28 pluviôse an XI (février 1803) - 10 mai 1831 ; contient des actes relatifs aux réquisitions, 1813-1816 ; aux réparations à la cure et bail des communaux, 1816 et à la vaccination contre la petite vérole, 1831.

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Archives communales déposées : TAVAUX

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Archives communales déposées : TAVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E145/

Date

1416-1978

Importance matérielle

5 ml

200 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 17/06/2005

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/06/2005

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

5E145/85-90

28 pluviôse an XI (février 1803) - 10 mai 1831 ; contient des actes relatifs aux réquisitions, 1813-1816 ; aux réparations à la cure et bail des communaux, 1816 et à la vaccination contre la petite vérole, 1831.

Cote/Cotes extrêmes

5E145/85

Date

1803-1831

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Tavaux, commune

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