Constestation par Ambroise Besson de la propriété d'une tourbière près de la grange de la Michalette.

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Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

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Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Cote/Cotes extrêmes

5E622/

Date

1598-1990

Importance matérielle

119 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 20/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/09/2010

Archives postérieures à 1790

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Biens communaux

Contentieux de la commune de La Rixouse : jugements, correspondance, plans.

Cote/Cotes extrêmes

5E622/85-87

Constestation par Ambroise Besson de la propriété d'une tourbière près de la grange de la Michalette.

Cote/Cotes extrêmes

5E622/86

Date

1806-1860

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rixouse (La), commune

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