128 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    175 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9903

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  2. Résultat n°2

    Etats de sections.

    Date

    1821-1822

    Cote

    5E188/18

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Etats de sections.
  3. Résultat n°3

    Premier volume, folios 1 à 358.

    Date

    1828-1913

    Cote

    5E188/20

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices foncières, 1828-1913
    • Premier volume, folios 1 à 358.
  4. Résultat n°4
    Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5132

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre...
  5. Résultat n°5

    Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire, 1929.

    Date

    1929

    Cote

    5E188/16

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire,...
  6. Résultat n°6

    Chemins de grande communication n°44 d'Orgelet à Savigny.- Travaux, 1861-1862 ; n°51 d'Orgelet à Saint-Amour.- Demande individuelle d'alignement, 1861.

    Date

    1861-1862

    Cote

    5E188/53

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemins de grande communication n°44 d'Orgelet à Savigny.-...
  7. Résultat n°7
    Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

    120 medias

    Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

    Date

    1762-1793

    Cote

    5E188/7, 5E188/48 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • R
    • Rothonay
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : publications de bans de mariage,...
  8. Résultat n°8

    Accidents du travail.- Déclarations.

    Date

    1930-1931

    Cote

    5E188/61

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance. (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail.- Déclarations.
  9. Résultat n°9
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    234 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 14 janvier 1750 et le 20 décembre 1782

    Cote

    5E188/4, 5E188/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10
    Etat de sections, s.d. [1828].

    179 medias

    Etat de sections, s.d. [1828].

    Cote

    3P3342

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1828].
  11. Résultat n°11

    Deuxième volume, folios 361 à 720.

    Date

    1828-1913

    Cote

    5E188/21

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices foncières, 1828-1913
    • Deuxième volume, folios 361 à 720.
  12. Résultat n°12
    Mariages, publications de mariage.

    243 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8113

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  13. Résultat n°13
    Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin 1812.

    73 medias

    Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin 1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    5E188/13, 5E188/7 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances et des mariages
    • Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin...
  14. Résultat n°14

    Matrices des propriétés bâties.

    Date

    1910-1934

    Cote

    5E188/22

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices des propriétés bâties.
  15. Résultat n°15
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    173 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9904

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  16. Résultat n°16

    Listes d'émargement, 1892-1910 et 1930-1932.

    Date

    1892-1932

    Cote

    5E188/31

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement, 1892-1910 et 1930-1932.
  17. Résultat n°17

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842-1863

    Cote

    5E188/10

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  18. Résultat n°18

    Chemin de Montséria à la fin des Libiers.- Construction : acquisitions de terrain, 1827. Chemins de desserte du Chatelet.- Anticipation faite par un particulier, 1871 ; des Prés de la Fromagette.- Elargissement, 1913. Tracé d'un sentier.- Indemnité accordée à un particulier : délibération, 1891.

    Date

    1827-1913

    Cote

    5E188/56

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Chemins ruraux
    • Chemin de Montséria à la fin des Libiers.- Construction...
  19. Résultat n°19

    Comptes administratifs, 1873, 1884-1904 et 1945.

    Date

    1873-1945

    Cote

    5E188/36

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs, 1873, 1884-1904 et 1945.
  20. Résultat n°20
    Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre : Berthet

    1 media

    Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre : Berthet

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5134

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre...
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1286

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux d'élections au Sénat, 1876-1935 ; législatives, 1873-1906 ; au conseil d'arrondissement, 1880-1934 ; au conseil général, 1880-1934 ; au conseil municipal, 1874-1947.

    Date

    1873-1947

    Cote

    5E188/32

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux d'élections au Sénat, 1876-1935 ; législatives,...
  23. Résultat n°23
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1288

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  24. Résultat n°24

    Procès.

    Date

    1824-1848

    Cote

    5E188/44

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Délimitation des bois des sections d'Echailla et de...
    • Procès.
  25. Résultat n°25

    Parmi nous

    Date

    1953-1958

    Cote

    Per660

    • Contexte : Périodiques
    • Per601-700
    • Parmi nous
  26. Résultat n°26
    Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

    120 medias

    Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

    Date

    1762-1793

    Cote

    5E188/7, 5E188/48 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : publications de bans de mariage,...
  27. Résultat n°27
    Décès.

    243 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/6438

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  28. Résultat n°28

    Engagement d'un fromager.

