Archives communales déposées : PARCEY

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Cote/Cotes extrêmes

5E158/

Date

1768-1976

Importance matérielle

4 ml

154 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Parcey a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Arrêtés et réglements sur les récoltes, le regain et le pâturage, an II-1880.

Cote/Cotes extrêmes

5E158/p59

Date

1793-1880

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux