Affouage.- Fixation de valeur (1870-1880) ; réclamations faites par des particuliers (1828-1910) ; ventes de lots (1868-1876).

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Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

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Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Cote/Cotes extrêmes

5E622/

Date

1598-1990

Importance matérielle

119 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 20/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/09/2010

Archives postérieures à 1790

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois

Affouage.- Fixation de valeur (1870-1880) ; réclamations faites par des particuliers (1828-1910) ; ventes de lots (1868-1876).

Cote/Cotes extrêmes

5E622/91

Date

1828-1910

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rixouse (La), commune

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