    Date

    1871

    Cote

    5E188/65

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de fromagerie
    • Engagement d'un fromager.
  29. Résultat n°29

    Matrice des propriétés non bâties, case 485 à 629.

    Date

    1915

    Cote

    3P3348

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 485 à 629.
  30. Résultat n°30
    Rothonay, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5126

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section C, le Village, feuille 3.géomètre...
  31. Résultat n°31

    12 mai 1872 - 25 novembre 1900.

    Date

    1872-1900

    Cote

    5E188/9

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 12 mai 1872 - 25 novembre 1900.
  32. Résultat n°32
    Mariages, publications de mariage.

    162 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/6441

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  33. Résultat n°33

    Coupes extraordinaires à asseoir : décrets.

    Date

    1890-1904

    Cote

    5E188/48

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Coupes extraordinaires à asseoir : décrets.
  34. Résultat n°34
    Rothonay, section B, le Marais, feuille 2.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section B, le Marais, feuille 2.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5119

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section B, le Marais, feuille 2.géomètre...
  35. Résultat n°35

    Hôteliers et aubergiste : arrêté concernant les objets apportés par les voyageurs.

    Date

    1890

    Cote

    5E188/27

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publiqe.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Hôteliers et aubergiste : arrêté concernant les objets...
  36. Résultat n°36

    Pâtres et cantonniers.- nominations.

    Date

    1856-1902

    Cote

    5E188/34

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel communal
    • Pâtres et cantonniers.- nominations.
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés bâties.

    41 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3345

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  38. Résultat n°38

    Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement : questionnaires, 1926 et 1930.

    Date

    1926-1930

    Cote

    5E188/17

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement...
  39. Résultat n°39
    Rothonay, section A, Asnières, feuille 2.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section A, Asnières, feuille 2.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5117

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section A, Asnières, feuille 2.géomètre :...
  40. Résultat n°40
    Rothonay, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5124

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
  41. Résultat n°41

    Délimitation des bois et terrains communaux : procès entre les communautés de Rothonay et de Beffia, 1778-1780 (retiré de 2 E 172).

    Date

    1778-1780

    Cote

    5E188/1

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Délimitation des bois et terrains communaux : procès...
  42. Résultat n°42
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    30 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er février 1655 et le 30 avril 1679

    Cote

    5E188/2, 5E188/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • R
    • Rothonay
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  43. Résultat n°43
    Rothonay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    65 medias

    Rothonay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M678

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 21-Canton d'Orgelet
    • Rothonay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  44. Résultat n°44

    Affermage du droit de chasse : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1899-1945

    Cote

    5E188/50

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Affermage du droit de chasse : cahier des charges et...
  45. Résultat n°45
    Naissances.

    156 medias

    Naissances.

    Date

    1826-1852

    Cote

    3E/6437

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  46. Résultat n°46

    Caisse des écoles.- Budgets, 1882-1884. Fournitures scolaires : réclamation faite par l'instituteur, 1885. Enseignement de la gymnastique, 1874.

    Date

    1874-1885

    Cote

    5E188/63

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Caisse des écoles.- Budgets, 1882-1884. Fournitures...
  47. Résultat n°47
    Rothonay, section D, Echaillat, feuille 1.géomètre : s.n. [Jannin ou Berthet]

    1 media

    Rothonay, section D, Echaillat, feuille 1.géomètre : s.n. [Jannin ou Berthet]

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5129

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section D, Echaillat, feuille 1.géomètre...
  48. Résultat n°48
    Rothonay, section E, Monsériat, feuille 1.géomètre : Berthet

    1 media

    Rothonay, section E, Monsériat, feuille 1.géomètre : Berthet

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5133

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section E, Monsériat, feuille 1.géomètre...
  49. Résultat n°49

    Parcours communaux.- Règlements sur la vaine pâture et les regains.

    Date

    1885-1905

    Cote

    5E188/28

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publiqe.- Justice. (série I)
    • Police rurale
    • Parcours communaux.- Règlements sur la vaine pâture...
  50. Résultat n°50

    Matrice foncière, folio 1 à 360.

