Procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux, 1816. Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842-1843 ; supplément, 1885-1886. Projet de classement en chemin de grande communication de la route départementale N°29, de Dole à Seurre, 1859. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des chemins vicinaux ordinaires, 1867.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : TAVAUX

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : TAVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E145/

Date

1416-1978

Importance matérielle

5 ml

200 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 17/06/2005

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/06/2005

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Petite voirie

Procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux, 1816. Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842-1843 ; supplément, 1885-1886. Projet de classement en chemin de grande communication de la route départementale N°29, de Dole à Seurre, 1859. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des chemins vicinaux ordinaires, 1867.

Cote/Cotes extrêmes

5E145/165

Date

1816-1886

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Tavaux, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.