Orbagna, commune - Recherche

Résultat n°1

308 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/5804
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°2

2 lots 198 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°3

1 media
Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

1835

Cote

3Pplan4359
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre...
Résultat n°4

1 media
Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6565
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beaufort
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
- Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
Résultat n°5
La Voix du clocher

Date

1951-1954

Cote

Per654
- Contexte : Périodiques
- Per601-700
- La Voix du clocher
Résultat n°6

1 media
Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.

Date

1838-1896

Cote

5E342/41
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux...
Résultat n°7

1 media
Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.

Date

1856-1920

Cote

5E342/56
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
Résultat n°8

1 media
Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.

Date

1880-1913

Cote

5E342/16
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et...
Résultat n°9

1 media
Répertoires des actes administratifs.

Date

1846-1931

Cote

5E342/8
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Répertoires des actes administratifs.
Résultat n°10

1 media
5 mai 1850 - 17 décembre 1878.

Date

1850-1878

Cote

5E342/4
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 5 mai 1850 - 17 décembre 1878.
Résultat n°11

1 media
Presbytère.- Location.

Date

1907

Cote

5E342/31
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Co-paroisse de Beaufort
- Presbytère.- Location.
Résultat n°12

210 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1838

Cote

3E/5802
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°13

1 media
Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.

Date

1901-1936

Cote

5E342/9
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif,...
Résultat n°14

1 media
Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

1835

Cote

3Pplan4364
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre...
Résultat n°15

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°16

1 media
Caisse des écoles.- Budgets.

Date

1889-1919

Cote

5E342/64
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Caisse des écoles.- Budgets.
Résultat n°17

1 media
Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier

Date

1835

Cote

3Pplan4361
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre...
Résultat n°18

1 media
Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.

Date

1858-1907

Cote

5E342/27
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.
Résultat n°19

1 media
Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.

Date

1833-1891

Cote

5E342/43
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et...
Résultat n°20
Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984

Cote

1714W11
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 11 - BEAUFORT - ORBAGNA - VERCIA 1984
- Commission communale de réorganisation foncière et...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
Résultat n°21

281 medias
Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8196
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
Résultat n°22

1 media
Aménagement.- Soumission, plan de division des bois, décret et procès-verbal, frais, 1871-1875 dossier avec plans atlas 5 E (plans) 342/1, 1874. Bois soumis au régime forestier, 1874 et 1896. Réorganisations des triages, 1836-1864.

Date

1836-1896

Cote

5E342/37
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Aménagement.- Soumission, plan de division des bois,...
Résultat n°23

1 media
Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation des coupes, 1858-1899.

Date

1848-1899

Cote

5E342/38
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation...
Résultat n°24

1 media
Listes d'émargement.

Date

1857-1919

Cote

5E342/22
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes d'émargement.
Résultat n°25

1 media
Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués, 1904. Instruction primaire.- Disjonction entre Orbagna et Beaufort, 1850.

Date

1850-1904

Cote

5E342/62
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués,...
Résultat n°26

1 media
Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, des nourrices, sevreuses et gardeuses, 1877-1945. Rapports annuels, 1889-1895. Carnet de nourrice, 1898.

Date

1877-1945

Cote

5E342/60
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
Résultat n°27
Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (années scolaires 1953-1954 et 1956-1957). Listes annuelles d'inscription des élèves (années scolaires 1953-1954, 1966-1967 à 1968-1969). Listes prévisionnelles d'effectifs (1967-1969).

Date

1953-1969

Cote

2005W12/2
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Orbagna
- Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (années...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
Résultat n°28

225 medias
Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/5798
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
Résultat n°29

1 media
Matrice foncière.

Date

1837-1911

Cote

5E342/11
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrice foncière.
Résultat n°30

1 media
Mine de lignite de Vercia.- Procès-verbal de bornage entre la concession et le chemin d'Orbagna à Longeverne, 1860. Carrières.- Amodiations, 1864 et 1866.

Date

1860-1866

Cote

5E342/55
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
- Moyens de transport et travaux divers
- Chemin de fer
- Mine de lignite de Vercia.- Procès-verbal de bornage...
Résultat n°31

1 media
Registre de demandes de dégrèvement d'impôts.

Date

1888-1900

Cote

5E342/14
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Registre de demandes de dégrèvement d'impôts.
Résultat n°32

24 medias
Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures, 1681-1691.

Date

1681-1691

Cote

5E342/1, 14J49 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- O
- Orbagna
- Registres paroissiaux
- Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures,...
Résultat n°33

1 media
N°1 d'Orbagna à Crevecoeur (dossier avec plans).

Date

1848-1902

Cote

5E342/48
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
- Voirie
- Travaux aux chemins vicinaux ordinaires.
- N°1 d'Orbagna à Crevecoeur (dossier avec plans).
Résultat n°34

1 media
Cimetière.- Etablissement, 1831-1834 ; réparations, 1858-1868. Marché d'un corbillard, 1907.

Date

1831-1907

Cote

5E342/32
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Co-paroisse de Beaufort
- Cimetière.- Etablissement, 1831-1834 ; réparations,...
Résultat n°35

1 media
Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1895 et 1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1854-1921.

Date

1854-1922

Cote

5E342/39
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis...
Résultat n°36

2 lots 148 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°37

251 medias
Mariages 1793, an III-an VI, an VIII, 1822 ; publications de mariage an XI-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/5801
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages 1793, an III-an VI, an VIII, 1822 ; publications...
Résultat n°38

1 media
Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey à Louhans, 1867-1872 ; n°44 d'Orgelet à Savigny, 1851. C.G.C. n°97 d'Orbagna à Savigny.- Demande d'établissement de plans d'alignement et demandes individuelles d'alignement, 1905-1906.

Date

1851-1906

Cote

5E342/47
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
- Voirie
- Petite voirie
- Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey...
Résultat n°39

1 media
Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1833-1911

Cote

5E342/13
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Rôles d'impositions des contributions directes.
Résultat n°40

1 media
Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier.

Date

1884-1907

Cote

5E342/24
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections socioprofessionnelles
- Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier.
Résultat n°41

2 lots 443 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
Résultat n°42

1 media
Legs d'immeubles et meubles aux communes de Beaufort et Orbagna pour la création d'un hôpital à Beaufort.

Date

1877

Cote

5E342/57
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Etablissements hospitaliers ; hospitalisation.
- Legs d'immeubles et meubles aux communes de Beaufort...
Résultat n°43

2 lots 127 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°44

1 media
11 février 1879-30 avril 1912.

Date

1879-1912

Cote

5E342/5
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 11 février 1879-30 avril 1912.
Résultat n°45
- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

Date

1993-2002

Cote

2286W86
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°46

2 lots 180 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1105
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°47

234 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/5803
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°48

1 media
Budgets et chapitres additionnels.

Date

1828-1908

Cote

5E342/26
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels.
Résultat n°49

1 media
Procès-verbal de délimitation du territoire, 1831 et état de sections.

Date

1831

Cote

5E342/10
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Procès-verbal de délimitation du territoire, 1831 et...
Résultat n°50

1 media
Jurés d'Assises : listes.

Date

1848-1942

Cote

5E342/19
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Justice
- Jurés d'Assises : listes.
Résultat n°51

175 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10985
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Résultat n°52

195 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10986
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Résultat n°53

1 media
Chalet.- Acquisition, 1866, agrandissement, 1880-1890. Cession d'une cave par la société de fromagerie en échange de la gratuité du chalet, 1890. Baux du chalet, 1920-1943. Litige avec un particulier au sujet d'une servitude de passage, 1890. Acquisition d'un immeuble contigu au chalet, 1905.

Date

1866-1943

Cote

5E342/34
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices divers
- Chalet.- Acquisition, 1866, agrandissement, 1880-1890....
Résultat n°54

1 media
Centre d'enseignement post-scolaire agricole de Vincelles.- Participation aux frais pour Orbagna.

Date

1954

Cote

5E342/65
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Centre d'enseignement post-scolaire agricole de Vincelles.-...
Résultat n°55

1 media
Orbagna, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Deniset

Date

1835

Cote

3Pplan4363
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orbagna, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
Résultat n°56

1 media
Gardes-forestiers.- Nominations.

Date

1887-1903

Cote

5E342/25
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Personnel municipal
- Gardes-forestiers.- Nominations.
Résultat n°57

2 lots 296 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

Date

1893-1902

Cote

3E/11032
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M àQ
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
Résultat n°58
Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Rosay, Rotalier, Vercia et Vincelles (tome 2)

Date

1835

Cote

3Pplan6625
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Beaufort
- Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal,...
Résultat n°59

65 medias
Orbagna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M334
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 3-Canton de Beaufort
- Orbagna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
Résultat n°60

1 media
Travaux à la maison commune (mairie, école et logement de l'instituteur).

Date

1905-1907

Cote

5E342/30
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Travaux à la maison commune (mairie, école et logement...
Résultat n°61

1 media
Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 3.géomètre : Bénier

Date

1835

Cote

3Pplan4366
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 3.géomètre...
Résultat n°62

202 medias
Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/5799
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
Résultat n°63
Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

Date

2007-2009

Cote

2286W100
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°64

2 lots 153 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1107
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°65

1 media
Emprunts, 1870-1871. Taxe municipale sur les chiens : rôle, 1885.

Date

1870-1885

Cote

5E342/29
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Emprunts, 1870-1871. Taxe municipale sur les chiens...
Résultat n°66

240 medias
Arpentement général des territoires d'Orbagna et Crèvecoeur (actuel hameau d'Orbagna), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : Claude Poulet, Benoit Duchène, Jean Monnot, Hugues Ferrand, Jean Bonnin, etc.

Date

1770-1773

Cote

1B118, B317 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général des territoires d'Orbagna et Crèvecoeur...
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
Résultat n°67

1 media
Comptes de gestion, 1874-1881. Quittus du conseil de Préfecture, 1829-1908.

Date

1829-1908

Cote

5E342/28
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes de gestion, 1874-1881. Quittus du conseil de...
Résultat n°68

2 lots 25 medias
Série communale : Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures, 1681-1691.

Date

1681-1691

Cote

5E342/1, 14J49 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : Orbagna et Crevecoeur, baptêmes,...
Résultat n°69

1 media
Estimation des droits sur la maison d'école de Beaufort pour cause de disjonction d'instruction publique entre Orbagna et Beaufort, 1849. Construction d'une maison d'école, 1851-1854 ; ameublement, 1884-1886 ; entretien (dossiers avec plans), 1861-1967. Adjudications d'anciennes tables d'école, 1885 (voir aussi 5 E 342/30).

Date

1849-1967

Cote

5E342/33
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Estimation des droits sur la maison d'école de Beaufort...
Résultat n°70

1 media
Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.- Allocations, 1913 et 1920.

Date

1913-1920

Cote

5E342/61
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.-...
Résultat n°71

37 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2835
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°72

2 lots 171 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1103
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°73

1 media
26 février 1807-9 janvier 1850.

Date

1807-1850

Cote

5E342/3
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 26 février 1807-9 janvier 1850.
Résultat n°74

1 media
Gardiens des voies ferrées : liste nominative.

Date

1868-1869

Cote

5E342/54
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
- Moyens de transport et travaux divers
- Chemin de fer
- Gardiens des voies ferrées : liste nominative.
Résultat n°75

1 media
Service vicinal.- Créations de ressources, budgets, 1868-1969. Rôle de prestations sur les chemins, 1833-1840 et 1872-1894 (un an sur cinq).

Date

1833-1894

Cote

5E342/45
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
- Voirie
- Service vicinal.- Créations de ressources, budgets,...
Résultat n°76

1 media
Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 2.géomètre : Bénier

Date

1835

Cote

3Pplan4365
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 2.géomètre...
Résultat n°77
Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 553.

Date

1938

Cote

3P2838
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 553.
Résultat n°78

239 medias
Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/5796
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
Résultat n°79

2 lots 168 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1104
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°80

33 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2836
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.

Résultats de la recherche

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

Cote

Date

Cote

La Voix du clocher

Date

Cote

Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.

Date

Cote

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.

Date

Cote

Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.

Date

Cote

Répertoires des actes administratifs.

Date

Cote

5 mai 1850 - 17 décembre 1878.

Date

Cote

Presbytère.- Location.

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.

Date

Cote

Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Caisse des écoles.- Budgets.

Date

Cote

Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier

Date

Cote

Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.

Date

Cote

Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.

Date

Cote

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Producteur :

Naissances, décès.

Date

Cote

Aménagement.- Soumission, plan de division des bois, décret et procès-verbal, frais, 1871-1875 dossier avec plans atlas 5 E (plans) 342/1, 1874. Bois soumis au régime forestier, 1874 et 1896. Réorganisations des triages, 1836-1864.

Date

Cote

Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation des coupes, 1858-1899.

Date

Cote

Listes d'émargement.

Date

Cote

Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués, 1904. Instruction primaire.- Disjonction entre Orbagna et Beaufort, 1850.

Date

Cote

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, des nourrices, sevreuses et gardeuses, 1877-1945. Rapports annuels, 1889-1895. Carnet de nourrice, 1898.

Date

Cote

Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (années scolaires 1953-1954 et 1956-1957). Listes annuelles d'inscription des élèves (années scolaires 1953-1954, 1966-1967 à 1968-1969). Listes prévisionnelles d'effectifs (1967-1969).