Syndicat de la Cloge à Parcey

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E34/1-3

Date

1845-1946

Importance matérielle

3 articles

Origine

Service versant : Syndicats intercommunaux

Service producteur : Syndicats intercommunaux

Présentation du contenu

Ces archives ont été extraites des archives communales de Parcey déposées aux Archives déparmentales en janvier 2006.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates d'extraction du fonds communal : 26/05/2008

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités

Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un particulier : correspondance, 1868. Amodiation de la digue et de la pêche lieu-dit Corne de Sciotte : délibération, 1893.

Cote/Cotes extrêmes

5E34/3

Date

1868-1893

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1893

Mots clés lieux