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  1. Résultat n°1
    Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.

    1 media

    Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.

    Date

    1636-1695

    Cote

    5E145/57

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.
  2. Résultat n°2
    Tableaux nominatifs des familles, an IX.

    7 medias

    Tableaux nominatifs des familles, an IX.

    Date

    1800-1801

    Cote

    5E145/94

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • T
    • Tavaux
    • Tableaux nominatifs des familles, an IX.
  3. Résultat n°3

    Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1606

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
  4. Résultat n°4
    Tavaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    222 medias

    Tavaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M445

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 9-Canton de Chemin
    • Tavaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  5. Résultat n°5
    Compte de procureur spécial.

    1 media

    Compte de procureur spécial.

    Date

    1786-1789

    Cote

    5E145/35

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Compte de procureur spécial.
  6. Résultat n°6
    Marchés pour la charge de pâtre.

    1 media

    Marchés pour la charge de pâtre.

    Date

    1636-1789

    Cote

    5E145/79

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
    • Agriculture
    • Marchés pour la charge de pâtre.
  7. Résultat n°7
    Tavaux, section B, la Pie du Milieu, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

    1 media

    Tavaux, section B, la Pie du Milieu, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5888

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tavaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tavaux, section B, la Pie du Milieu, feuille 2.géomètre...
  8. Résultat n°8
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures : 5 janvier 1778 et 18 avril 1778 - 18 janvier 1792.

    2 lots 217 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures : 5 janvier 1778 et 18 avril 1778 - 18 janvier 1792.

    Date

    1778-1792

    Cote

    5E145/126

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures :...
  9. Résultat n°9
    Ruisseau de la Sablonne.- Curages, 1872-1877 et 1930.

    1 media

    Ruisseau de la Sablonne.- Curages, 1872-1877 et 1930.

    Date

    1872-1930

    Cote

    5E145/176

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Ruisseau de la Sablonne.- Curages, 1872-1877 et 1930.
  10. Résultat n°10
    Recteurs d'école.- Marchés, 1681-1785. Procès entre Pierre Janneau pour le paiement de ses gages, 1781-1784. Logement des maîtresses d'école, 1715 et 1780.

    1 media

    Recteurs d'école.- Marchés, 1681-1785. Procès entre Pierre Janneau pour le paiement de ses gages, 1781-1784. Logement des maîtresses d'école, 1715 et 1780.

    Date

    1681-1784

    Cote

    5E145/77

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Instruction publique
    • Recteurs d'école.- Marchés, 1681-1785. Procès entre...
  11. Résultat n°11
    1767-1770.

    1 media

    1767-1770.

    Date

    1767-1770

    Cote

    5E145/51

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Droits d'usage et délimitations
    • Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce
    • 1767-1770.
  12. Résultat n°12
    1742.

    1 media

    1742.

    Date

    1742

    Cote

    5E145/25

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes des échevins
    • 1742.
  13. Résultat n°13
    Matrice des propriétés bâties.

    128 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3784

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tavaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  14. Résultat n°14
    1759.

    1 media

    1759.

    Date

    1759

    Cote

    5E145/26

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes des échevins
    • 1759.
  15. Résultat n°15
    Tavaux, section F, le Couchant, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné

    1 media

    Tavaux, section F, le Couchant, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5904

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tavaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tavaux, section F, le Couchant, feuille 4.géomètre...
  16. Résultat n°16
    1788.

    1 media

    1788.

    Date

    1788

    Cote

    5E145/34

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes du receveur
    • 1788.
  17. Résultat n°17
    Tavaux, section D, les Prés, feuille 1.géomètre : Duchesne aîné

    1 media

    Tavaux, section D, les Prés, feuille 1.géomètre : Duchesne aîné

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5894

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tavaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tavaux, section D, les Prés, feuille 1.géomètre : Duchesne...
  18. Résultat n°18
    Plan général des bois communaux, 1826 (voir 19 Fi 639). Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1938 ; d'estimation des coupes, 1929-1951 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1932-1952 ; d'adjudication des coupes, 1926-1941 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1831 et 1929-1949. Rôle d'affouage, 1950-1954 ; 1854-1858 (voir 5 E 145/87). Etablissement de chemins forestiers : délibérations, an XI et an XIII.

    1 media

    Plan général des bois communaux, 1826 (voir 19 Fi 639). Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1938 ; d'estimation des coupes, 1929-1951 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1932-1952 ; d'adjudication des coupes, 1926-1941 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1831 et 1929-1949. Rôle d'affouage, 1950-1954 ; 1854-1858 (voir 5 E 145/87). Etablissement de chemins forestiers : délibérations, an XI et an XIII.

    Date

    1802-1954

    Cote

    5E145/160

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux
    • Plan général des bois communaux, 1826 (voir 19 Fi 639)....
  19. Résultat n°19
    Echevins.- Opposition de Philippe Daubigney à son élection comme échevin pour 1718, 1717. Procureurs généraux.- Constitution de procureurs, ordre de mission, 1721-1788. Greffe. - Marchés, 1783-1785.

    1 media

    Echevins.- Opposition de Philippe Daubigney à son élection comme échevin pour 1718, 1717. Procureurs généraux.- Constitution de procureurs, ordre de mission, 1721-1788. Greffe. - Marchés, 1783-1785.

    Date

    1717-1788

    Cote

    5E145/3

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Echevins.- Opposition de Philippe Daubigney à son élection...
  20. Résultat n°20
    Election au conseil supérieur des sapeurs-pompiers. Liste, 1932. Procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment, 1860-1866. Nominations de lieutenant, 1855 ; de sous-lieutenants, 1853 et 1866. Démission d'un sous-lieutenant, 1948. Engagements quinquennaux, 1911-1936.

    1 media

    Election au conseil supérieur des sapeurs-pompiers. Liste, 1932. Procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment, 1860-1866. Nominations de lieutenant, 1855 ; de sous-lieutenants, 1853 et 1866. Démission d'un sous-lieutenant, 1948. Engagements quinquennaux, 1911-1936.

    Date

    1860-1948

    Cote

    5E145/108

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Election au conseil supérieur des sapeurs-pompiers. Liste,...
  21. Résultat n°21
    Etat des charges fixes de la communauté.

    1 media

    Etat des charges fixes de la communauté.

    Date

    1780

    Cote

    5E145/41

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Etat des charges fixes de la communauté.
  22. Résultat n°22
    1784.

    1 media

    1784.

    Date

    1784

    Cote

    5E145/28

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes des échevins
    • 1784.
  23. Résultat n°23
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    278 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1887

    Cote

    3E/7801

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • T
    • TAVAUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  24. Résultat n°24
    28 pluviôse an XI (février 1803) - 10 mai 1831 ; contient des actes relatifs aux réquisitions, 1813-1816 ; aux réparations à la cure et bail des communaux, 1816 et à la vaccination contre la petite vérole, 1831.

    1 media

    28 pluviôse an XI (février 1803) - 10 mai 1831 ; contient des actes relatifs aux réquisitions, 1813-1816 ; aux réparations à la cure et bail des communaux, 1816 et à la vaccination contre la petite vérole, 1831.

    Date

    1803-1831

    Cote

    5E145/85

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 28 pluviôse an XI (février 1803) - 10 mai 1831 ; contient...
  25. Résultat n°25

    Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux

    Date

    1963-1988

    Cote

    1149W80

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Vie associative, politique et syndicale
    • Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  26. Résultat n°26
    Entretien des chemins, 1699 ; corvée, 1738 ; plantation d'arbres sur la route de Dole à Chalon, 1779-1781.

    1 media

    Entretien des chemins, 1699 ; corvée, 1738 ; plantation d'arbres sur la route de Dole à Chalon, 1779-1781.

    Date

    1699-1781

    Cote

    5E145/55

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Voirie
    • Entretien des chemins, 1699 ; corvée, 1738 ; plantation...
  27. Résultat n°27

    Matrice des propriétés non bâties, case 1091 à 1466.

    Date

    1945

    Cote

    3P3788

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tavaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1091 à 1466.
  28. Résultat n°28

    Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand canal.

    Date

    1992-2000

    Cote

    2268W331

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • VOIRIE, EQUIPEMENT, TRANSPORTS
    • Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  29. Résultat n°29
    Etat de sections des propriétés bâties et non bâties, 1827 ; procès-verbal de délimitation, 1825.

    1 media

    Etat de sections des propriétés bâties et non bâties, 1827 ; procès-verbal de délimitation, 1825.

    Date

    1825-1827

    Cote

    5E145/102

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et remembrement
    • Etat de sections des propriétés bâties et non bâties,...
  30. Résultat n°30
    Nominations de personnel enseignant, 1791-1945. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1865-1927. Fournitures scolaires, entretien, 1888 et 1931-1956. Crédit scolaire, 1951-1955. Déclarations d'ouvertures d'écoles privées, 1901-1906. Correspondance, 1872-1931.

    1 media

    Nominations de personnel enseignant, 1791-1945. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1865-1927. Fournitures scolaires, entretien, 1888 et 1931-1956. Crédit scolaire, 1951-1955. Déclarations d'ouvertures d'écoles privées, 1901-1906. Correspondance, 1872-1931.

    Date

    1791-1956

    Cote

    5E145/190

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Nominations de personnel enseignant, 1791-1945. Inventaire...
  31. Résultat n°31
    Marchés des taureaux bannaux.

    1 media

    Marchés des taureaux bannaux.

    Date

    1780-1789

    Cote

    5E145/81

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
    • Agriculture
    • Marchés des taureaux bannaux.
  32. Résultat n°32
    Casuel.- Comptes du casuel.

    1 media

    Casuel.- Comptes du casuel.

    Date

    1743-1752

    Cote

    5E145/66

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Casuel.- Comptes du casuel.
  33. Résultat n°33
    Tables décennales.

    2 lots 102 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1171

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chemin
    • Tables décennales.
  34. Résultat n°34
    Coursières.- Curages, 1842-1900 ; état matrice, 1851.

    1 media

    Coursières.- Curages, 1842-1900 ; état matrice, 1851.

    Date

    1842-1900

    Cote

    5E145/172

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Coursières.- Curages, 1842-1900 ; état matrice, 1851.
  35. Résultat n°35
    Signalisation de passage à niveau, 1951. Service régulier de voyageurs, 1954. Cession de la cour des voyageurs, 1955. Ligne de Chalon à Dole.- Expropriation pour cause d'utilité publique, notification des offres, 1868. Section de Chalon à la ligne de Belfort.- Rétablissement des voies de communication vicinales et autres, interceptées par la voie ferrée sur la commune de Tavaux : procès-verbal de réception des travaux, 1872. Ligne de Chalon à Dole.- Autorisation d'établir une canalisation électrique aérienne, 1916, 1924, 1925 et 1928. Suppression de la ligne Dole-Chalon, 1953-1954.

    1 media

    Signalisation de passage à niveau, 1951. Service régulier de voyageurs, 1954. Cession de la cour des voyageurs, 1955. Ligne de Chalon à Dole.- Expropriation pour cause d'utilité publique, notification des offres, 1868. Section de Chalon à la ligne de Belfort.- Rétablissement des voies de communication vicinales et autres, interceptées par la voie ferrée sur la commune de Tavaux : procès-verbal de réception des travaux, 1872. Ligne de Chalon à Dole.- Autorisation d'établir une canalisation électrique aérienne, 1916, 1924, 1925 et 1928. Suppression de la ligne Dole-Chalon, 1953-1954.

    Date

    1872-1955

    Cote

    5E145/169

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Chemin de fer
    • Signalisation de passage à niveau, 1951. Service régulier...
  36. Résultat n°36
    Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.

    1 media

    Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.

    Date

    1629-1703

    Cote

    5E145/43

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Batiments communaux
    • Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703...
  37. Résultat n°37

    Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

    Date

    1963-1987

    Cote

    1149W42

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  38. Résultat n°38
    Résultats généraux, 1856, 1866. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    306 medias

    Résultats généraux, 1856, 1866. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E145/95

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • T
    • Tavaux
    • Résultats généraux, 1856, 1866. Listes nominatives,...
  39. Résultat n°39
    1709.

    1 media

    1709.

