Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey à Louhans, 1867-1872 ; n°44 d'Orgelet à Savigny, 1851. C.G.C. n°97 d'Orbagna à Savigny.- Demande d'établissement de plans d'alignement et demandes individuelles d'alignement, 1905-1906.

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Archives communales déposées : ORBAGNA

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Archives communales déposées : ORBAGNA

Cote/Cotes extrêmes

5E342/

Date

1681-1972

Importance matérielle

0.6 ml

66 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/01/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/06/2009

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes des eaux. (série O)

Voirie

Petite voirie

Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey à Louhans, 1867-1872 ; n°44 d'Orgelet à Savigny, 1851. C.G.C. n°97 d'Orbagna à Savigny.- Demande d'établissement de plans d'alignement et demandes individuelles d'alignement, 1905-1906.

Cote/Cotes extrêmes

5E342/47

Date

1851-1906

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orbagna, commune

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