Chemin de Montséria à la fin des Libiers.- Construction : acquisitions de terrain, 1827. Chemins de desserte du Chatelet.- Anticipation faite par un particulier, 1871 ; des Prés de la Fromagette.- Elargissement, 1913. Tracé d'un sentier.- Indemnité accordée à un particulier : délibération, 1891.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : ROTHONAY

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Archives communales déposées : ROTHONAY

Cote/Cotes extrêmes

5E188/

Date

1655-1947

Importance matérielle

1.1 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Rothonay a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 1983 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Chemins ruraux

Chemin de Montséria à la fin des Libiers.- Construction : acquisitions de terrain, 1827. Chemins de desserte du Chatelet.- Anticipation faite par un particulier, 1871 ; des Prés de la Fromagette.- Elargissement, 1913. Tracé d'un sentier.- Indemnité accordée à un particulier : délibération, 1891.

Cote/Cotes extrêmes

5E188/56

Date

1827-1913

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rothonay, commune