255 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1202

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2

    Création, statuts et membres, 1942 ; élections de délégués, 1945.

    Date

    1942-1945

    Cote

    5E158/p140

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Syndicat Agricole Corporatif de Parcey
    • Création, statuts et membres, 1942 ; élections de délégués,...
  3. Résultat n°3
    Parcey, tableau d'assemblage.

    1 media

    Parcey, tableau d'assemblage.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan4468

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Parcey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Parcey, tableau d'assemblage.
  4. Résultat n°4

    Procès-verbal de délimitation du territoire.

    Date

    1812

    Cote

    5E158/p26

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire.
  5. Résultat n°5

    Cantonnement dans la forêt de Rahon par suite de la sentence arbitrale du 29 messidor an II pour les communes de Rahon, Parcey, Molay, Port Aubert et Gros Sauçois.- Nominations d'experts (1792), de géomètres et contestations faites par les communes, an II - an X.

    Date

    1792-1802

    Cote

    5E158/p96

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Cantonnement dans la forêt de Rahon par suite de la...
  6. Résultat n°6
    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    184 medias

    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E158/p13

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • P
    • Parcey
    • Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  7. Résultat n°7

    Statuts et règlements.

    Date

    1866

    Cote

    5E158/p144

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de Secours Mutuels des Sapeurs-pompiers de...
    • Statuts et règlements.
  8. Résultat n°8
    Matrice des propriétés bâties.

    55 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2923

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Parcey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  9. Résultat n°9

    Parcey

    Cote

    3Pplan7188

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Parcey
  10. Résultat n°10

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P2924

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Parcey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  11. Résultat n°11

    Travaux d'exploitation de la coupe affouagère : procès-verbaux, 1809-1872 ; délibération, 1874.

    Date

    1809-1874

    Cote

    5E158/p100

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Travaux d'exploitation de la coupe affouagère : procès-verbaux,...
  12. Résultat n°12

    Matrice foncière.

    Date

    1808

    Cote

    5E158/p29

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices foncières
    • Matrice foncière.
  13. Résultat n°13

    Listes des membres, communes de l'arrondissement de Dole.

    Date

    1849-1851

    Cote

    5E158/p72

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socio-professionnelles
    • Listes électorales
    • Tribunal de commerce de Dole
    • Listes des membres, communes de l'arrondissement de...
  14. Résultat n°14

    Baux et amodiations : adjudication, promulgation, an II-III. Acquisition de terrain, 1887. Echange de terrains entre la commune et un particulier, 1899. Ventes de biens communaux, 1858-1929 ; amodiations, 1808-1916 ; procès de la commune contre l'amodiataire d'un terrain communal refusant de payer, 1860-1862.

    Date

    1793-1929

    Cote

    5E158/p87

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Biens communaux
    • Baux et amodiations : adjudication, promulgation, an...
  15. Résultat n°15
    Parcey, tableau d'assemblage.

    1 media

    Parcey, tableau d'assemblage.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan4468

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Parcey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Parcey, tableau d'assemblage.
  16. Résultat n°16

    Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et 1892. Livres de détail des recettes et des dépenses, 1944-1946.

    Date

    1890-1946

    Cote

    5E34/2

    • Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey
    • Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et...

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  17. Résultat n°17

    Etat et classement des chemins, 1828 et 1842-1900.

    Date

    1828-1900

    Cote

    5E158/p108

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Etat et classement des chemins, 1828 et 1842-1900.
  18. Résultat n°18

    Engagement d'un fromager.

    Date

    1880

    Cote

    5E158/p138

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de fromagerie
    • Engagement d'un fromager.
  19. Résultat n°19

    Cimetière.- Translation, 1864-1865, état des frais d'étude, 1867.

    Date

    1864-1867

    Cote

    5E158/p84

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière.- Translation, 1864-1865, état des frais...
  20. Résultat n°20

    Courrier arrivée-départ, novembre 1853 - mars 1866.

    Date

    1853-1885

    Cote

    5E158/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Courrier arrivée-départ, novembre 1853 - mars 1866.
  21. Résultat n°21

    Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un particulier : correspondance, 1868. Amodiation de la digue et de la pêche lieu-dit Corne de Sciotte : délibération, 1893.

    Date

    1868-1893

    Cote

    5E34/3

    • Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey
    • Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un...

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  22. Résultat n°22

    Statistique agricole : registre de renseignements statistiques, 1857-1861. Renseignements sur les récoltes, 1877-1881. Statistique sur les cultures ; état, 1891. Statistique décennale : questionnaires, 1892 et 1901-1902. Office de renseignements agricoles : registre des cultures, 1903-1904. Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926.

    Date

    1857-1926

    Cote

    5E158/p19

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole : registre de renseignements statistiques,...
  23. Résultat n°23

    Projet de délimitation et bornage des chemins : délibération.

    Date

    1834

    Cote

    5E158/p116

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Projet de délimitation et bornage des chemins : délibération.
  24. Résultat n°24

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens, 1865-1905 ; registre de déclarations, 1888-1902.

    Date

    1865-1905

    Cote

    5E158/p80

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens, 1865-1905...
  25. Résultat n°25

    Registre des mandats.

    Date

    1897-1906

    Cote

    5E158/p78

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Registre des mandats.
  26. Résultat n°26
    Parcey, section F, corrosions et alluvions du Doubs.

    1 media

    Parcey, section F, corrosions et alluvions du Doubs.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan4475

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Parcey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Parcey, section F, corrosions et alluvions du Doubs.
  27. Résultat n°27
    Parcey, section E, la Bache, feuille unique.

    1 media

    Parcey, section E, la Bache, feuille unique.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan4473

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Parcey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Parcey, section E, la Bache, feuille unique.
  28. Résultat n°28

    L'image de nos paroisses

    Date

    1987-2008

    Cote

    Per1873

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • L'image de nos paroisses
  29. Résultat n°29
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    18 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1690-1694

    Cote

    5E158/64, 5E158/8 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  30. Résultat n°30
    Tables décennales.

    2 lots 291 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1211

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  31. Résultat n°31

    Procès de la commune de Parcey intenté à Denis Serrurot, an V-VI. Evasion de personnes entraînant une séquestration de biens : requêtes, an III.

    Date

    1794-1798

    Cote

    5E158/p64/1

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Justice
    • Procès de la commune de Parcey intenté à Denis Serrurot,...
  32. Résultat n°32

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1975

    Cote

    1714W61

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 61 - PARCEY - GOUX 1975
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  33. Résultat n°33

    Tableaux, 1792 et 1809.

    Date

    1792-1809

    Cote

    5E158/p12

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Tableaux, 1792 et 1809.
  34. Résultat n°34

    Personnel enseignant.- Nominations, 1806-1884 ; congé, 1871.

    Date

    1806-1884

    Cote

    5E158/p133

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Personnel enseignant.- Nominations, 1806-1884 ; congé,...
  35. Résultat n°35

    Matrice foncière, 1er volume, folios 1 à 500.

    Date

    1866-1914

    Cote

    5E158/p31

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices foncières, 1866-1914
    • Matrice foncière, 1er volume, folios 1 à 500.
  36. Résultat n°36
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13840

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de P à Z
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  37. Résultat n°37

    Projet de distribution publique d'énergie électrique.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5E158/p121

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Electricité
    • Projet de distribution publique d'énergie électrique.
  38. Résultat n°38

    Matrice foncière, folio 1 à 500.

    Date

    1866

    Cote

    3P2920

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Parcey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 500.
  39. Résultat n°39
    Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

    409 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/5902

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PARCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariages.
  40. Résultat n°40

    Construction et entretien des chemins de grande communication N°11 de Montbarrey à Jeurre et N°46 de Chaussin à Parcey, 1865 et 1882.

    Date

    1865-1882

    Cote

    5E158/p109

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Construction et entretien des chemins de grande communication...
  41. Résultat n°41

    Création et livre de caisse.

    Date

    1878-1879

    Cote

    5E158/p143

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de Secours Mutuels de Parcey
    • Création et livre de caisse.
  42. Résultat n°42

    Parcey - bulletin municipal

    Date

    1990-1994

    Cote

    Per1610

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • Parcey - bulletin municipal
  43. Résultat n°43
    Parcey, section D, les Communaux, feuille unique.

    1 media

    Parcey, section D, les Communaux, feuille unique.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan4472

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Parcey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Parcey, section D, les Communaux, feuille unique.
  44. Résultat n°44

    12 thermidor an VIII - 17 mars 1816.

    Date

    1799-1816

    Cote

    5E158/p2

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 12 thermidor an VIII - 17 mars 1816.
  45. Résultat n°45
    Parcey, section D, les Communaux, feuille unique.

    1 media

    Parcey, section D, les Communaux, feuille unique.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan4472

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Parcey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Parcey, section D, les Communaux, feuille unique.
  46. Résultat n°46

    Matrice foncière, 2ème volume, folios 501 à 918.

    Date

    1866-1914

    Cote

    5E158/p32

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices foncières, 1866-1914
    • Matrice foncière, 2ème volume, folios 501 à 918.
  47. Résultat n°47

    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Taux théorique de l'allocation mensuelle, 1912-1921. Incurables.- Admission au dépôt de mendicité, 1902.

    Date

    1902-1921

    Cote

    5E158/p128

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes...
  48. Résultat n°48

    Futaies.- Délivrance et ventes.

    Date

    1869-1876

    Cote

    5E158/p102

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Futaies.- Délivrance et ventes.
  49. Résultat n°49
    Tables décennales.

    2 lots 277 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1205

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  50. Résultat n°50

    Reconstruction de digues, 1817 et 1825 ; revendication d'un ilot, 1866. Travaux de défense de la rive droite : correspondance, 1871. Ouverture de crédits extraordinaires pour régler le rôle imposé par le syndicat, délibération, 1874. Travaux de défense de berges en aval du pont de Parcey au lieu-dit Port-Brochet, 1901-1904. Mesures préventives contre les inondations, 1911. Construction d'un pont en bois sur la Loue pour la desserte des prés de la Platière, de l'Ile, du Girard et de la Camus, 1883. Autorisations d'extraire du gravier pour travaux publics dans la Loue, 1854-1910.

    Date

    1817-1910

    Cote

    5E158/p122

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Cours d'eau
    • Rivière de la Loue
    • Reconstruction de digues, 1817 et 1825 ; revendication...
  51. Résultat n°51

    Matrice foncière, mi XIXe s., folios 555 à 621.

    Cote

    5E158/p30

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices foncières
    • Matrice foncière, mi XIXe s., folios 555 à 621.
  52. Résultat n°52

    Règlement concernant la pêche à la lamproie.

    Date

    1895

    Cote

    5E158/p60

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police
    • Police rurale
    • Règlement concernant la pêche à la lamproie.
  53. Résultat n°53

    Arrêtés et réglements sur les récoltes, le regain et le pâturage, an II-1880.

    Date

    1793-1880

    Cote

    5E158/p59

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police
    • Police rurale
    • Arrêtés et réglements sur les récoltes, le regain et...
  54. Résultat n°54

    Commission scolaire : imprimé d'accompagnement de la liste des membres envoyé au maire, 1882. Cours d'adultes.- Autorisations, 1865-1871. Congés scolaires accordés, 1896.

    Date

    1865-1896

    Cote

    5E158/p132

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Commission scolaire : imprimé d'accompagnement de la...
  55. Résultat n°55

    Réquisitions de grains, farines et légumes : états, ans II-III et 1814-1815.

    Date

    1793-1815

    Cote

    5E158/p53

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Période Républicaine et guerre 1814-1815
    • Réquisitions de grains, farines et légumes : états,...
  56. Résultat n°56

    Passeports.

    Date

    1807-1863

    Cote

    5E158/p63

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police
    • Police générale
    • Passeports.
  57. Résultat n°57
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    202 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er avril 1756 et le 31 octobre 1784

    Cote

    5E158/67, 5E158/6

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  58. Résultat n°58

    Sinistres agricoles : états, 1835-1836 et 1888-1924.

    Date

    1835-1924

    Cote

    5E158/p21

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Sinistres agricoles : états, 1835-1836 et 1888-1924.
  59. Résultat n°59

    Boite aux lettres.- Emplacement et recouvrement pour le service.

    Date

    1889

    Cote

    5E158/p42

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Poste
    • Boite aux lettres.- Emplacement et recouvrement pour...
  60. Résultat n°60

    15 février 1889 - 11 août 1918.

    Date

    1889-1918

    Cote

    5E158/p5

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 15 février 1889 - 11 août 1918.
  61. Résultat n°61
    Tables décennales.

    2 lots 286 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1210

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  62. Résultat n°62

    Déclarations des ouvriers logés par les habitants.

    Date

    1882

    Cote

    5E158/p57

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police
    • Police locale
    • Déclarations des ouvriers logés par les habitants.
  63. Résultat n°63

    Condamnations pour outrage à un gendarme, à un garde-champêtre, vol, bris de clôture et délits de chasse, 1844-1861 et 1881. Jugements militaires pour vol et destruction d'arme, 1855-1856. Ordre au maire de signaler crimes et délits au Procureur de la République, 1944.

    Date

    1844-1944

    Cote

    5E158/p65

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Justice
    • Condamnations pour outrage à un gendarme, à un garde-champêtre,...
  64. Résultat n°64
    Sépultures.

    11 medias

    Sépultures.

    Date

    Entre le 1er juin 1677 et le 31 mai 1684

    Cote

    5E158/63, 5E158/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Parcey
    • Registres paroissiaux
    • Sépultures.
  65. Résultat n°65

    Répertoires des actes administratifs, décembre 1858-juillet 1879.

    Date

    1858-1879

    Cote

    5E158/p9

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs, décembre 1858-juillet...
  66. Résultat n°66

    Statuts.

    Date

    s.d.

    Cote

    5E158/p142

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Caisse Locale d'Assurances Mutuelles Agricoles contre...
    • Statuts.
  67. Résultat n°67

    Ponts et Clochers

    Date

    1966-1986

    Cote

    Per15

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Ponts et Clochers
  68. Résultat n°68

    Arrêtés de police, rôles d'affouage et des communaux, liste d'indigents, 1885-1905.

    Date

    1884-1975

    Cote

    5E158/p7

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés de police, rôles d'affouage et des communaux,...
  69. Résultat n°69

    Dole, Abergement-la-Ronce, Azans, Biarne, Champvans, Choisey, Crissey, Damparis, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Sampans, Villette-lès-Dole, Saint-Vivant et Saint-Ylie (avec tableaux d'assemblage)

    Date

    1812-1813

    Cote

    3Pplan6671

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dole
    • Dole, Abergement-la-Ronce, Azans, Biarne, Champvans,...
  70. Résultat n°70

    Matrice foncière.

    Date

    1819

    Cote

    3P2918

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Parcey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  71. Résultat n°71
    Tables décennales.

    2 lots 265 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1206

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  72. Résultat n°72

    Listes générales du jury pour les élections législatives, arrondissement électoral de Dole.

    Date

    1832-1848

    Cote

    5E158/p69

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • Listes générales du jury pour les élections législatives,...
  73. Résultat n°73

    Matrice supplémentaire des patentes.

    Date

    1887

    Cote

    5E158/p38

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Matrice supplémentaire des patentes.
  74. Résultat n°74
    Série communale : mariages, juin 1611-décembre 1635, février 1650-mai 1682.

    23 medias

    Série communale : mariages, juin 1611-décembre 1635, février 1650-mai 1682.

    Cote

    5E158/62 (Ancienne cote aux AD Jura), 5E158/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : mariages, juin 1611-décembre 1635,...
  75. Résultat n°75

    Recensement des chevaux des communes du canton de Parcey : procès-verbal, 6 Thermidor an II. Recensements des animaux de ferme et de leurs produits : questionnaires, 1890 et 1902.

    Date

    1793-1902

    Cote

    5E158/p22

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Recensement des chevaux des communes du canton de Parcey...
  76. Résultat n°76

    Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1604

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages...
  77. Résultat n°77

    L'image de nos paroisses

    Date

    2005-2008

    Cote

    Per1562

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • L'image de nos paroisses
  78. Résultat n°78

    Adjudications de différents travaux communaux, 1870-1929 (voir aussi 5 E 158/p7*).

    Date

    1870-1929

    Cote

    5E158/p8

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Adjudications de différents travaux communaux, 1870-1929...
  79. Résultat n°79

    Listes d'émargement.

    Date

    1856-1904

    Cote

    5E158/p70

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • Listes d'émargement.
  80. Résultat n°80

    Matrice des lots de communaux partagés (pour douze ans).

    Date

    1891

    Cote

    5E158/p93

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Biens communaux
    • Matrice des lots de communaux partagés (pour douze...