Chalet.- Acquisition, 1866, agrandissement, 1880-1890. Cession d'une cave par la société de fromagerie en échange de la gratuité du chalet, 1890. Baux du chalet, 1920-1943. Litige avec un particulier au sujet d'une servitude de passage, 1890. Acquisition d'un immeuble contigu au chalet, 1905.

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Archives communales déposées : ORBAGNA

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Archives communales déposées : ORBAGNA

Cote/Cotes extrêmes

5E342/

Date

1681-1972

Importance matérielle

0.6 ml

66 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/01/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/06/2009

Archives postérieures à 1789

Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M)

Edifices divers

Chalet.- Acquisition, 1866, agrandissement, 1880-1890. Cession d'une cave par la société de fromagerie en échange de la gratuité du chalet, 1890. Baux du chalet, 1920-1943. Litige avec un particulier au sujet d'une servitude de passage, 1890. Acquisition d'un immeuble contigu au chalet, 1905.

Cote/Cotes extrêmes

5E342/34

Date

1866-1943

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orbagna, commune

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