Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation des coupes, 1858-1899.

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Archives communales déposées : ORBAGNA

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Archives communales déposées : ORBAGNA

Cote/Cotes extrêmes

5E342/

Date

1681-1972

Importance matérielle

0.6 ml

66 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/01/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/06/2009

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois

Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation des coupes, 1858-1899.

Cote/Cotes extrêmes

5E342/38

Date

1848-1899

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orbagna, commune

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