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  1. Résultat n°1

    Forêts, savoirs et motivations.

    Date de publication

    2016

    Auteur

    FARCY Christine

    Cote

    8oG4021

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Forêts, savoirs et motivations.
  2. Résultat n°2

    Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"- inventaire et cartographie des sites susceptibles d'être désignés dans le réseau Natura 2000 (mai 1995)- consultation officielle des communes concernées par la liste des 37 sites susceptibles d'être intégrés au réseau Natura 2000 et des services de l'Etat (juin-juillet 1996)- suspension temporaire de la consultation officielle suite à courrier ministériel (juillet 1996)- relance des consultations officielles locales (février 1997)- sites proposés officiellement au ministère pouvant faire l'objet d'une désignation (11 sites) : 10/10/1997- 1ère consultation officielle des 11 sites précités le 09/12/1997 + synthèse (avril 1998)- transmission au ministère des propositions de sites le 09/06/1998 (11 sites)- réunions diverses (1995/1998)- projet de loi Natura 2000 (juin 1998)

    Date

    1995-1998

    Cote

    2286W22

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3

    Fonds forestier national

    Date

    1930-2007

    Cote

    2796W/1-2796W/16

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Fonds forestier national

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.

  4. Résultat n°4

    Site "Vallée et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen"- site opérationnel : 01/12/2005- désignation en ZPS : arrêté ministériel du 06/04/2006- extension sur les communes de Coiserette et Saint-Claude : consultation du ministère de la défense (février 2008) et transmission au ministère (mars 2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009

    Date

    2005-2009

    Cote

    2286W35

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Vallée et côtes de la Bienne, du Tacon et du...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5

    Gestion des associations

    Date

    1967-2011

    Cote

    2714W/68-2714W/208

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêt
    • Gestion des associations

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  6. Résultat n°6

    Equipements pastoraux en zone de montagne

    Date

    1975-2005

    Cote

    2714W/235-2714W/238

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Biodiversité
    • Equipements pastoraux en zone de montagne

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  7. Résultat n°7

    Aides à la filière bois

    Date

    1980-2011

    Cote

    2714W/41-2714W/46

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêt
    • Aides à la filière bois

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  8. Résultat n°8

    Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore" (suite)- consultations 2ème liste (mai/juin 1998)- lancement des consultations officielles (02/07/1998)- avis des communes consultées et non consultées, des organismes consultés + pétitions (août 1998)

    Date

    1998

    Cote

    2286W23

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  9. Résultat n°9

    Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)- désignation en ZPS : 06/04/2006- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- dégradation de roselières et de saulaies à Petit-Noir (avril 2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Concerne la Basse-vallée du DoubsEtude hydrologique de la basse-vallée du Doubs du confluent de la Loue à Neublans (document de 1978)action communautiare pour la nature dans la Basse-Vallée du Doubs (1990/1993)Site "Lac de Bonlieu, étang du Lautrey, forêts et falaises environnantes"- dossier descriptif du site- mise en oeuvre du DOCOB (2002)- site opérationnel : lettre du 21/10/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009 Site "Tourbière et marais de Prénovel"- dossier descriptif du site (non abouti)Site "zone humide et palous au nord-ouest de Saint-Lupicin"- dossier descriptif du site (non abouti)

    Date

    1978-2009

    Cote

    2286W32

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  10. Résultat n°10

    Police de la nature

    Date

    1995-2016

    Cote

    2714W/211-2714W/216

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Biodiversité
    • Police de la nature

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  11. Résultat n°11

    Biodiversité

    Date

    2003-2011

    Cote

    2796W/27-2796W/33

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Biodiversité

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.

  12. Résultat n°12

    APB (arrêté préfectoral de Biotope) Grand Tétras :- arrêtés préfectoraux concernant la protection du Grand Tétras (1992/2005)- élaboration d'un arrêté de biotope : compte-rendus de réunions de travail et avis des communes et services (1990/1993)- création d'un comité gestion : AP n°327 du 14/04/1992- réunions du comité de gestion (1991/1999 et 01/02/2008)- demande de capture avec relâche du Grand Tétras (2001)- ciruclation en zones de biotopes protégés (2001/2003)- réglementation de la recherche, de l'approche et de l'affût pour la prise de vue ou de son (2001)- arrêté ministériel du 10/12/1995 concernant la protection du Grand Tétras (1995/1998)- projet d'action communautaire pour la nature (ACNAT) relatif aux tétraonidés dans le massif jurassien et le bassin du Drugeon (1991/1992)

    Date

    1992-2008

    Cote

    2286W48

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Arrêtés de biotopes
    • APB (arrêté préfectoral de Biotope) Grand Tétras :-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  13. Résultat n°13

    Forêts privées (Loi Sérot)

    Date

    1930-1979

    Cote

    2796W/19-2796W/20

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêts privées (Loi Sérot)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.

  14. Résultat n°14

    Site "Zone des Etangs de Bresse III" (ex-Bresse jurassienne Sud)- réunions de concertation : 28/04/1998 - 09/07/1998 - 15/09/1999- réunions du comité de pilotage du site : 28/05/1999 - 07/03/2000 - 09/02/2001- compte-rendu du groupe de travail forêts : 14/11/2000 + convention cadre Etat/ONF- compte-rendu du groupe de travail "activités socio-économiques" : 14/11/2000- compte-rendu du groupe de travail "étangs et milieux humides" : 09/05/2001- réunion du 02/02/2002 : validation du document d'objectifs- dossier de présentation du site- consulations maires et EPCI (28/11/2003)- composition du comité de pilotage- arrêté ministériel de désignation en ZSC (zone spéciale de conservation) : 27/05/2009

    Date

    1998-2009

    Cote

    2286W28

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Zone des Etangs de Bresse III" (ex-Bresse jurassienne...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  15. Résultat n°15

    Charte pour l'environnement du Jura-Dolois- réunions préparatoires- documents provisoires (14 janvier 2000)Charte pour l'environnement des Hautes Vallées de l'Ain- délibérations des communes (1996/2001Charte pour l'environnement du Val d'Amour- document préparatoire (1997)Charte pour l'environnement du Massif de la Serre- dossier de candidature (1994)- avis des services (1994)Charte pour l'environnement Nord Jura- dossier de candidature (septembre 1998)- avis des services (1999/2000)- charte signée le 08/07/2000- réunions de suivi des différentes communautés de communes (2001/2005)- financement de la charte (2003)

    Date

    1994-2005

    Cote

    2286W19

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Chartes pour l'environnement
    • Charte pour l'environnement du Jura-Dolois- réunions...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  16. Résultat n°16

    Site "Petite Montagne du Jura" (suite)- lettre de transmission au ministère de la totalité du site : 25/04/2006 (ZPS)- désignation en ZPS : arrêté ministériel du 27/04/2006- validation du DOCOB dans sa totalité : 27/06/2006- réunions du COPIL : 29/02/2008 - 23/06/2009- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009

    Date

    2006-2009

    Cote

    2286W37

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Petite Montagne du Jura" (suite)- lettre de transmission...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  17. Résultat n°17

    Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore" (suite)- Décision d'annulation du Conseil d'Etat en date du 22/06/2001 de propositions de sites (dont les sites du jura)- nouvelles consultations (janvier 2002) suite à l'annulation susvisée- réunion d'information du 13/03/2002- transmission des propositions de sites au ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD)- transmission à la commission européenne en date du 24/09/2003- liste récapitulative des sites transmis à la commission européenne arrêtée au 20 octobre 2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    2286W25

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  18. Résultat n°18

    Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

    Date

    1999-2009

    Cote

    2286W29

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  19. Résultat n°19

    Site "Côte de Mancy" (ex-Plateau de Mancy)- dossier descriptif du site- réunion du 30/11/2006 + arrêté préfectoral de composition du COPIL- réunion du 06/07/2007 : état d'avancement du DOCOB- réunion du groupe de travail : 15/01/2008- validation du DOCOB : 29/05/2008- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site interdépartemental "Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté" (70/25/39)- dossier descriptif du site- intervention de M. Charroppin pour sa participation au comité de pilotage (juin 1999)

    Date

    1999-2009

    Cote

    2286W38

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Côte de Mancy" (ex-Plateau de Mancy)- dossier...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  20. Résultat n°20

    Site "Complexe du bois et du lac de l'Assencière et vallée d'Etival"- consultations en vue d'un projet d'extension du site et de la désignation au titre de la directive "oiseaux" (janvier 2010)Site "Entre-Côtes du Milieu-Malvaux" (ex-Entre-Côtes du Milieu)- dossier descriptif du site- réunion du 18/05/2006 (COPIL de lancement)- réunion du 18/11/2008 : validation du DOCOB- site opérationnel : lettre du 28/11/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- requêtes (2009)- composition du COPIL : arrêté préfectoral du 14/12/2009- consultations en vue de l'extension du site (janvier 2010)

    Date

    2006-2010

    Cote

    2286W33

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Complexe du bois et du lac de l'Assencière et...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public