justice de paix - Recherche

1
Histoire de la Justice 1995-1996.

Date de publication

1996

Auteur

BUFQUIN Pierre[co-auteur]

Cote

8oG2073/8-9
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- Histoire de la Justice 1995-1996.
2
Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome quatrième.

Date de publication

1870

Auteur

BEAUME Alex[co-auteur]

Cote

8oG3533/4
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...
3
Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.

Date de publication

1839

Auteur

FOUCHER Victor[auteur]

Cote

8oG3541
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives...
4
Notaires et juges de paix en Bresse louhannaise au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise d'histoire sous la direction de M. Marcel VIGREUX et de Mme Annie BLETON-RUGET.

Date de publication

1992

Auteur

METROT Franck[auteur]

Cote

4oF293
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Notaires et juges de paix en Bresse louhannaise au...
5
Traité de la compétence des juges de paix. Tome second.

Date de publication

1839

Auteur

CURASSON[auteur]

Cote

8oG2408/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Traité de la compétence des juges de paix. Tome second.
6
Justices de paix en Normandie.

Date de publication

2002

Auteur

SUEUR-HEBERT Gabrielle[auteur]

Cote

8oG2416
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Justices de paix en Normandie.
7
Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix et de simple police.

Date de publication

1951

Auteur

BERNARD Roger[Auteur]

Cote

8oG2079
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice...
8
Annales et journal spécial des justices de paix - recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence

Date

1876-1945

Cote

Per875
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Annales et journal spécial des justices de paix - recueil...
9
Formulaire général et complet de la procédure civile et criminelle des justices de paix.

Date de publication

1867

Auteur

COUTURIER C.-A.[auteur]

Cote

8oG1960
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Formulaire général et complet de la procédure civile...
10
Code annoté des juges de paix.

Date de publication

1873

Auteur

CARRE N.-A.[auteur]

Cote

8oG1959
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Code annoté des juges de paix.
11
Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du colloque du 17 mars 1995.

Date de publication

1997

Auteur

anonyme

Cote

8oG1912
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du...
12
Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome cinquième.

Date de publication

1870

Auteur

BEAUME Alex[co-auteur]

Cote

8oG3533/5
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...
13
Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire Numérique 4 U. Justice de Paix.

Date de publication

1984

Auteur

GLIERE Francine

Cote

4oG217
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire...
14
De la compétence des juges de paix.

Date de publication

1820

Auteur

HENRION DE PANSEY[auteur]

Cote

8oG2522
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- De la compétence des juges de paix.
15
Le juge de paix. Actes de la table ronde tenue à Lille le 22 mars 1993.

Date de publication

1995

Auteur

BONE Emese von[co-auteur]

Cote

8oG2380
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Le juge de paix. Actes de la table ronde tenue à Lille...
16
Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome deuxième.

Date de publication

1870

Auteur

BEAUME Alex[co-auteur]

Cote

8oG3533/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...
17
Traité de la compétence des juges de paix. Tome premier.

Date de publication

1839

Auteur

CURASSON[auteur]

Cote

8oG2408/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Traité de la compétence des juges de paix. Tome premier.
18
Bulletin spécial des décisions des juges de paix et des tribunaux de simple police

Date

1876-1891

Cote

Per867
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Bulletin spécial des décisions des juges de paix et...
19
Traité de la compétence générale des tribunaux de simple police, des contraventions et de l'instruction criminelle en tant qu'elles se rapportent aux fonctions et aux attributions des juges de paix, suivi d'un formulaire.

Date de publication

1864

Auteur

JAY Joseph-Laurent[auteur]

Cote

8oG3540
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Traité de la compétence générale des tribunaux de simple...
20
Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle.

Date de publication

2006

Auteur

FOLLAIN Antoine[directeur de publication]

Cote

8oG3002
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Les justices locales dans les villes et villages du...

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Histoire de la Justice 1995-1996.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome quatrième.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Notaires et juges de paix en Bresse louhannaise au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise d'histoire sous la direction de M. Marcel VIGREUX et de Mme Annie BLETON-RUGET.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Traité de la compétence des juges de paix. Tome second.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Justices de paix en Normandie.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix et de simple police.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Annales et journal spécial des justices de paix - recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Formulaire général et complet de la procédure civile et criminelle des justices de paix.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Code annoté des juges de paix.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du colloque du 17 mars 1995.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome cinquième.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire Numérique 4 U. Justice de Paix.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

De la compétence des juges de paix.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Le juge de paix. Actes de la table ronde tenue à Lille le 22 mars 1993.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome deuxième.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général