Rixouse (La), commune

1

1 media
Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.

Date

1865-1873

Cote

5E622/104
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Chemin de fer et ponts
- Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
2

1 media
Registre de correspondance du maire.

Date

1864-1892

Cote

5E622/16
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration
- Registre de correspondance du maire.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
3

1 media
Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).

Date

1862-1928

Cote

5E622/84
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices publics et cimetière
- Agrandissement du cimetière : correspondance (1862)....
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
4

1 media
1925-1968.

Date

1925-1968

Cote

5E622/63
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Vaccination
- Listes nominatives des bénéficiaires de la vaccination
- 1925-1968.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
5

1 media
Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).

Date

1813-1920

Cote

5E622/88
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Exploitation des terrains communaux.- Formation et...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
6

1 media
1810-1900.

Date

1810-1900

Cote

5E622/76
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- 1810-1900.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
7

1 media
Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

Date

1855-1877

Cote

5E622/115
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts.
- Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
8

2 lots 247 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
9

1 media
1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

Date

1895-1931

Cote

5E622/15
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 1895, 10 février - 1931, 18 juillet.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
10
Rixouse (la)

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6760/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Claude
- Rixouse (la)
11

1 media
Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).

Date

1837-1868

Cote

5E622/45
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
12

1 media
Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

Date

1835-1935

Cote

5E622/94
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie
- Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
13

339 medias
Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.

Date

1793-1812

Cote

3E/6387
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIXOUSE (la)
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période...
14

2 lots 244 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
15

1 media
1857-1860.

Date

1857-1860

Cote

5E622/61
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Vaccination
- Listes nominatives des bénéficiaires de la vaccination
- 1857-1860.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
16
Matrice foncière.

Date

1820

Cote

3P3293
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rixouse (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
17

1 media
Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

Date

1874-1934

Cote

5E622/102
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie
- Entretien des chemins de grande communication : arrêtés...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
18

1 media
Arrêté de nomination du sonneur de retraite.

Date

1875

Cote

5E622/74
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (série K)
- Personnel
- Arrêté de nomination du sonneur de retraite.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
19

1 media
Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.

Date

1870-1910

Cote

5E622/100
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie
- Chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété,...
- Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
20

243 medias
Mariages, décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7977
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIXOUSE (la)
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
21

1 media
Rixouse (La), section D, le Village, feuille.

Date

1812

Cote

3Pplan5039
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rixouse (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Rixouse (La), section D, le Village, feuille.
22

1 media
1874, 9 août - 1894, 2 octobre.

Date

1874-1894

Cote

5E622/14
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 1874, 9 août - 1894, 2 octobre.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
23
Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P3294
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rixouse (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
24

1 media
Affouage.- Fixation de valeur (1870-1880) ; réclamations faites par des particuliers (1828-1910) ; ventes de lots (1868-1876).

Date

1828-1910

Cote

5E622/91
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Affouage.- Fixation de valeur (1870-1880) ; réclamations...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
25

48 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3297
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rixouse (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
26

1 media
Nomination des membres de la Commission administrative : arrêtés préfectoraux (1874-1948). Administration : décret impérial d'autorisation d'imposition extraordinaire, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1810-1901).

Date

1810-1948

Cote

5E622/108
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Nomination des membres de la Commission administrative...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
27

2 lots 112 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1778-1792

Cote

5E622/4, 14J114 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
28

1 media
Relevés vaccinaux annuels.

Date

1969-1973

Cote

5E622/64
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Vaccination
- Relevés vaccinaux annuels.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
29

1 media
Délimitation du pré de la Jappe entre la Rixouse et les communes limitrophes : plan dressé par jugement arbitral (an IV).

Date

1795-1796

Cote

5E622/85
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Contentieux de la commune de La Rixouse : jugements,...
- Délimitation du pré de la Jappe entre la Rixouse et...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
30

1 media
Registre du contrôle général et procès-verbal d'élections d'officiers.

