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Résultat n°1

Histoire de la Justice 1995-1996.

Date

-

Cote

8oG2073/8-9

Résultat n°2

Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome quatrième.

Date

-

Cote

8oG3533/4

Résultat n°3

Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.

Date

-

Cote

8oG3541

Résultat n°4

Notaires et juges de paix en Bresse louhannaise au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise d'histoire sous la direction de M. Marcel VIGREUX et de Mme Annie BLETON-RUGET.

Date

-

Cote

4oF293

Résultat n°5

Traité de la compétence des juges de paix. Tome second.

Date

-

Cote

8oG2408/2

Résultat n°6

Justices de paix en Normandie.

Date

-

Cote

8oG2416

Résultat n°7

Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix et de simple police.

Date

-

Cote

8oG2079

Résultat n°8

Annales et journal spécial des justices de paix - recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence

Date

1876-1945

Cote

Per875

Résultat n°9

Formulaire général et complet de la procédure civile et criminelle des justices de paix.

Date

-

Cote

8oG1960

Résultat n°10

Code annoté des juges de paix.

Date

-

Cote

8oG1959

Résultat n°11

Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du colloque du 17 mars 1995.

Date

-

Cote

8oG1912

Résultat n°12

Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome cinquième.

Date

-

Cote

8oG3533/5

Résultat n°13

Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire Numérique 4 U. Justice de Paix.

Date

-

Cote

4oG217

Résultat n°14

De la compétence des juges de paix.

Date

-

Cote

8oG2522

Résultat n°15

Le juge de paix. Actes de la table ronde tenue à Lille le 22 mars 1993.

Date

-

Cote

8oG2380

Résultat n°16

Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome deuxième.

Date

-

Cote

8oG3533/2

Résultat n°17

Traité de la compétence des juges de paix. Tome premier.

Date

-

Cote

8oG2408/1

Résultat n°18

Bulletin spécial des décisions des juges de paix et des tribunaux de simple police

Date

1876-1891

Cote

Per867

Résultat n°19

Traité de la compétence générale des tribunaux de simple police, des contraventions et de l'instruction criminelle en tant qu'elles se rapportent aux fonctions et aux attributions des juges de paix, suivi d'un formulaire.

Date

-

Cote

8oG3540

Résultat n°20

Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle.

Date

-

Cote

8oG3002