    Date

    1709

    Cote

    5E145/17

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes des échevins
    • 1709.
  40. Résultat n°40

    L'image de nos paroisses

    Date

    1987-2008

    Cote

    Per1873

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • L'image de nos paroisses
  41. Résultat n°41
    1735.

    1 media

    1735.

    Date

    1735

    Cote

    5E145/24

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes des échevins
    • 1735.
  42. Résultat n°42
    Allocations militaires.- Demandes, admissions et rejets.

    1 media

    Allocations militaires.- Demandes, admissions et rejets.

    Date

    1940-1961

    Cote

    5E145/185

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations militaires.- Demandes, admissions et rejets.
  43. Résultat n°43

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

    Date

    1913

    Cote

    3P3786

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tavaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.
  44. Résultat n°44
    Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine, 1699.

    1 media

    Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine, 1699.

    Date

    1663-1699

    Cote

    5E145/56

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Cours d'eau
    • Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine,...
  45. Résultat n°45
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1865-1930

    Cote

    5E145/147

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série l)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion.
  46. Résultat n°46
    Pratique religieuse.- Bénédiction du saint-sacrement : autorisations, 1746-1755 ; indulgences pour les conférences des femmes et jeunes filles, 1749.

    1 media

    Pratique religieuse.- Bénédiction du saint-sacrement : autorisations, 1746-1755 ; indulgences pour les conférences des femmes et jeunes filles, 1749.

    Date

    1746-1755

    Cote

    5E145/65

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Pratique religieuse.- Bénédiction du saint-sacrement...
  47. Résultat n°47
    Tavaux-cités (Jura). L'église et le centre médico-social. Dole (Jura), Karrer.

    1 media

    Tavaux-cités (Jura). L'église et le centre médico-social. Dole (Jura), Karrer.

    Cote

    7Fi179

    • Contexte : 7Fi
    • Tavaux-cités (Jura). L'église et le centre médico-social....
  48. Résultat n°48
    Marchés du verrat bannal.

    1 media

    Marchés du verrat bannal.

    Date

    1780-1788

    Cote

    5E145/80

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
    • Agriculture
    • Marchés du verrat bannal.
  49. Résultat n°49
    Confrérie Saint-Sébastien.- Baux de terres, 1752-1786. Saisie sur Emiland et Philippe Danjean, 1740.

    1 media

    Confrérie Saint-Sébastien.- Baux de terres, 1752-1786. Saisie sur Emiland et Philippe Danjean, 1740.

    Date

    1740-1786

    Cote

    5E145/75

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Fabrique
    • Confrérie Saint-Sébastien.- Baux de terres, 1752-1786....
  50. Résultat n°50
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13840

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de P à Z
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  51. Résultat n°51
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    256 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1828-1832

    Cote

    3E/7126

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • T
    • TAVAUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  52. Résultat n°52
    Curage du fossé du chemin de Tavaux à Belvoye, 1884. Chemin de Damparis à Tavaux.- Procès pour demander le rétablissement, 1792-1793. Bornage des chemins ruraux de desserte, 1891. Chemin rural dit "rue des Caboulots".- Demande d'autorisation de construire faite par un particulier, 1907. Chemin rural dit de la Culée de Tavaux au bois.- Reconstruction d'un pont sur la coursière dite la Culée, 1910.

    1 media

    Curage du fossé du chemin de Tavaux à Belvoye, 1884. Chemin de Damparis à Tavaux.- Procès pour demander le rétablissement, 1792-1793. Bornage des chemins ruraux de desserte, 1891. Chemin rural dit "rue des Caboulots".- Demande d'autorisation de construire faite par un particulier, 1907. Chemin rural dit de la Culée de Tavaux au bois.- Reconstruction d'un pont sur la coursière dite la Culée, 1910.

    Date

    1792-1910

    Cote

    5E145/167

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Curage du fossé du chemin de Tavaux à Belvoye, 1884....
  53. Résultat n°53
    Création, 1854-1855 ; membres, 1856-1857 ; demande de dissolution faite par la préfecture, 1873. Pièces de comptabilité, 1858-1874.