Date

1870

Cote

5E622/49
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale et sapeurs-pompiers
- Garde nationale
- Registre du contrôle général et procès-verbal d'élections...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
31

1 media
Formation et réorganisation de la subdivision de compagnie.

Date

1855-1906

Cote

5E622/51
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale et sapeurs-pompiers
- Sapeurs-pompiers
- Formation et réorganisation de la subdivision de compagnie.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
32

1 media
Etat de sections.

Date

1822

Cote

5E622/31
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Etat de sections.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
33

2 lots 272 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
34

231 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/6386
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIXOUSE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
35

1 media
Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux : cahiers, plans.

Date

1843-1954

Cote

5E622/90
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
36
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1914

Cote

3P3301
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rixouse (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
37

1 media
Comptes administratifs.

Date

1887-1931

Cote

5E622/80
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (série L)
- Comptes administratifs.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
38

1 media
Elections au Conseil municipal.

Date

1884-1925

Cote

5E622/68
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Procès-verbaux des opérations électorales
- Elections au Conseil municipal.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
39

2 lots 262 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
40

258 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1759

Cote

3E/783
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIXOUSE (la)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
41

277 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/6385
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIXOUSE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
42

1 media
Bulletins récapitulatifs communaux.

Date

1942-1945

Cote

5E622/24
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole
- Bulletins récapitulatifs communaux.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
43

1 media
Reconstruction de la maire-école : plans, devis, correspondance.

Date

1948-1951

Cote

5E622/83
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à l'usage d'enseignement, de culture, d'arts...
- Reconstruction de la maire-école : plans, devis, correspondance.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
44

1 media
Chemin vicinal n°26 des Prés de La Rixouse à Château-des-Prés.

Date

1841-1850

Cote

5E622/99
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie
- Chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété,...
- Chemin vicinal n°26 des Prés de La Rixouse à Château-des-Prés.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
45

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
46

1 media
Procès-verbal de délimitation et bornage partiels.

Date

1886

Cote

5E622/89
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Procès-verbal de délimitation et bornage partiels.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
47

2 lots 11 medias
Série communale : mariages, an VIII.

Date

1799-1800

Cote

5E622/17, 5E622/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Etat civil (série E)
- Série communale : mariages, an VIII.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
48

1 media
Règlement des indemnités de la guerre de 1870.

Date

1874

Cote

5E622/47
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Administration
- Réquisitions et indemnités de guerre : correspondance.
- Règlement des indemnités de la guerre de 1870.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
49

1 media
Registre décennal.

Date

1951-1960

Cote

5E622/21
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole
- Registre décennal.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
50

301 medias
Naissances 1813-1832 ; publications de mariage 1813-1817, 1819-1820, 1822-1832.

Date

1813-1832

Cote

3E/6384
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIXOUSE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances 1813-1832 ; publications de mariage 1813-1817,...
51

1 media
Contestation par la famille Dupuis de la propriété du terrain de Joura.

Date

1837-1840

Cote

5E622/87
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Contentieux de la commune de La Rixouse : jugements,...
- Contestation par la famille Dupuis de la propriété...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
52

1 media
Registre des déclarations de changement de nature de culture.

Date

1949-1960

Cote

5E622/38
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Registre des déclarations de changement de nature de...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
53

1 media
folios 501 à 666.

Date

1891-1909

Cote

5E622/37
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrices cadastrales
- Propriétés non bâties (1891-1909)
- folios 501 à 666.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
54

1 media
Chemin vicinal n°2 de La Rixouse aux Prés-de-Valfin.

Date

1850-1873

Cote

5E622/97
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie
- Chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété,...
- Chemin vicinal n°2 de La Rixouse aux Prés-de-Valfin.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
55

1 media
Rixouse (La), section B, Pibela, feuille.

Date

1812

Cote

3Pplan5037
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rixouse (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Rixouse (La), section B, Pibela, feuille.
56
Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

Date

1983-1994

Cote

2286W1
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Compte-rendus des réunions de la commission départementale...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
57

1 media
Rixouse (la), à l'encre, par Perrard, 103 cm x 122 cm.

Date

1806

Cote

3Pplan6941
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Rixouse (la), à l'encre, par Perrard, 103 cm x 122...
58

111 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10133
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIXOUSE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
59

1 media
Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement.

Date

1919

Cote

5E622/67
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Procès-verbaux des opérations électorales
- Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
60

262 medias
Mariages, décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/6388
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIXOUSE (la)
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
61

56 medias
Mariages et sépultures. Catalogue des familles et de chaque personne qui les compose des communautés de Tancua, Lézat, la Rixouse, Château des Prés, 1772.

Date

1724-1736

Cote

3E/13115
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- Catalogue des familles et de chaque personne qui les...
- Mariages et sépultures. Catalogue des familles et de...
62
Rixouse (la)

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6760/5
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Claude
- Rixouse (la)
63

266 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1778-1792

Cote

3E/785
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIXOUSE (la)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
64

1 media
Relevés récapitulatifs des listes et récapitulations des dépenses.

Date

1907-1918

Cote

5E622/65
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Vaccination
- Relevés récapitulatifs des listes et récapitulations...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
65

1 media
an IX - an XI.

Date

1800-1803

Cote

5E622/7
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- an IX - an XI.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
66
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

Date

1936-2004

Cote

109J14
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
67
Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P3295
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rixouse (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
68

1 media
Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux.

Date

1946-1948

Cote

5E622/42
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impositions directes
- Listes des contribuables
- Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
69

1 media
Déclarations individuelles concernant la récolte du blé.

Date

1955-1958

Cote

5E622/26
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole
- Déclarations individuelles concernant la récolte du...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
70

1 media
1911-1970.

Date

1911-1970

Cote

5E622/35
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrices cadastrales
- Propriétés bâties (1882-1970)
- 1911-1970.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
71

1 media
Nominations et élections des membres du corps et des officiers et sous-officiers : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives, correspondance.

Date

1855-1914

Cote

5E622/52
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale et sapeurs-pompiers
- Sapeurs-pompiers
- Nominations et élections des membres du corps et des...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
72

1 media
Recensement quinquennal nominatif.

Date

1836-1946

Cote

5E622/19
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Recensement quinquennal nominatif.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
73

1 media
Listes électorales.

Date

1924-1938

Cote

5E622/72
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (série K)
- Elections professionnelles
- Elections à la Chambre d'Agriculture
- Listes électorales.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
74

2 lots 304 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1345
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
75

1 media
Rixouse (La), section A, les Prés, feuille.

Date

1812

Cote

3Pplan5036
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rixouse (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Rixouse (La), section A, les Prés, feuille.
76

1 media
1815, 3 juillet - 1818, 15 septembre.

Date

1815-1818

Cote

5E622/9
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 1815, 3 juillet - 1818, 15 septembre.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
77

10 medias
Mariages, an VIII.

Date

1799-1800

Cote

5E622/17, 5E622/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- R
- Rixouse (La)
- Registres d'état-civil
- Mariages, an VIII.
78

1 media
Constestation par Ambroise Besson de la propriété d'une tourbière près de la grange de la Michalette.

Date

1806-1860

Cote

5E622/86
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Contentieux de la commune de La Rixouse : jugements,...
- Constestation par Ambroise Besson de la propriété d'une...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
79

65 medias
Rixouse (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M775
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 26-Canton de Saint-Claude
- Rixouse (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
80

1 media
Chemin vicinal n°1 de La Rixouse à Cinquétral.

Date

1861

Cote

5E622/96
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie
- Chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété,...
- Chemin vicinal n°1 de La Rixouse à Cinquétral.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

Résultats de la recherche

Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Registre de correspondance du maire.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

1925-1968.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

1810-1900.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Rixouse (la)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1857-1860.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)