Plan général des bois communaux, 1826 (voir 19 Fi 639). Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1938 ; d'estimation des coupes, 1929-1951 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1932-1952 ; d'adjudication des coupes, 1926-1941 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1831 et 1929-1949. Rôle d'affouage, 1950-1954 ; 1854-1858 (voir 5 E 145/87). Etablissement de chemins forestiers : délibérations, an XI et an XIII.

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Archives communales déposées : TAVAUX

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5E145/

Date

1416-1978

Importance matérielle

5 ml

200 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 17/06/2005

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/06/2005

Cote/Cotes extrêmes

5E145/160

Date

1802-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux