Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

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Cote/Cotes extrêmes

5E622/

Date

1598-1990

Importance matérielle

119 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 20/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/09/2010

Cote/Cotes extrêmes

5E622/1-4

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E622/4

Autres Cotes

14J114 (Ancienne cote aux AD Jura)

Date

1778-1792

Présentation du contenu

Anciennement coté en 14 J 114. Contient également le décret d'établissement de la confrérie de Saint-Sacrement dans l'église de La Rixouse (1772).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières