Curage du fossé du chemin de Tavaux à Belvoye, 1884. Chemin de Damparis à Tavaux.- Procès pour demander le rétablissement, 1792-1793. Bornage des chemins ruraux de desserte, 1891. Chemin rural dit "rue des Caboulots".- Demande d'autorisation de construire faite par un particulier, 1907. Chemin rural dit de la Culée de Tavaux au bois.- Reconstruction d'un pont sur la coursière dite la Culée, 1910.

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Archives communales déposées : TAVAUX

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Archives communales déposées : TAVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E145/

Date

1416-1978

Importance matérielle

5 ml

200 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 17/06/2005

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/06/2005

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Petite voirie

Curage du fossé du chemin de Tavaux à Belvoye, 1884. Chemin de Damparis à Tavaux.- Procès pour demander le rétablissement, 1792-1793. Bornage des chemins ruraux de desserte, 1891. Chemin rural dit "rue des Caboulots".- Demande d'autorisation de construire faite par un particulier, 1907. Chemin rural dit de la Culée de Tavaux au bois.- Reconstruction d'un pont sur la coursière dite la Culée, 1910.

Cote/Cotes extrêmes

5E145/167

Date

1792-1910

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Tavaux, commune

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