Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1895 et 1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1854-1921.

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Archives communales déposées : ORBAGNA

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Archives communales déposées : ORBAGNA

Cote/Cotes extrêmes

5E342/

Date

1681-1972

Importance matérielle

0.6 ml

66 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/01/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/06/2009

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois

Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1895 et 1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1854-1921.

Cote/Cotes extrêmes

5E342/39

Date

1854-1922

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orbagna, commune

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