Syndicat de la Cloge à Parcey

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Cote/Cotes extrêmes

5E34/1-3

Date

1845-1946

Importance matérielle

3 articles

Origine

Service versant : Syndicats intercommunaux

Service producteur : Syndicats intercommunaux

Présentation du contenu

Ces archives ont été extraites des archives communales de Parcey déposées aux Archives déparmentales en janvier 2006.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates d'extraction du fonds communal : 26/05/2008

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités

Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et 1892. Livres de détail des recettes et des dépenses, 1944-1946.

Cote/Cotes extrêmes

5E34/2

Date

1890-1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1946

Mots clés lieux