    Date

    1828

    Cote

    3P3343

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 360.
  51. Résultat n°51

    Bâtiments d'école pour Rothonay et Echailla.- Construction à Echailla, 1861 ; réparations : devis et plans comprenant les deux bâtiments, 1900-1901 ; plan calque, 1901 ; deux plans calque d'appropriation, 1908 ; subvention pour travaux, 1928. Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'agrandissement de l'école de la section d'Echailla : délibération, 1925. Réfection du mur du jardin de l'instituteur : délibération, 1905. Mobilier scolaire pour Rothonay et Echailla.- Acquisition, 1890-1893. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école, 1865-1885 ; au hameau d'Echailla, 1866-1906.

    Date

    1861-1928

    Cote

    5E188/41

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Bâtiments d'école pour Rothonay et Echailla.- Construction...
  52. Résultat n°52
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    77 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 16 janvier 1783 et le 31 décembre 1791

    Cote

    5E188/5, 5E188/4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • R
    • Rothonay
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  53. Résultat n°53

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 484.

    Date

    1913

    Cote

    3P3347

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 484.
  54. Résultat n°54

    Répartiteurs : listes, 1860-1861 et 1905.

    Date

    1860-1905

    Cote

    5E188/24

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Répartiteurs : listes, 1860-1861 et 1905.
  55. Résultat n°55

    Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1883-1887 et 1909 ; registre de déclarations, 1907-1909.

    Date

    1883-1909

    Cote

    5E188/38

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1883-1887 et...
  56. Résultat n°56

    Procès-verbaux d'estimations des coupes, 1891 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1865-1910. Affouage.- Partage et rôle, 1887-1912. Réclamations d'affouage faites par des particuliers, 1885-1905.

    Date

    1865-1912

    Cote

    5E188/47

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Procès-verbaux d'estimations des coupes, 1891 ; d'adjudication...
  57. Résultat n°57
    Série communale : mariages, 14 janvier 1813 - 20 novembre 1832.

    90 medias

    Série communale : mariages, 14 janvier 1813 - 20 novembre 1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    5E188/14, 5E188/8 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances et des mariages
    • Série communale : mariages, 14 janvier 1813 - 20 novembre...
  58. Résultat n°58

    Chalet.- Acquisition faite par la commune : dossier, 1885-1888 avec plan, 1885.

    Date

    1885-1888

    Cote

    5E188/42

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Chalet.- Acquisition faite par la commune : dossier,...
  59. Résultat n°59

    Cimetière.- Translation, 1866. Réparations des clôtures, 1873-1876.

    Date

    1866-1876

    Cote

    5E188/40

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière.- Translation, 1866. Réparations des clôtures,...
  60. Résultat n°60

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Orgelet : Alièze, 1951-1994 ; Chavéria, 1961-1979 ; Cressia, 1965 ; Dompierre, 1990 ; Essia, 1950-1979 ; Marangeat, 1997-2001 ; Marnézia, 1967 ; Mérona, 1949 ; Nancuise, 1961-1988 ; Nermier, 1999 ; Onoz, 1960 ; Pimorin, 1980-2001 ; Présilly, 1951-1967 ; Reithouse, 1979 ; Rothonay, 1948-1998 ; Sarrogna, 1950-1994 ; La Tour-du-Meix, 1942-2000.Les Planches-en-Montagne : Les Chalesmes, 1989 ; Chaux-des-Crotenay, 1970-1994 ; Crans, 1975-1993 ; Foncine-le-Bas, 1983 ; Foncine-le-Haut, 1963-1999 ; La Perrena, 1979 ; Les Planches-en-Montagne, 1973-1999.Poligny : Barretaine, 1970 ; Besain, 1955-1992 ; Bonnefontaine, 1949-1993 ; Fay-en-Montagne, 1981 ; Miéry, 1969 ; Molain, 1968-1992 ; Picarreau, 1992 ; Plasne, 1971-1999 ; Poligny, 1950-2004 ; Vaux-sur-Poligny, 1968-1974.

    Date

    1942-2004

    Cote

    109J11

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  61. Résultat n°61
    Rothonay, section B, le Marais, feuille 4.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section B, le Marais, feuille 4.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5121

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section B, le Marais, feuille 4.géomètre...
  62. Résultat n°62

    Ensemble

    Date

    1982-1987

    Cote

    Per1021

    • Contexte : Périodiques
    • Per1001-1100
    • Ensemble
  63. Résultat n°63

    Eglise.- Réparations, 1870-1881 et 1890-1906. Co-paroisse de Rothonay - Beffia - Varessia. Presbytère.- Acquisition : difficulté avec la commune de Varessia pour obtenir sa contribution, 1839. Réparations, 1851 et 1903, aliénation, 1904-1905. Procès de la commune de Rothonay contre celle de Beffia pour obtenir la participation aux travaux faits aux édifices, 1900-1905. Nouveau presbytère.- Réparations, 1909.

    Date

    1839-1909

    Cote

    5E188/39

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise.- Réparations, 1870-1881 et 1890-1906. Co-paroisse...
  64. Résultat n°64

    Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.

    Date

    1874-1904

    Cote

    5E188/37

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
  65. Résultat n°65

    Arrêté préfectoral ordonnant une délimitation.

    Date

    1864

    Cote

    5E188/45

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Délimitation des bois des sections d'Echailla et de...
    • Arrêté préfectoral ordonnant une délimitation.
  66. Résultat n°66
    Naissances, décès.

    226 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8112

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  67. Résultat n°67

    Statuts, sans date (début XXème siècle).

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    5E188/66

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Caisse d'Assurances Agricoles Mutuelles contre l'Incendie
    • Statuts, sans date (début XXème siècle).
  68. Résultat n°68
    Rothonay, section A, Asnières, feuille 1.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section A, Asnières, feuille 1.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5116

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section A, Asnières, feuille 1.géomètre :...
  69. Résultat n°69
    Série communale : naissances, 7 novembre 1813 - 21 décembre 1832.

    95 medias

    Série communale : naissances, 7 novembre 1813 - 21 décembre 1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    5E188/12, 5E188/6 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances et des mariages
    • Série communale : naissances, 7 novembre 1813 - 21...
  70. Résultat n°70

    Travaux aux C.V.O. n°1 de Rothonay à Lons-le-Saunier, 1857-1863 ; n°3 de Rothonay à Cressia, 1848-1890 ; n°4 de Montséria à Rothonay, 1855-1906 ; n°7 de Rothonay à Orgelet, 1874 ; n°8 de Varéssia à Orgelet, 1871-1872 ; n°9 de Pimorin à Lons-le-Saunier, 1896-1898. C.P.C. N°5 de Montséria à Rothonay.- Indemnités à un particulier pour dégradations sur sa propriété lors de l'étude de ce chemin, 1890. Concessions individuelles d'alignement, 1874 et 1887-1888.

    Date

    1848-1906

    Cote

    5E188/54

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux aux C.V.O. n°1 de Rothonay à Lons-le-Saunier,...
  71. Résultat n°71

    Etats des chevaux, mulets et voitures.

    Date

    1915-1935

    Cote

    5E188/26

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Etats des chevaux, mulets et voitures.
  72. Résultat n°72

    Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1894-1908 ; aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1947.

    Date

    1894-1947

    Cote

    5E188/33

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socio-professionnelles
    • Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de...
  73. Résultat n°73
    Rothonay, section D, Echaillat, feuille 2.géomètre : s.n. [Jannin ou Berthet]

    1 media

    Rothonay, section D, Echaillat, feuille 2.géomètre : s.n. [Jannin ou Berthet]

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5130

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section D, Echaillat, feuille 2.géomètre...
  74. Résultat n°74

    Budgets et chapitres additionnels, 1840-1906 et 1945-1947.

    Date

    1840-1947

    Cote

    5E188/35

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels, 1840-1906 et 1945-1947.
  75. Résultat n°75
    Rothonay, section B, le Marais, feuille 6.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section B, le Marais, feuille 6.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5123

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section B, le Marais, feuille 6.géomètre...
  76. Résultat n°76

    Listes des électeurs, 1891-1901 et 1931-1934.

    Date

    1891-1934

    Cote

    5E188/30

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs, 1891-1901 et 1931-1934.
  77. Résultat n°77
    Tables décennales.

    2 lots 197 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1283

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  78. Résultat n°78

    Bulletin paroissial de Rothonay, Moutonne et Reithouse

    Date

    1939-1940

    Cote

    Per2

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Bulletin paroissial de Rothonay, Moutonne et Reithouse
  79. Résultat n°79
    Rothonay, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5128

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section C, le Village, feuille 5.géomètre...
  80. Résultat n°80
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    10 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er février 1792 et le 19 décembre 1792

    Cote

    5E188/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • R
    • Rothonay
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.