Etat de sections des propriétés bâties et non bâties, 1827 ; procès-verbal de délimitation, 1825.

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Archives communales déposées : TAVAUX

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Archives communales déposées : TAVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E145/

Date

1416-1978

Importance matérielle

5 ml

200 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 17/06/2005

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/06/2005

Archives postérieures à 1789

Contributions.- Administrations financières. (série G)

Cadastre et remembrement

Etat de sections des propriétés bâties et non bâties, 1827 ; procès-verbal de délimitation, 1825.

Cote/Cotes extrêmes

5E145/102

Date

1825-1827

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Tavaux, commune

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