Aménagement.- Soumission, plan de division des bois, décret et procès-verbal, frais, 1871-1875 dossier avec plans atlas 5 E (plans) 342/1, 1874. Bois soumis au régime forestier, 1874 et 1896. Réorganisations des triages, 1836-1864.

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Archives communales déposées : ORBAGNA

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Archives communales déposées : ORBAGNA

Cote/Cotes extrêmes

5E342/

Date

1681-1972

Importance matérielle

0.6 ml

66 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/01/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/06/2009

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois

Aménagement.- Soumission, plan de division des bois, décret et procès-verbal, frais, 1871-1875 dossier avec plans atlas 5 E (plans) 342/1, 1874. Bois soumis au régime forestier, 1874 et 1896. Réorganisations des triages, 1836-1864.

Cote/Cotes extrêmes

5E342/37

Date

1836-1896

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orbagna, commune

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