Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux : cahiers, plans.

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Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

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Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Cote/Cotes extrêmes

5E622/

Date

1598-1990

Importance matérielle

119 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 20/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/09/2010

Archives postérieures à 1790

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois

Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux : cahiers, plans.

Cote/Cotes extrêmes

5E622/90

Date

1843-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rixouse (La), commune

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