement, 1880 ; autorisations de construction accordées à des particuliers, 1881-1882 et 1896 ; projet de construction d'un canal par la commune, 1907. C.V.O. n° 5 de Champvans à Myarle : travaux, 1889. C.V.O. n° 5 bis dit rue de l'Eglise : travaux, 1867-1885 ; plan, 1875, cote de rangement 17 Fi 1477 ; dit de Verdot : travaux, 1868-1876 ; demande d'autorisation de reconstruction d'un mur de clôture faite par un particulier, 1879. Chemin de grande communication n°6 : travaux et autorisations de construction faites à des particuliers, 1833-1963 ; plan, 1838, cote de rangement 17 Fi 1478 ; plan, 1846, cote de rangement 17 Fi 1479. Elargissement de la rue de Fondrisain et de l'église, 1874-1883. rue de Fondrisain : plan d'alignement, 1892 ; travaux, 1893 et 1906. Ouverture de la ruelle dite des Morts, 1864-1865.

Date

1825-1963

Cote

5E150/77

16
Baptêmes, mariages, sépultures.

237 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1769-1780

Cote

3E/191

17

Rôle d'impositions des contributions directes, 1790-an X et 1854-1911.

Date

1790-1911

Cote

5E150/23

18
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

199 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1756 et le 28 février 1772

Cote

5E150/288

19

Assistance médicale gratuite, 1871-1928. Indigents, 1837-1911. assistance aux familles nombreuses, 1913-1937. Assistance aux femmes en couches, 1913-1932. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : demande d'admission, admission et cartes, 1875-1934 ; allocations, 1915-1922 ; correspondance, 1952.

Date

1834-1952

Cote

5E150/91

20

Renouveau

Date

1951

Cote

Per214

21

Procès contre la communauté de l'Abbaye-Damparis, et le cardinal de Grandvelle, abbé de Damparis, 1570-1586

Date

1570-1586

Cote

5E150/201

22

Registre de chômage, 1932.

Date

1932

Cote

5E150/90

23
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

382 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/2353

24

Rentes constituées sur la communauté au profit de : Jésuites de Dole, 1615 ; Antoine Amyot, 1635 ; Jeanne Sirejean, de la Borde-au-Rousseau, 1637 ; Claude Arvisenet, de Dole, 1670 ; Nicolas Guigue, de Dole, 1675 ; la collégiale Notre-Dame de Dole, 1678-1779.

Date

1615-1779

Cote

5E150/175

25

Vente de terre par Antoine Belin, de Sampans, à Denis Lauchet, de Champvans, 1604. Amodiation de vignes à un particulier de Meursault (Côte d'Or), 1673. Ordonnance de Louis Chauvelin, intendant, condamnant plusieurs particuliers à l'amende au profit de la communauté de Menotey, 1676. Procès entre la communauté de Tavaux et Emiland Bonnot, dudit lieu, 1689. Reconnaissance de Claude Faivre, maître de poste à Orchamps, fermier du domaine de Dole, Grozon et Buvilly, 1724. Papiers de la famille Ducret, XVIII siècle. Testament de Marguerite Vauchier de Sampans, 27 juin 1663.

Date

1604-1724

Cote

5E150/300

26

Comptes des échevins

Date

1698-1700

Cote

5E150/157

27

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Claude Revy et consorts, de Saint-François, 1740-1742 ; Jean Claude Rousseau, de Sampans, 1740-1741 ; Jacques Caillet, de Gevry, 1741 ; Louis Maldan et Pierre Desoudrey, 1742.

Date

1740-1742

Cote

5E150/241

28

Baux des biens communaux. Maison, 1668-1785 ; vigne, 1751-1786 ; terres, 1788 ; contestations, 1606-1755 ; four banal, 1738.

Date

1606-1788

Cote

5E150/179

29

Registre de déclarations d'habitation pour avoir droit à l'affouage, 1863-1952.

Date

1863-1952

Cote

5E150/71

30

Procès avec les seigneurs de Champvans et leurs fermiers

Date

1545-1675

Cote

5E150/258

31
Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

1 media

Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

Date

1813

Cote

3Pplan1139

32

Contentieux. Procès pour réduction ou exemption d'impositions. Contre : François Perrenot, maître ordinaire en la chambre et cour des comptes, 1700-1701 ; Joseph Amyot, président des gabelles au département de Dole, 1742.

Date

1700-1742

Cote

5E150/148

33

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). André Barrat, de Saint-François.

Date

1699

Cote

5E150/232

34

Salpêtre, 1624-1778.Affiche, 1778 (cote de rangement 13 Fi 1339). Affiche, 1737 (cote de rangement 13 Fi 2555)

Date

1624-1778

Cote

5E150/266

35
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

295 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1857

Cote

3E/2354

36

Chemins, 1757-1788 ; plan, 1788 (cote de rangement 13 Fi 2550). Plan d'un pont, 1788 (cote de rangement 13 Fi 1321).

