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Archives communales déposées : PARCEY

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Cote/Cotes extrêmes

5E158/

Date

1768-1976

Importance matérielle

4 ml

154 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Parcey a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaires en pdf

Voir l'inventaire du fonds ancien

Voir l'inventaire du fonds moderne

Cote/Cotes extrêmes

5E158/p122-p123

Reconstruction de digues, 1817 et 1825 ; revendication d'un ilot, 1866. Travaux de défense de la rive droite : correspondance, 1871. Ouverture de crédits extraordinaires pour régler le rôle imposé par le syndicat, délibération, 1874. Travaux de défense de berges en aval du pont de Parcey au lieu-dit Port-Brochet, 1901-1904. Mesures préventives contre les inondations, 1911. Construction d'un pont en bois sur la Loue pour la desserte des prés de la Platière, de l'Ile, du Girard et de la Camus, 1883. Autorisations d'extraire du gravier pour travaux publics dans la Loue, 1854-1910.

Cote/Cotes extrêmes

5E158/p122

Date

1817-1910

Présentation du contenu

Voir syndicat d'endiguement rive droite 5E 37 ; rive gauche, 5 E 36.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Parcey, commune