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Archives communales déposées : ROTHONAY

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Cote/Cotes extrêmes

5E188/

Date

1655-1947

Importance matérielle

1.1 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Rothonay a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 1983 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

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Bâtiments d'école pour Rothonay et Echailla.- Construction à Echailla, 1861 ; réparations : devis et plans comprenant les deux bâtiments, 1900-1901 ; plan calque, 1901 ; deux plans calque d'appropriation, 1908 ; subvention pour travaux, 1928. Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'agrandissement de l'école de la section d'Echailla : délibération, 1925. Réfection du mur du jardin de l'instituteur : délibération, 1905. Mobilier scolaire pour Rothonay et Echailla.- Acquisition, 1890-1893. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école, 1865-1885 ; au hameau d'Echailla, 1866-1906.

Cote/Cotes extrêmes

5E188/41

Date

1861-1928

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rothonay, commune