    1 media

    Création, 1854-1855 ; membres, 1856-1857 ; demande de dissolution faite par la préfecture, 1873. Pièces de comptabilité, 1858-1874.

    Date

    1854-1874

    Cote

    5E145/199

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Sociétés de secours mutuels
    • Création, 1854-1855 ; membres, 1856-1857 ; demande...
  54. Résultat n°54
    Tavaux, section F, le Couchant, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

    1 media

    Tavaux, section F, le Couchant, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5902

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tavaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tavaux, section F, le Couchant, feuille 2.géomètre...
  55. Résultat n°55
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    317 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1848-1852

    Cote

    3E/7130

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • T
    • TAVAUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  56. Résultat n°56
    1754-1765.

    1 media

    1754-1765.

    Date

    1754-1765

    Cote

    5E145/50

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Droits d'usage et délimitations
    • Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce
    • 1754-1765.
  57. Résultat n°57
    Foyer municipal.- Construction, 1954-1957. Bureau de poste.- Travaux de réfection de la toiture, 1956. Piscine municipale.- Inauguration (discours), 1967. Mairie (voir 5 E 145/156).

    1 media

    Foyer municipal.- Construction, 1954-1957. Bureau de poste.- Travaux de réfection de la toiture, 1956. Piscine municipale.- Inauguration (discours), 1967. Mairie (voir 5 E 145/156).

    Date

    1954-1967

    Cote

    5E145/151

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices publics
    • Foyer municipal.- Construction, 1954-1957. Bureau de...
  58. Résultat n°58
    1760.

    1 media

    1760.

    Date

    1760

    Cote

    5E145/27

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes des échevins
    • 1760.
  59. Résultat n°59
    Tavaux, section C, la Pie d'en Haut, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné

    1 media

    Tavaux, section C, la Pie d'en Haut, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5893

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tavaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tavaux, section C, la Pie d'en Haut, feuille 4.géomètre...
  60. Résultat n°60
    Rôles des porcs mis à la glandée.

    1 media

    Rôles des porcs mis à la glandée.

    Date

    1703-1747

    Cote

    5E145/78

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
    • Agriculture
    • Rôles des porcs mis à la glandée.
  61. Résultat n°61
    Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VI, an VIII-an XI.

    412 medias

    Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VI, an VIII-an XI.

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/7121

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • T
    • TAVAUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VI,...
  62. Résultat n°62
    Tavaux, section D, les Prés, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

    1 media

    Tavaux, section D, les Prés, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5895

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tavaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tavaux, section D, les Prés, feuille 2.géomètre : Duchesne...
  63. Résultat n°63
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1857-1862

    Cote

    5E145/194

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société syndicale
    • Comptes de gestion.
  64. Résultat n°64
    1785-1788.

    1 media

    1785-1788.

    Date

    1785-1788

    Cote

    5E145/39

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes. Pièces justificatives.
    • 1785-1788.
  65. Résultat n°65
    Procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux, 1816. Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842-1843 ; supplément, 1885-1886. Projet de classement en chemin de grande communication de la route départementale N°29, de Dole à Seurre, 1859. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des chemins vicinaux ordinaires, 1867.

    1 media

    Procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux, 1816. Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842-1843 ; supplément, 1885-1886. Projet de classement en chemin de grande communication de la route départementale N°29, de Dole à Seurre, 1859. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des chemins vicinaux ordinaires, 1867.

    Date

    1816-1886

    Cote

    5E145/165

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux,...
  66. Résultat n°66
    Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce : pièces isolées.

    1 media

    Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce : pièces isolées.

    Date

    1569-1721

    Cote

    5E145/48

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Droits d'usage et délimitations
    • Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce...
  67. Résultat n°67
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    379 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1818-1822

    Cote

    3E/7124

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • T
    • TAVAUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  68. Résultat n°68
    Tavaux, section E, le Centre, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

    1 media

    Tavaux, section E, le Centre, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5899

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tavaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tavaux, section E, le Centre, feuille 2.géomètre :...
  69. Résultat n°69
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    333 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1888-1892

    Cote

    3E/8642

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • T
    • TAVAUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  70. Résultat n°70
    Comptes du percepteur, 1813-1822 ; reçus, 1819.

