Archives communales déposées : ROTHONAY

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Cote/Cotes extrêmes

5E188/

Date

1655-1947

Importance matérielle

1.1 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Rothonay a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 1983 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Délimitation des bois et terrains communaux : procès entre les communautés de Rothonay et de Beffia, 1778-1780 (retiré de 2 E 172).

Cote/Cotes extrêmes

5E188/1

Date

1778-1780

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux