Eglise.- Réparations, 1870-1881 et 1890-1906. Co-paroisse de Rothonay - Beffia - Varessia. Presbytère.- Acquisition : difficulté avec la commune de Varessia pour obtenir sa contribution, 1839. Réparations, 1851 et 1903, aliénation, 1904-1905. Procès de la commune de Rothonay contre celle de Beffia pour obtenir la participation aux travaux faits aux édifices, 1900-1905. Nouveau presbytère.- Réparations, 1909.

Archives communales déposées : ROTHONAY

Cote/Cotes extrêmes

5E188/

Date

1655-1947

Importance matérielle

1.1 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Rothonay a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 1983 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M)

Edifices du culte et cimetière

Eglise.- Réparations, 1870-1881 et 1890-1906. Co-paroisse de Rothonay - Beffia - Varessia. Presbytère.- Acquisition : difficulté avec la commune de Varessia pour obtenir sa contribution, 1839. Réparations, 1851 et 1903, aliénation, 1904-1905. Procès de la commune de Rothonay contre celle de Beffia pour obtenir la participation aux travaux faits aux édifices, 1900-1905. Nouveau presbytère.- Réparations, 1909.

Cote/Cotes extrêmes

5E188/39

Date

1839-1909

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rothonay, commune