358 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).

    Date

    1800-1813

    Cote

    1Z51

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Composition des municipalités.
    • Nomination, démission et décès des maires, adjoints...
  2. Résultat n°2

    Du 2 janvier au 24 avril 1806.

    Cote

    2Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 2 janvier au 24 avril 1806.
  3. Résultat n°3

    Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    4Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.
  4. Résultat n°4

    Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.

    Date

    1829-1832

    Cote

    1Z17

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834).
    • Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.
  5. Résultat n°5

    Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.

    Date

    1832-1834

    Cote

    1Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834).
    • Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.
  6. Résultat n°6

    Du 20 septembre 1830 au 11 février 1833.

    Date

    1830-1833

    Cote

    4K22

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 20 septembre 1830 au 11 février 1833.
  7. Résultat n°7

    Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton, tableaux détaillés par commune, correspondance.

    Cote

    3Z23

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Recensement des militaires de l'arrondissement de Poligny.
    • Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton,...
  8. Résultat n°8

    Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.

    Date

    1824-1826

    Cote

    1Z60

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.
  9. Résultat n°9

    Du 22 octobre 1834 au 2 juin 1836.

    Date

    1834-1836

    Cote

    4K24

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 22 octobre 1834 au 2 juin 1836.
  10. Résultat n°10

    Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise au Département du Jura : procès-verbal de la commission de remise, correspondance (1931). Constitution, désignation des membres et réunions de la commission de surveillance de la maison d'arrêt : procès-verbaux, avis du sous-préfet sur la nomination des membres, correspondance (1931-1938).

    Date

    1931-1938

    Cote

    1Z41

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Etablissements pénitentiaires
    • Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise...
  11. Résultat n°11

    Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

    Date

    1932-1934

    Cote

    4Z55

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.-...
  12. Résultat n°12

    Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).

    Date

    1801-1838

    Cote

    1Z73

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution...
  13. Résultat n°13

    Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.

    Date

    1815-1816

    Cote

    2Z15

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance particulière [affaires réservées].
    • Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.
  14. Résultat n°14

    Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.

    Date

    1812-1819

    Cote

    1Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.
  15. Résultat n°15

    Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.

    Date

    1801-1802

    Cote

    2Z19

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des arrêtés de compte, homologation des...
  16. Résultat n°16

    Situation du corps médical.- Identification des médecins mobilisés : notes du sous-préfet, lettres des maires, correspondance (1914). Réorgani-sation des circonscriptions sanitaires : liste des membres, télégrammes, notes du sous-préfet, correspondance (1914-1916). Fonctionnement des hôpitaux et des formations sanitaires : instructions officielles, rapports du sous-préfet et des maires, télégrammes, correspondance (1915-1918). Difficultés éprouvées par les communes privées de médecins : correspondance, rapports sur le service médical dans le Jura et la suppression de sa correspondance téléphonique (1916-1920).

    Date

    1914-1920

    Cote

    1Z42

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Fonctionnement des services médicaux et hospitaliers...
    • Situation du corps médical.- Identification des médecins...
  17. Résultat n°17

    Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.

    Date

    1814-1817

    Cote

    1Z57

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.
  18. Résultat n°18

    Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété par l'Etat suite à son état de ruine : correspondance.

    Cote

    3Z28

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété...
  19. Résultat n°19

    Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.

    Date

    1830-1841

    Cote

    1Z76

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Réglementation et police administrative
    • Enregistrement des arrêtés du sous-préfet : registres.
    • Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.
  20. Résultat n°20

    Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention de fonds destinés à l'entretien des routes : exposé du maire.

    Cote

    3Z35

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Routes royales et départementales
    • Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention...
  21. Résultat n°21

    Du 2 janvier 1819 au 30 décembre 1820.

    Date

    1819-1820

    Cote

    4K15

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 2 janvier 1819 au 30 décembre 1820.
  22. Résultat n°22

    Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers par projet : arrêtés préfectoraux, avis du sous-préfet et de la commission sanitaire, correspondance, cahier des charges le cas échéant.

    Date

    1924-1939

    Cote

    1Z72

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers...
  23. Résultat n°23

    Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.

