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1

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.
Cote
Fo2/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
2

Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances et arrêtés.
Cote
4oG653/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG501-750
  • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances...
3

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.
Cote
Fo2/2
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
4

Arrêts, déclarations, édits et ordonnances concernant les colonies, 1666 - 1779. Inventaire analytique de la série Colonies A.
Cote
8oG1259
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1251-1500
  • Arrêts, déclarations, édits et ordonnances concernant...
5

Ordonnances, déclarations et interprétations faictes par sa Majesté très catholique sur les articles à elle présentés par les gens des trois Estats de la Franche-Comté de Bourgogne.
Cote
8oF185
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Ordonnances, déclarations et interprétations faictes...
6

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.
Cote
Fo2/3
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
7

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au moins d'aoust 1670 pour les matières criminelles.
Cote
8oG3355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
8

Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté de Bourgogne. Les coutumes générales de la Franche-Comté de Bourgogne. Suite des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgogne.
Cote
Fo3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté...
9

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.
Cote
8oG3436
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
10

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.
Cote
Fo4/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
11

Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes du Roy, arrêts de son Conseil d'Etat et du Parlement de Besançon, qui ont été publiés audit Parlement, et envoyés dans les Présidiaux et Bailliages royaux de la Province du Comté de Bourgogne, depuis l'année 1674, jusques et compris l'année 1725.
Cote
8oF1534
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
12

Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus primus.
Cote
Fo21/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
13

Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions approuvées par le roi, circulaires et décisions ministérielles, auxquelles l'exécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu.
Cote
8oG1278
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1251-1500
  • Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions...
14

Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.
Cote
Fo4/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
15

Série K (an VIII-1940). Répertoire méthodique. Lois, ordonnances, arrêtés. Tables des dossiers du Conseil de préfecture.
Cote
8oG1780
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Série K (an VIII-1940). Répertoire méthodique. Lois,...
16

Supplément au manuel de recrutement, publié avec l'autorisation de son exc. le ministre de la guerre.
Cote
8oG2525/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Supplément au manuel de recrutement, publié avec l'autorisation...
17

Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris 1668 - 1787. Inventaire analytique des articles Y 9498 et 9499.
Cote
8oG1127
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris...
18

Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus secundus.
Cote
Fo21/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
19

La vie quotidienne en Franche-Comté au temps du "Roi soleil" et le panégyrique du roi. Service éducatif des Archives du Jura.
Cote
Br1645
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1501-1750
  • La vie quotidienne en Franche-Comté au temps du "Roi...
20

Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés).
Cote
4oG763/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG751-1000
  • Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances,...