Date

1757-1788

Cote

5E150/187

37

Réglements, 1879 et 1891 ; statuts, 1930 ; statistiques, 1895 ; comptes, 1890 ; correspondance de la société des auteurs compositeurs, 1936.

Date

1879-1936

Cote

5E150/106

38

Délibérations, 1649-1680, 1684-1689 et 1691-1699. La communauté de Champvans ne tenait pas de registres de délibérations. Celles-ci étaient tantôt transcrites sur feuilles volantes, tantôt prises par un notaire. On trouvera ici une collection de minutes et d'expéditions.

Date

1649-1699

Cote

5E150/125

39

L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873

40

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Louis Borthon, veuve de Pierre Pyon, de Dole, 1733 ; Jean-Baptiste Barbier, Jean Moirot et consorts, 1734 ; Claude Garnier, pâtre de la communauté, 1734-1735 ; Etienne Midol, salpétrier, 1736 ; François Moindrot, 1738-1739 ; François Rouhier et François Ravonnaux, de Saint-François, 1739 ; Claude Labourey, marchand, 1739 ; Nicolas Faivre, marchand, de Montarlot, 1739.

Date

1733-1739

Cote

5E150/240

41

Comptes des échevins : pentecôte 1608-pentecôte 1609

Date

1608-1609

Cote

5E150/151

42
Baptêmes, mariages, sépultures.

189 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mars 1772 et le 28 février 1786

Cote

5E150/289

43
Tables décennales.

2 lots 291 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211

44

Demandes de permis de construire, 1952-1955.

Date

1952-1955

Cote

5E150/105

45

Sinistres et nominations de commissaires pour vérifier les pertes, 1868-1925. Sécheresse de l'été 1893 : déclaration pour pertes faites par chaque intéressé. Epizooties, 1853-1871 ; arrêtés de mise en surveillance, 1946. Marchés de pâtres, 1826-1880. Marchés pour fourniture de taureaux, an IX-1863. Carte agronomique de la commune, cote de rangement 17 Fi 1108 ; notice explicative, 1912.

Date

1826-1946

Cote

5E150/85

46

Coupes d'ordinaires. Apposition et récolement d'assiette

Date

1716-1738

Cote

5E150/249

47

Droit d'habitantage. Procès contre Claude Cornu.

Date

1621

Cote

5E150/130

48

Arrêtés de police municipale, 1790-1965. Vagabondage, 1870-1871. Surveillance légale, 1792-1865. Vaccinations, 1894-1938.

Date

1790-1965

Cote

5E150/47

49

Délibérations. Contestations, homologations.

Date

1666-1778

Cote

5E150/127

50

Impositions extraodinaires.

Date

1767-1780

Cote

5E150/140

51

Elevage : droit d'élever des moutons, 1786. Vétérinaire, 1767 et 1772. Demande d'un état des bêtes de labour, 1773. Marché pour abbatage de la viande, 1673.

Date

1673-1786

Cote

5E150/296

52

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Denis Bougaud, de la Borde-au-Rousseau, 1651 ; le collège Saint-Jérôme de Dole, 1655 ; Etienne Pierre, de Dole, procureur postulant en parlement, 1656 ; François et Eustache Maire, couvreurs, d'Auxonne, 1660-1661 ; Joseph et Claude Guigue, 1666-1667 ; Georges Perrenet, de l'Abbaye-Damparis, 1669.

Date

1651-1669

Cote

5E150/226

53

Registre de correspondance du maire, arrivée, copie de lettres, 1862-1894.

Date

1862-1894

Cote

5E150/16

54

Dénombrement de 1876 : bulletins individuels.

Date

1876

Cote

5E150/30

55

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Jacques Cretin et Hugues Matz, de Gevry.

Date

1745-1758

Cote

5E150/242

56

Copies d'assignations, significations de jugements, saisies délivrées au maire contre différents particuliers, 1810-1916 et 1928.

Date

1810-1928

Cote

5E150/48

57

Coupes extraordinaires : bois de marine.

Date

1690-1726

Cote

5E150/256

58

Aménagement, 1952-1954

Date

1952-1954

Cote

5E150/83

59

Matrice foncière.

Date

1819

Cote

3P853

60
Champvans, section C, Miarle, feuille 2.géomètre : Tabey

1 media

Champvans, section C, Miarle, feuille 2.géomètre : Tabey

Date

1813

Cote

3Pplan1144

61

Procès contre la communauté de Gevry

Date

1745

Cote

5E150/209

62

Contributions patriotiques, 1790. Liste des plus imposés au rôle de 1853. P.V. d'élections des commissaires qui doivent se transporter sur les différentes sections de la commune, 1791. P.V. des commissaires qui ont procédés à la confection des états de sections du territoire, 1791. Etat des débiteurs du sommier des surséances, 1866. Remembrement, 1960 (notes). Institution d'une régie de recettes, 1964.

Date

1790-1964

Cote

5E150/24

63
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

58 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1705-1707

Cote

5E150/316

64
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

496 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/2350

65

Eglise : travaux d'ameublement et d'appropriation de l'église, 1791-1880. Couverture de l'église, 1848-1849. Reconstruction des murs d'enceinte de l'église, 1875-1880. Clôture des abords de l'église, 1879-1884. Réparations à l'église, 1895-1898. Refonte des cloches, 1830-1855. Travaux au clocher, 1831-1845 et 1955-1956. Financement de démolition du clocher : délibération, 1957. Devis d'une horloge à construire, 1834 ; réparation, 1852 ; acquisition d'une horloge neuve, 1880. Reconstruction d'un beffroi, 1849-1852. Orgue, 1792-1793. Tableaux, 1836-1837. Acquisition d'un harmonium, 1858 ; d'une chasuble, 1837. Marché de lustres, chandeliers et autres ornements, 1859. Etat de l'église : rapport de l'architecte des monuments historiques, 1949. Installation de paratonnerre, 1958. Distribution du pain bénit, 1790. Entente pour remplacement des droits mortuaires et bénédictions nuptiales, par une somme, 1826. Correspondance concernant le casuel, 1881. Renouvellement d'une police d'assurances pour l'église, le clocher, le presbytère : délibération, 1896. Eglise et presbytère : travaux, 1849. Presbytère : travaux, 1844-1950. Location de presbytère, 1908, 1929 et 1949-1959 ; proposition de location : délibération, 1929. Cimetière : reconstruction du mur, 1834. Transfert au nouveau cimetière, 1847 ; construction des murs d'enceinte : correspondance, 1850. Assainissement, 1882-1883. Exhumation, 1855. Règlement, 1913 ; affiche, 27 juin 1913, cote de rangement 17 Fi 1482. Plan des portes de l'ancien cimetière, s.d., cote de rangement 13 Fi 2538. Plan du cimetière, 1880, cote de rangement 13 Fi 2539. Concessions de terrain, 1873-1960. Devis des ouvrages à faire pour la confection d'un piedestal pour la croix en fer qui sera placée au cimetière et pour les cinq piedestaux sur lesquels seront placées les cinq croix en fonte sur le territoire de Champvans, 1834. Réparations des croix, 1863. Déplacement de la chapelle située au milieu de l'ancien cimetière, 1924. Fabrique : budgets, 1881 et 1899-1902 ; comptes administratifs, 1879-1901. Donation d'immeubles HURTARD-RIGONNAUX à la fabrique, 1861.

Date

1790-1959

Cote

5E150/86

66

Procès contre la communauté de Sampans, au sujet de sa participation aux travaux de l'église et du presbytère, 1601-1692 et 1740.

Date

1601-1740

Cote

5E150/185

67
Tables décennales.

2 lots 277 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1205

68

Registre des comptes, 1901.

Date

1901

Cote

5E150/117

69

Coupes d'ordinaires. Apposition et récolement d'assiette

Date

1741-1769

Cote

5E150/251

70

Eglise.

Date

1668-1787

Cote

5E150/182

71

Statuts, 1949.

Date

1949

Cote

5E150/107

72

Construction dans le rayon prohibé des forêts, 1869. Concession pour ouverture d'une carrière de sable dans la forêt communale, 1900. Concessions de passage dans la forêt communale, 1857-1929. Garde-vente : nomination, 1825. Ouverture d'un chemin de desserte sur le bord de la forêt communale, 1859-1865. Empierrement de la grande ligne forestière et des Chaintres, 1880-1910. Construction d'un aqueduc au chemin de vidange de la coupe affouagère, 1900. Parcours dans les bois de Champvans : procès entre Champvans et Foucherans, 1790-1792 et 1838-1852. Rectification de servitude de passage dans la forêt de Champvans, 1873. Coupes extraordinaires, 1840-1872 et 1935. Bois soumis au régime forestier, 1896 et 1921. Délibérations et correspondance, 1813-1959.

Date

1790-1959

Cote

5E150/68

73
Baptêmes, mariages, sépultures.

197 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1759

Cote

3E/189

74

Procès avec les seigneurs de Champvans. Défaut de rapport de mésus.

Date

1712-1742

Cote

5E150/270

75

1790-an III.

Date

1790-1795

Cote

5E150/1

76

Presbytère, 1651-1692, 1708 et 1712. Plan d'une maison (presbytère), 1788 (cote de rangement 13 Fi 1320).

Date

1651-1788

Cote

5E150/183

77

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13249

78

Statuts, conseil d'administration, 1936.

Date

1936

Cote

5E150/110

79
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

282 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/8944

80

Procès entre les communautés de L'Abbaye-Damparis et de La Perrière, 1443 (copies - en mauvais état).

Date

1443

Cote

5E150/198