Filtrer les résultats
Multimédias
  • 23
Période
  • 2
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 2
23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Histoire de la Justice 1995-1996.
Cote
8oG2073/8-9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Histoire de la Justice 1995-1996.
2

Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome quatrième.
Cote
8oG3533/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...
3

Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.
Cote
8oG3541
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives...
4

Notaires et juges de paix en Bresse louhannaise au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise d'histoire sous la direction de M. Marcel VIGREUX et de Mme Annie BLETON-RUGET.
Cote
4oF293
 Date- Lieu
Bresse, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Notaires et juges de paix en Bresse louhannaise au...
5

Traité de la compétence des juges de paix. Tome second.
Cote
8oG2408/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Traité de la compétence des juges de paix. Tome second.
6

Justices de paix en Normandie.
Cote
8oG2416
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Justices de paix en Normandie.
7

Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix et de simple police.
Cote
8oG2079
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice...
8

Annales et journal spécial des justices de paix - recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence
Cote
Per875
 Date
1876-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Annales et journal spécial des justices de paix - recueil...
9

Formulaire général et complet de la procédure civile et criminelle des justices de paix.
Cote
8oG1960
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Formulaire général et complet de la procédure civile...
10

Code annoté des juges de paix.
Cote
8oG1959
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Code annoté des juges de paix.
11

Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du colloque du 17 mars 1995.
Cote
8oG1912
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du...
12

Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome cinquième.
Cote
8oG3533/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...
13

Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire Numérique 4 U. Justice de Paix.
Cote
4oG217
 Date- Lieu
Val-de-Marne, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire...
14

De la compétence des juges de paix.
Cote
8oG2522
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • De la compétence des juges de paix.
15

Le juge de paix. Actes de la table ronde tenue à Lille le 22 mars 1993.
Cote
8oG2380
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Le juge de paix. Actes de la table ronde tenue à Lille...
16

Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome deuxième.
Cote
8oG3533/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...
17

Traité de la compétence des juges de paix. Tome premier.
Cote
8oG2408/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Traité de la compétence des juges de paix. Tome premier.
18

Bulletin spécial des décisions des juges de paix et des tribunaux de simple police
Cote
Per867
 Date
1876-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Bulletin spécial des décisions des juges de paix et...
19

Traité de la compétence générale des tribunaux de simple police, des contraventions et de l'instruction criminelle en tant qu'elles se rapportent aux fonctions et aux attributions des juges de paix, suivi d'un formulaire.
Cote
8oG3540
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Traité de la compétence générale des tribunaux de simple...
20

Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle.
Cote
8oG3002
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Les justices locales dans les villes et villages du...