Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.

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Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement et activités (1999-2021)

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Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement et activités (1999-2021)

Cote/Cotes extrêmes

2828W

Date

1999-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

0,35 ml

Origine

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/07/2024

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire 2828W au format pdf.

Mots clés lieux

Jura, département

Mots clés matières

ACTION SOCIALE, ENFANT HANDICAPE

Constitution et contrôle administratif.

Cote/Cotes extrêmes

2828W/1-2828W/3

Date

1999-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.

Cote/Cotes extrêmes

2828W/2

Date

1999-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

arrêté préfectoral

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