    Cote

    1Z54

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.
  24. Résultat n°24

    A à C.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4Z51

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :...
    • A à C.
  25. Résultat n°25

    Du 18 mars 1857 au 19 avril 1859.

    Date

    1857-1859

    Cote

    4K27

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 18 mars 1857 au 19 avril 1859.
  26. Résultat n°26

    Enregistrement des avis du sous-préfet et des arrêtés du préfet sur les pétitions relatives aux affaires militaires et aux domaines nationaux : registre.

    Date

    1800-1803

    Cote

    1Z32

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Enregistrement des avis du sous-préfet et des arrêtés...
  27. Résultat n°27

    Du 24 mars 1825 au 9 mars 1827.

    Date

    1825-1827

    Cote

    4K19

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 24 mars 1825 au 9 mars 1827.
  28. Résultat n°28

    Du 30 mars 1841 au 18 février 1846.

    Date

    1841-1846

    Cote

    3Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Enregistrement général des actes envoyés au préfet...
    • Du 30 mars 1841 au 18 février 1846.
  29. Résultat n°29

    Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.

    Date

    1936-1938

    Cote

    4Z49

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt...
  30. Résultat n°30

    1834-1836.

    Date

    1834-1836

    Cote

    1Z49

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Composition des municipalités.
    • Répertoires par ordre alphabétique des communes (1834-1944).
    • 1834-1836.
  31. Résultat n°31

    Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Z41

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.
  32. Résultat n°32

    Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.

    Date

    1831-1838

    Cote

    4Z46

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Transcription puis collection originale des arrêtés...
    • Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.
  33. Résultat n°33

    Du 1er floréal an 8 au 7 septembre 1807.

    Date

    1800-1807

    Cote

    1Z74

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Réglementation et police administrative
    • Enregistrement des arrêtés du sous-préfet : registres.
    • Du 1er floréal an 8 au 7 septembre 1807.
  34. Résultat n°34

    Du 12 juin au 16 août 1826.

    Cote

    1Z61

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 12 juin au 16 août 1826.
  35. Résultat n°35

    Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription sur la liste des déportés : arrêtés du préfet, correspondance.

    Cote

    4Z14

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Situation des Émigrés.
    • Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription...
  36. Résultat n°36

    Du 2 janvier 1816 au 3 mars 1819.

    Date

    1816-1819

    Cote

    3Z13

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 2 janvier 1816 au 3 mars 1819.
  37. Résultat n°37

    Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).

    Date

    1801-1838

    Cote

    1Z73

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution...
  38. Résultat n°38

    Du 1er vendémiaire an 14 au 20 avril 1810.

    Date

    1804-1810

    Cote

    3Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 1er vendémiaire an 14 au 20 avril 1810.
  39. Résultat n°39

    Enregistrement général des courriers envoyés par le sous-préfet : un répertoire.

    Date

    1835-1848

    Cote

    4Z1

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Enregistrement général des courriers envoyés par le...
  40. Résultat n°40

    Du 3 mars 1823 au 15 juin 1823.

    Cote

    1Z10

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 3 mars 1823 au 15 juin 1823.
  41. Résultat n°41

    Enquête menée sur l'existence de cas de contamination syphilitique à Saint-Claude sur demande du ministre de la Santé publique : rapport du commissaire de police de Saint-Claude, correspondance.

    Cote

    4Z24

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Enquête menée sur l'existence de cas de contamination...
  42. Résultat n°42

    Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.

    Date

    1999-2016

    Cote

    2828W/2

    • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
    • Constitution et contrôle administratif.
    • Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite...

    Producteur :

    Centre d'action médico-sociale précoce du Jura

  43. Résultat n°43

    Table alphabétique des arrêtés du préfet.

    Date

    1802-1813

    Cote

    4K1

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Table alphabétique des arrêtés du préfet.
  44. Résultat n°44

    Conscription et recrutement de l'Armée : état nominatif des conscrits de l'arrondissement de Dole (an 8), états nominatifs des conscrits par canton (an 8), correspondance, liste des fonctionnaires du canton de Chemin présents aux opérations de tirage et d'examen des conscrits (1811).

