folios 501 à 666.

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Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

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Cote/Cotes extrêmes

5E622/

Date

1598-1990

Importance matérielle

119 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 20/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/09/2010

Présentation du contenu

Se référer en complément au remembrement agricole du présent répertoire coté en 5 E 622/30.

Cote/Cotes extrêmes

5E622/32-37

Cote/Cotes extrêmes

5E622/36-37

Cote/Cotes extrêmes

5E622/37

Date

1891-1909

Présentation du contenu

Matrice intermédiaire ; la matrice des propriétés non bâties en usage de 1914 à 1970 est à consulter en mairie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux