Travaux aux C.V.O. n°1 de Rothonay à Lons-le-Saunier, 1857-1863 ; n°3 de Rothonay à Cressia, 1848-1890 ; n°4 de Montséria à Rothonay, 1855-1906 ; n°7 de Rothonay à Orgelet, 1874 ; n°8 de Varéssia à Orgelet, 1871-1872 ; n°9 de Pimorin à Lons-le-Saunier, 1896-1898. C.P.C. N°5 de Montséria à Rothonay.- Indemnités à un particulier pour dégradations sur sa propriété lors de l'étude de ce chemin, 1890. Concessions individuelles d'alignement, 1874 et 1887-1888.

Archives communales déposées : ROTHONAY

Cote/Cotes extrêmes

5E188/

Date

1655-1947

Importance matérielle

1.1 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Rothonay a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 1983 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Petite voirie

Travaux aux C.V.O. n°1 de Rothonay à Lons-le-Saunier, 1857-1863 ; n°3 de Rothonay à Cressia, 1848-1890 ; n°4 de Montséria à Rothonay, 1855-1906 ; n°7 de Rothonay à Orgelet, 1874 ; n°8 de Varéssia à Orgelet, 1871-1872 ; n°9 de Pimorin à Lons-le-Saunier, 1896-1898. C.P.C. N°5 de Montséria à Rothonay.- Indemnités à un particulier pour dégradations sur sa propriété lors de l'étude de ce chemin, 1890. Concessions individuelles d'alignement, 1874 et 1887-1888.

Cote/Cotes extrêmes

5E188/54

Date

1848-1906

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rothonay, commune