5E158/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Parcey a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient aussi des rôles d'affouage et des communaux, 1863-1884 ; des délibérations du conseil municipal, 6 mars au 21 juillet 1883 (ces délibérations complètent le registre 5 E 158/p4) ; aides aux indigents, 1880-1889.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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