• sur 1
23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Histoire de la Justice 1995-1996.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BUFQUIN Pierre[co-auteur]

    Cote

    8oG2073/8-9

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Histoire de la Justice 1995-1996.
  2. Résultat n°2

    Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome quatrième.

    Date de publication

    1870

    Auteur

    BEAUME Alex[co-auteur]

    Cote

    8oG3533/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...
  3. Résultat n°3

    Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    FOUCHER Victor[auteur]

    Cote

    8oG3541

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives...
  4. Résultat n°4

    Notaires et juges de paix en Bresse louhannaise au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise d'histoire sous la direction de M. Marcel VIGREUX et de Mme Annie BLETON-RUGET.

    Date de publication

    1992

    Auteur

    METROT Franck[auteur]

    Cote

    4oF293

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Notaires et juges de paix en Bresse louhannaise au...
  5. Résultat n°5

    Traité de la compétence des juges de paix. Tome second.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CURASSON[auteur]

    Cote

    8oG2408/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Traité de la compétence des juges de paix. Tome second.
  6. Résultat n°6

    Justices de paix en Normandie.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    SUEUR-HEBERT Gabrielle[auteur]

    Cote

    8oG2416

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Justices de paix en Normandie.
  7. Résultat n°7

    Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix et de simple police.

    Date de publication

    1951

    Auteur

    BERNARD Roger[Auteur]

    Cote

    8oG2079

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice...
  8. Résultat n°8

    Annales et journal spécial des justices de paix - recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence

    Date

    1876-1945

    Cote

    Per875

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Annales et journal spécial des justices de paix - recueil...
  9. Résultat n°9

    Formulaire général et complet de la procédure civile et criminelle des justices de paix.

    Date de publication

    1867

    Auteur

    COUTURIER C.-A.[auteur]

    Cote

    8oG1960

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Formulaire général et complet de la procédure civile...
  10. Résultat n°10

    Code annoté des juges de paix.

    Date de publication

    1873

    Auteur

    CARRE N.-A.[auteur]

    Cote

    8oG1959

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Code annoté des juges de paix.
  11. Résultat n°11

    Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du colloque du 17 mars 1995.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oG1912

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du...
  12. Résultat n°12

    Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome cinquième.

    Date de publication

    1870

    Auteur

    BEAUME Alex[co-auteur]

    Cote

    8oG3533/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...
  13. Résultat n°13

    Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire Numérique 4 U. Justice de Paix.

    Date de publication

    1984

    Auteur

    GLIERE Francine

    Cote

    4oG217

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire...
  14. Résultat n°14

    De la compétence des juges de paix.

    Date de publication

    1820

    Auteur

    HENRION DE PANSEY[auteur]

    Cote

    8oG2522

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • De la compétence des juges de paix.
  15. Résultat n°15

    Le juge de paix. Actes de la table ronde tenue à Lille le 22 mars 1993.

    Date de publication

    1995

    Auteur

    BONE Emese von[co-auteur]

    Cote

    8oG2380

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Le juge de paix. Actes de la table ronde tenue à Lille...
  16. Résultat n°16

    Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome deuxième.

    Date de publication

    1870

    Auteur

    BEAUME Alex[co-auteur]

    Cote

    8oG3533/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...
  17. Résultat n°17

    Traité de la compétence des juges de paix. Tome premier.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CURASSON[auteur]

    Cote

    8oG2408/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Traité de la compétence des juges de paix. Tome premier.
  18. Résultat n°18

    Bulletin spécial des décisions des juges de paix et des tribunaux de simple police

    Date

    1876-1891

    Cote

    Per867

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Bulletin spécial des décisions des juges de paix et...
  19. Résultat n°19

    Traité de la compétence générale des tribunaux de simple police, des contraventions et de l'instruction criminelle en tant qu'elles se rapportent aux fonctions et aux attributions des juges de paix, suivi d'un formulaire.

    Date de publication

    1864

    Auteur

    JAY Joseph-Laurent[auteur]

    Cote

    8oG3540

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Traité de la compétence générale des tribunaux de simple...
  20. Résultat n°20

    Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    FOLLAIN Antoine[directeur de publication]

    Cote

    8oG3002

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Les justices locales dans les villes et villages du...
  21. Résultat n°21

    Marat et le juge de Paix du Mesle-sur-Sarthe. [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. XI - Etudes et documents divers]

    Date de publication

    1925

    Auteur

    JOUANNE René[Auteur]

    Cote

    8oG1195/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Marat et le juge de Paix du Mesle-sur-Sarthe. [Comité...
  22. Résultat n°22

    Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome premier.

    Date de publication

    1869

    Auteur

    BEAUME Alex[co-auteur]

    Cote

    8oG3533/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...
  23. Résultat n°23

    Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome troisième.

    Date de publication

    1870

    Auteur

    BEAUME Alex[co-auteur]

    Cote

    8oG3533/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...