    Date

    1800-1811

    Cote

    1Z33

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Conscription et recrutement de l'Armée : état nominatif...
  45. Résultat n°45

    Signalement des cas épidémiques déclarés dans l'arrondissement : instructions officielles, listes nominatives des cas signalés, notifications du service de désinfection, notes du sous-préfet, correspondance.

    Date

    1919-1933

    Cote

    1Z44

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Signalement des cas épidémiques déclarés dans l'arrondissement...
  46. Résultat n°46

    Du 19 août 1809 au 6 mars 1811.

    Date

    1809-1811

    Cote

    4K10

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 19 août 1809 au 6 mars 1811.
  47. Résultat n°47

    Du 28 février 1807 au 31 mai 1808.

    Date

    1807-1808

    Cote

    3Z42

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 28 février 1807 au 31 mai 1808.
  48. Résultat n°48

    Du 1er janvier 1821 au 13 août 1822.

    Date

    1821-1822

    Cote

    4K16

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 1er janvier 1821 au 13 août 1822.
  49. Résultat n°49

    Du 11 février 1833 au 21 octobre 1834.

    Date

    1833-1834

    Cote

    4K23

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 11 février 1833 au 21 octobre 1834.
  50. Résultat n°50

    Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination, notes du sous-préfet, correspondance (1890-1935).

    Date

    1890-1935

    Cote

    1Z3

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Personnel de la sous-préfecture.
    • Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination,...
  51. Résultat n°51

    Du 11 septembre 1822 au 3 juillet 1827.

    Date

    1822-1827

    Cote

    3Z7

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 11 septembre 1822 au 3 juillet 1827.
  52. Résultat n°52

    Administration générale.

    Date

    1800-1815

    Cote

    4Kaff1-8

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Collection d'arrêtés du préfet sous forme d'affiches...
    • Administration générale.
  53. Résultat n°53

    Constitution des convois militaires et mouvements des troupes : bordereaux des colliers fournis par les communes, registre contenant la quantité de voitures fournies par les communes, états nominatifs des propriétaires de chevaux, délibérations de l'administration municipale du canton de Dole.

    Date

    1800-1801

    Cote

    1Z34

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Constitution des convois militaires et mouvements des...
  54. Résultat n°54

    Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.

    Date

    1846-1849

    Cote

    4Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.
  55. Résultat n°55

    Caserne militaire de Dole.- Entretien et réparations : correspondance (1817-1827). Etat des dégradations causées par les rats à la caserne de Dole : rapport dressé par le sous-préfet faisant fonction de sous-intendant militaire (1818).

    Date

    1817-1827

    Cote

    1Z40

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Caserne militaire de Dole.- Entretien et réparations...
  56. Résultat n°56

    Du 18 juin 1806 au 28 août 1807.

    Date

    1806-1807

    Cote

    4K8

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 18 juin 1806 au 28 août 1807.
  57. Résultat n°57

    Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.

    Cote

    4Z6

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.
  58. Résultat n°58

    Administration et comptabilité communales.

    Date

    1801-1870

    Cote

    4Kaff122-131

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Collection d'arrêtés du préfet sous forme d'affiches...
    • Administration et comptabilité communales.
  59. Résultat n°59

    Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.

    Date

    1813-1816

    Cote

    2Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.
  60. Résultat n°60

    1935-1944.

    Date

    1935-1944

    Cote

    1Z50

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Composition des municipalités.
    • Répertoires par ordre alphabétique des communes (1834-1944).
    • 1935-1944.
  61. Résultat n°61

    Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination, notes du sous-préfet, correspondance (1890-1935).

    Date

    1890-1935

    Cote

    1Z3

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Personnel de la sous-préfecture.
    • Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination,...
  62. Résultat n°62

    Du 9 avril 1824 au 16 août 1824.

    Cote

    1Z59

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 9 avril 1824 au 16 août 1824.
  63. Résultat n°63

    Du 2 vendémiaire an 11 au 5e jour complémentaire an 11.