    1 media

    Comptes du percepteur, 1813-1822 ; reçus, 1819.

    Date

    1813-1822

    Cote

    5E145/145

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série l)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes du percepteur, 1813-1822 ; reçus, 1819.
  71. Résultat n°71
    Travaux de voirie d'accès et parkings, terrassement pour la construction d'une piscine : soumission à l'adjudication, 1966. Réparations de trois ponts, 1819. Construction d'un ponceau, 1848. Construction de quatre ponts, 1880. Litige Forneron contre Débiez au sujet de la hauteur d'un mur de clôture, 1966. Construction et entretien de canalisation, 1911-1951. Evacuation des eaux usées - réparations d'égouts du camp d'aviation et de la Cité Solvay, 1955.

    1 media

    Travaux de voirie d'accès et parkings, terrassement pour la construction d'une piscine : soumission à l'adjudication, 1966. Réparations de trois ponts, 1819. Construction d'un ponceau, 1848. Construction de quatre ponts, 1880. Litige Forneron contre Débiez au sujet de la hauteur d'un mur de clôture, 1966. Construction et entretien de canalisation, 1911-1951. Evacuation des eaux usées - réparations d'égouts du camp d'aviation et de la Cité Solvay, 1955.

    Date

    1819-1966

    Cote

    5E145/163

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie urbaine
    • Travaux de voirie d'accès et parkings, terrassement...
  72. Résultat n°72
    Tavaux (Jura). la mairie et les écoles. Dole, Karrer.

    1 media

    Tavaux (Jura). la mairie et les écoles. Dole, Karrer.

    Cote

    7Fi1468

    • Contexte : 7Fi
    • Tavaux (Jura). la mairie et les écoles. Dole, Karrer.
  73. Résultat n°73
    Registre des arrêtés du maire, 15 juillet 1904 - 31 juillet 1949.

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    Registre des arrêtés du maire, 15 juillet 1904 - 31 juillet 1949.

    Date

    1904-1949

    Cote

    5E145/91

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registre des arrêtés du maire, 15 juillet 1904 - 31...
  74. Résultat n°74
    Publications de mariage, mariages.

    155 medias

    Publications de mariage, mariages.

    Date

    1903-1907

    Cote

    3E/13778

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • T
    • TAVAUX
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariages, mariages
    • Publications de mariage, mariages.
  75. Résultat n°75
    Extraits de jugement des tribunaux.

    1 media

    Extraits de jugement des tribunaux.

    Date

    1849-1899

    Cote

    5E145/131

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Justice
    • Extraits de jugement des tribunaux.
  76. Résultat n°76
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    94 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 25 avril 1718 et le 31 décembre 1736

    Cote

    5E145/127

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • T
    • Tavaux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  77. Résultat n°77
    Salle de cinéma et de réunion.- Avant-projet de construction.

    1 media

    Salle de cinéma et de réunion.- Avant-projet de construction.

    Date

    1953

    Cote

    5E145/158

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Salle de cinéma et de réunion.- Avant-projet de construction.
  78. Résultat n°78
    1730.

    1 media

    1730.

    Date

    1730

    Cote

    5E145/22

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes des échevins
    • 1730.
  79. Résultat n°79
    Retrait lignager d'une vigne achetée à Dole par Antoine Colin, curé de Tavaux, 1698. Vente d'une terre par Barbe Bouvier, veuve de Balthasard Daubigney, à Philippe Daubigney, 1701. Assignation de témoins, 1715. Note sur le château de Tavaux (Marquiset ?).

    1 media

    Retrait lignager d'une vigne achetée à Dole par Antoine Colin, curé de Tavaux, 1698. Vente d'une terre par Barbe Bouvier, veuve de Balthasard Daubigney, à Philippe Daubigney, 1701. Assignation de témoins, 1715. Note sur le château de Tavaux (Marquiset ?).

    Date

    1698-1715

    Cote

    5E145/83

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Retrait lignager d'une vigne achetée à Dole par Antoine...
  80. Résultat n°80
    Baux.

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    Baux.

    Date

    1784-1785

    Cote

    5E145/42

    • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Baux.