    Cote

    4K5

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 2 vendémiaire an 11 au 5e jour complémentaire an...
  64. Résultat n°64

    Du 10 juillet 1826 au 4 mai 1827.

    Date

    1826-1827

    Cote

    1Z14

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 10 juillet 1826 au 4 mai 1827.
  65. Résultat n°65

    1834-1836.

    Date

    1834-1836

    Cote

    1Z49

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Composition des municipalités.
    • Répertoires par ordre alphabétique des communes (1834-1944).
    • 1834-1836.
  66. Résultat n°66

    Equipements militaires.- Recensement des dépenses réalisées : tableau récapitulatif, correspondance.

    Date

    1800-1801

    Cote

    3Z29

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Equipements militaires.- Recensement des dépenses réalisées...
  67. Résultat n°67

    Du 28 août 1826 au 19 mai 1829.

    Date

    1826-1829

    Cote

    1Z62

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 28 août 1826 au 19 mai 1829.
  68. Résultat n°68

    Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.

    Cote

    1Z54

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.
  69. Résultat n°69

    De l'an 13 à 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    2Z24

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture...
    • De l'an 13 à 1806.
  70. Résultat n°70

    Du 18 septembre 1806 au 29 avril 1809.

    Date

    1806-1809

    Cote

    1Z6

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 18 septembre 1806 au 29 avril 1809.
  71. Résultat n°71

    Du 6 vendémiaire an 13 au 16 juin 1806.

    Date

    1805-1806

    Cote

    4K7

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 6 vendémiaire an 13 au 16 juin 1806.
  72. Résultat n°72

    Médaille d'honneur de l'Éducation physique.- Dossiers nominatifs : avis du sous-préfet, rapports des maires, correspondance (1933-1939).

    Date

    1933-1939

    Cote

    1Z28

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Décorations
    • Attribution des distinctions honorifiques dans l'arrondissement...
    • Médaille d'honneur de l'Éducation physique.- Dossiers...
  73. Résultat n°73

    Retraites et pensions dues aux militaires de l'arrondissement : états des sommes dues aux invalides de la marine, correspondance.

    Date

    1802-1803

    Cote

    1Z35

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Retraites et pensions dues aux militaires de l'arrondissement...
  74. Résultat n°74

    Du 3 mars 1823 au 15 juin 1823.

    Cote

    1Z10

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 3 mars 1823 au 15 juin 1823.
  75. Résultat n°75

    Inscription des actes administratifs des communes de l'arrondissement envoyés en sous-préfecture et soumis à la formalité de l'Enregistrement : répertoire.

    Date

    1865-1908

    Cote

    1Z66

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Inscription des actes administratifs des communes de...
  76. Résultat n°76

    Du 16 juillet 1822 au 9 mars 1823.

    Date

    1822-1823

    Cote

    1Z9

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 16 juillet 1822 au 9 mars 1823.
  77. Résultat n°77

    Nomination des gardes-champêtres et forestiers.

    Date

    1800-1804

    Cote

    3Z61

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Réglementation et police administrative
    • Transcription des arrêtés du sous-préfet : registres.
    • Nomination des gardes-champêtres et forestiers.
  78. Résultat n°78

    Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, arrêté préfectoral portant autorisation d'installation, copie des délibérations du conseil départemental d'hygiène, correspondance.

    Date

    1933-1939

    Cote

    4Z56

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par...
  79. Résultat n°79

    Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en exécution de la loi du 17 ventôse an 8 relative au complément de l'armée : un registre.

    Date

    1812-1816

    Cote

    2Z21

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en...
  80. Résultat n°80

    Bâtiments et archives de la sous-préfecture.- Allocation de crédits pour l'entretien des bâtiments : notifications du préfet (1918-1919) ; illumination des bâtiments en circonstances exceptionnelles : télégrammes (1897-1919). État des archives à vendre au profit de l'État et du Département : instructions, inventaire dressé par les Archives départementales, correspondance (1904-1905). Abonnement au Journal officiel : instructions, mémoire des coûts, correspondance (1905-1910).

    Date

    1897-1919

    Cote

    1Z1

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Bâtiments et archives de la sous-préfecture.- Allocation...